[BELGIQUE / MANUSCRIT]. Notes relatives aux droits de la Belgique et de la Hollande. [...]. Projet de Constitution belge. [...]. Manuscrits du XIXe siècle (circa 1830-1839) reliés en deux volumes in-4°, demi-chagrin vert à coins (reliure postérieure). Ensemble réunissant de nombreuses pièces manuscrites dues notamment à la plume de Dubus Aîné, député de Tournai, vice-président de la Constituante, membre du Congrès National en 1831 et de la Chambre des Représentants en 1839. Dans le premier volume, l'auteur expose deux projets de constitution avec leurs remaniements et dans le second donne le compte-rendu parlementaire des délibérations de la Chambre des Représentants relatives au choix du prince à qui la couronne de Belgique allait être offerte.