Vente au profit de la Fondation Lejeune - Au service du soin, de la recherche et de la défense des personnes porteuses de déficiences intellectuelles d'origine génétique
Jeudi 23 avril 2026 à 18h30
Salle 9 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
116 lots
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1 - AUBUSSON - TROIS CARTONS DE TAPISSERIE - XIXe SIÈCLE Verdures et composition florale - Trois gouaches sur lais de papier L'une numérotée en haut au centre nº1/ Cde 13-54. Haut. 79,5 cm - Larg. 94,5 cm L'autre numérotée en haut à gauche Cde 2866 / nº2. Haut. 89,5 cm - Larg. 95 cm Le troisième est un projet de garniture d'assise, numéroté et titré en haut : 1605-Corbeille-K/nº-7. Haut. 66,5 cm - Larg. 80 cm pour la surface dessinée. Accidents Provenance : atelier de restauration de
Estimation 1 200 € - 1 500 € -
2 - ÉLISABETH SONREL (1874-1953) Portrait de jeune fille aux pivoines de trois-quarts en buste Aquarelle sur papier Signée à gauche : Elisabeth Sonrel Haut. 32,5 cm - Larg. 24,5 cm à vue Cette aquarelle de Elizabeth Sonrel s'inscrit dans la tradition des portraits féminins de la fin du XIXe et du début du XXe siècle. Formée à l'École des BeauxArts de Tours, l'artiste développe un style influencé par le symbolisme et l'Art nouveau, caractérisé par la précision du dessin et la délica
Résultat 1 000 €Estimation 600 € - 800 € -
3 - ÉCOLE ROMAINE DU XVIIe SIÈCLE, ATELIER DE GIOVANNI BATTISTA RUOPPOLO Nature morte au melon, pastèque, coings, pêches, escargot Toile Cadre en bois sculpté doré, travail français du XVIIe siècle Restaurations anciennes Haut. 94 cm - Larg. 124 cm Offert par un donateur anonyme.
Résultat 7 500 €Estimation 5 000 € - 7 000 € -
4 - ÉCOLE FRANÇAISE DE LA FIN DU XIXe SIECLE, SUIVEUR DE LOUIS JOSEPH LE LORRAIN La cage à oiseaux Toile cintrée en haut Sans cadre Haut. 56 cm - Larg. 57,5 cm Offert par un donateur anonyme.
Estimation 600 € - 800 € -
5 - ÉCOLE FRANÇAISE VERS 1800, SUIVEUR DE CLAUDOT DE NANCY Retour de pêche Toile d'origine Haut. 48 cm - Larg. 59 cm Offert par un donateur anonyme.
Résultat 850 €Estimation 600 € - 800 € -
6 - ATTRIBUÉ À JEAN-BAPTISTE CLAUDOT DIT CLAUDOT de NANCY (1733-1805) Caprice architectural animé Toile Restaurations anciennes et manques Haut. 65 cm - Larg. 70 cm Offert par un donateur anonyme.
Résultat 1 900 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
7 - MATILDA LOTZ (1858-1923) Deux bœufs attelés dans une cour de ferme Toile d'origine Signé en bas à droite Accidents (détaché du châssis en partie haute) Haut. 71,5 cm - Larg. 99 cm Peintre animalière inscrite dans la tradition naturaliste, Matilda Lotz consacre son travail à la représentation du monde rural et du bétail. Son oeuvre se caractérise par une observation attentive de l'animal et une recherche de justesse dans les volumes et les attitudes. Cette composition figurant une pa
Résultat 1 000 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
8 - ÉCOLE FLAMANDE DU XVIIe, SUIVEUR DE WILLEM VAN DE VELDE Navires dans la tempête Toile Restaurations anciennes Haut. 38,5 cm - Larg. 51,5 cm Offert par un donateur anonyme.
Estimation 1 200 € - 1 500 € -
9 - ÉCOLE FLAMANDE VERS 1800, SUIVEUR DE BONAVENTURE PEETERS Voilier dans la tempête près d'une côte rocheuse Toile Restaurations anciennes Haut. 63 cm - Larg. 80,5 cm Offert par un donateur anonyme.
Estimation 600 € - 800 € -
10 - ÉCOLE ITALIENNE VERS 1700 Saint Luc Toile Restaurations anciennes Haut. 59,5 cm - Larg. 39 cm Offert par Madame Anne-Marie TRICHET (+).
Résultat 720 €Estimation 400 € - 600 € -
11 - ÉCOLE ITALIENNE DU XVIIe SIÈCLE, SUIVEUR DE FEDERICO BAROCCI Sainte Madeleine Toile Accident Restaurations anciennes Haut. 92,5 cm - Larg. 63,5 cm Offert par Monsieur Bernard PFEIFFER.
Résultat 2 000 €Estimation 1 200 € - 1 500 € -
12 - ÉCOLE BOLONAISE VERS 1600, D'APRÈS RAPHAËL La Madone de l'Amour divin Toile d'origine, (remis sur sa toile) Sans cadre Haut. 98,5 cm - Larg. 79 cm Cette reprise bolonaise vers 1600 adapte le modello de Raphaël en le rendant plus naturel et sensible. Les figures gagnent en volume et en présence, grâce à une palette chaude et un clair-obscur plus marqué. Fidèle à l'esprit des Carracci, elle associe l'harmonie classique à une émotion plus immédiate. L'ensemble renforce ainsi l'efficac
Résultat 8 400 €Estimation 6 000 € - 8 000 € -
13 - ÉCOLE FRANÇAISE VERS 1850 Sainte Cécile jouant de l'orgue Toile Porte une date en bas à droite: 1850 Haut. 64,5 cm - Larg. 52,5 cm Représentée à l'orgue, Sainte Cécile incarne la musique mise au service de la foi. Selon la tradition, elle chantait intérieurement pour Dieu, faisant de la musique une forme de prière. Son attitude recueillie et son regard levé traduisent cette dimension spirituelle, où la musique sacrée devient expression de dévotion. Offerte par un donateur anonyme
Résultat 1 150 €Estimation 300 € - 400 € -
14 - ENSEMBLE DE QUATRE ANTIPHONAIRES ENLUMINÉS Feuillets d'antiphonaire manuscrits sur peau de vélin du début du XVIe siècle, in-folio (500 X 730 mm) Encadrés sous verre. Le premier feuillet manuscrit à l'encre noire et rubriqué sur huit lignes (DEBUT DU PSAUME 110 « Confitebor tibi Domine in toto corde meo in consilio justorum, et congregationem […] »), avec portée musicale en tête, illustré d'une GRANDE LETTRINE ENLUMINÉE AUX CIGOGNES. Déchirure dans le coin gauche restaurée. Le
Résultat 1 000 €Estimation 1 000 € - 1 200 € -
15 - Lot non venu
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16 - MAURICE DENIS (1870 - 1943) Étude pour l'annonciation (San Francesco del Deserto), vers 1923 Pastel, signé vers le bas vers la gauche Haut. 66cm Larg. 47 cm Provenance : - Ancienne collection du Docteur E.M (vraisemblablement cadeau de l'artiste ou d'un de ses enfants, en remerciement d'une opération chirurgicale) - Par descendance à l'actuel propriétaire Exposition : Maurice Denis, Galerie Druet, Paris, 10 - 21 mars 1924, N°76 ou 77 Nous remercions Fabienne STAHL, qui a confirmé l'au
Résultat 4 600 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
17 - YVES-JEAN COMMÈRE (1920-1986) Yves Montand et Simone Signoret dans les sorcières de Salem Toile d'origine Titrée, signée et datée en bas à droite : 1956 Haut. 130 cm - Larg. 95 cm Cette composition de Yves Jean Commère s'inscrit dans la veine théâtrale et figurative caractéristique de l'artiste. Le couple représenté, Yves Montand (1921-1991) et Simone Signoret (1921- 1985), renvoie à leur interprétation dans Les Sorcières de Salem, film de 1957, adaptation de la pièce The Crucib
Résultat 900 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
18 - BERNAR VENET (Né en 1941) Deux lignes indéterminées Sérigraphie Numérotée en bas à gauche : 27 /30 Titrée et datée en bas à droite : 1995 Deux bords irréguliers Haut. 60 cm - Larg. 50 cm hors tout L'œuvre Deux lignes indéterminées s'inscrit dans la recherche que Bernar Venet mène depuis les années 1970 autour de la ligne, de la courbe et des structures mathématiques. L'artiste abandonne alors la représentation traditionnelle pour explorer des formes issues du langage scientifi
Résultat 5 000 €Estimation 600 € - 800 € -
19 - LOUISE GROUX (Née en 1989) Panthère Toile Signée en bas à droite Haut. 55 cm - Larg. 38 cm Louise GROUX est une peintre animalière contemporaine reconnue. Médaille d'or au Salon des Artistes Animaliers de Paris en 2014. Elle gagne le Prix Jeune Talent au Salon des Artistes Animaliers de Bruxelles en 2015 puis le Prix FICIF des Beaux-Arts de la Chasse au Salon Animal Art Paris en 2016. Offert par Louise GROUX.
Résultat 2 600 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
20 - BOUN (JEAN-LUC VIRARD, NÉ EN 1965) Réveil céleste Toile huile et acrylique Signée et datée en bas à droite « BOUN NV 2009 » et au dos. Accompagnée d'un certificat d'authenticité signé de l'artiste fourni. Haut. 92 cm - Larg. 73 cm Offert par Monsieur et Madame Michel SERÉE.
Estimation 1 000 € - 1 500 € -
21 - UGO GATTONI (NÉ EN 1988) Affiche officielle pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, 2024 Lithographie en couleurs Exemplaire signé par l'artiste et numéroté 81/100. Papier Hahnemuhle, Hemp 290 g. Sous verre encadré d'une baguette de bois Haut. 70 cm - Larg. 100 cm Accompagné de son certificat d'authenticité. L'affiche officielle de Paris 2024 a été réalisée en collaboration avec le dessinateur français Ugo Gattoni qui l'a conçue comme un dessin en diptyque représentant
Résultat 500 €Estimation 400 € - 600 € -
22 - QUATRE BAGUES EN OR JAUNE 750 millièmes partiellement gravées, trois ornées au centre de diamants, une sertie d'une pierre d'imitation blanche. Tour de doigt : de 53 à 57 Poids brut : 18,3 g Offert par SPES AUREUS.
Résultat 2 400 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
23 - BROCHE EN OR JAUNE 750 millièmes ornée au centre d'une camée agate figurant une tête de femme de profil. (Usures) Travail français du XIXe siècle. Hauteur : 5,2 cm Poids brut : 36,2 g Offert par un donateur anonyme.
Résultat 1 300 €Estimation 500 € - 800 € -
24 - BROCHE LOSANGIQUE EN OR 585 millièmes et argent 800 millièmes ornée au centre d'un grenat de forme cabochon sur clinquant dans un entourage de diamants taillés en rose. Travail russe du XIXe siècle. (Égrisures, manques et traces de réparation). Longueur : 3,8 cm Poids brut : 7,3 g Offert par Madame Anne COSMAO DUMANOIR (+).
Résultat 1 100 €Estimation 300 € - 500 € -
25 - BAGUE EN OR GRIS 750 millièmes ornée au centre d'un diamant rond de taille brillant entre huit griffes. Poids approximatif calculé du diamant : 1.20/1.50 carat Tour de doigt : 58 Poids brut : 2,9 g Offert par la famille TELLIER.
Résultat 3 150 €Estimation 1 700 € - 2 000 € -
26 - BAGUE EN PLATINE 850 millièmes, le centre orné d'un diamant rond de taille brillant entre des diamants baguette. (Usures). Tour de doigt : 51 environ Poids brut : 4,4 g Offert par un donateur anonyme.
Résultat 2 000 €Estimation 700 € - 1 200 € -
27 - ENSEMBLE DE DIX DIAMANTS ronds de taille brillant sur papier pesant 1.24 carat. (Égrisures). Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 620 €Estimation 200 € - 300 € -
28 - ENSEMBLE DE SEPT DIAMANTS ronds de taille brillant sur papier pesant 1.70 carat. (Égrisures et petits manques). Info interne : qualités SI Offert par Madame Murielle PICHON.
Résultat 1 000 €Estimation 400 € - 600 € -
29 - PARURE DU XIXe SIÈCLE en or jaune 750 millièmes et argent 800 millièmes décoré de motifs nœuds, fleurs et feuillage orné de petites perles fines ou de culture et de diamants ronds taillés en rose, certains plus importants ronds ou coussin de taille ancienne comprenant : une broche, longueur : 3,1 cm, poids brut : 7,8 g un bracelet articulé, longueur : 17,2 cm, poids brut : 22,5 g (poinçon mixte), un collier articulé, le centre retenant des motifs amovibles en pampille, longueur : 39,
Résultat 12 000 €Estimation 6 000 € - 8 000 € -
30 - BAGUE EN OR GRIS 750 millièmes ornée au centre de trois pierres fines bleues traitées (probablement topazes) dans un entourage de diamants ronds de taille brillant. (Usures). Tour de doigt : 57,5 Poids brut : 4,7 g Offert par Madame Murielle PICHON.
Résultat 700 €Estimation 200 € - 300 € -
31 - BAGUE EN OR GRIS 750 millièmes, le centre à décor de fleurette serti de neuf diamants ronds de taille brillant, celui du centre plus important de taille ancienne. (Usures). Tour de doigt : 53 Poids brut : 2,8 g Offert par la famille MENARD.
Résultat 480 €Estimation 200 € - 300 € -
32 - BAGUE EN OR GRIS 750 millièmes, le centre de forme carrée orné de diamants ronds taillés en huit-huit, un légèrement plus important de taille brillant. Tour de doigt : 49 Poids brut : 5,5 g Offert par SPES AUREUS.
Résultat 620 €Estimation 220 € - 320 € -
33 - BAGUE EN OR JAUNE 750 millièmes et platine 850 millièmes, le centre orné de diamants ronds de taille brillant, trois plus importants. (Usures). Tour de doigt : 48,5 Poids brut : 6,7 g Offert par la famille MENARD.
Résultat 1 450 €Estimation 400 € - 600 € -
34 - BOUCHERON PARIS Bracelet articulé en or jaune 750 millièmes entièrement gravé à décor de pépites d'or, le centre serti d'une ligne de rubis. (Petites traces d'oxydation). Signé et numéroté. Longueur : 17,4 cm Poids brut : 48,2 g Avec un écrin de la Maison BOUCHERON. Offert par un donateur anonyme.
Résultat 8 000 €Estimation 3 500 € - 4 500 € -
35 - BOUCHERON PARIS Paire de boucles d'oreilles de forme bombée or jaune 750 millièmes entièrement gravé à décor de pépites d'or et serties de petits rubis. Système pince. Signées et numérotées. Hauteur : 2,1 cm Poids brut : 23,3 g Avec un écrin de la Maison BOUCHERON. Offert par un donateur anonyme.
Résultat 5 800 €Estimation 1 800 € - 2 500 € -
36 - COLLIER ARTICULÉ EN OR JAUNE 750 millièmes retenant un pendentif en or jaune 750 millièmes ajouré orné d'une pierre verte. Hauteur totale du pendentif : 4 cm Longueur : 48,5 cm Poids brut : 10,7 g Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 1 300 €Estimation 700 € - 1 000 € -
37 - SAUTOIR Sautoir en or gris 750 millièmes orné de petits saphirs de forme ovale et de diamants ronds sertis clos alternés. (Usures). Longueur : 72,2 cm Poids brut : 8,5 g Offert par Madame Danielle BELLANGER (+).
Résultat 1 000 €Estimation 600 € - 900 € -
38 - BAGUE CHEVALIÈRE EN OR 750 millièmes de trois tons, le centre gravé d'armoiries. (Usures). Tour de doigt : 61 Poids brut : 18,7 g Offert par un donateur anonyme.
Résultat 1 750 €Estimation 1 200 € - 1 800 € -
39 - PAIRE DE CRÉOLES EN OR JAUNE 750 millièmes gravé et amati partiellement serties de diamants ronds de taille brillant et décorées de fleurs de lys. Système à pince. Hauteur : 3,7 cm Poids brut : 39,4 g Offert par Monsieur et Madame François SCORDIA.
Résultat 3 700 €Estimation 2 400 € - 3 000 € -
40 - ENSEMBLE EN OR JAUNE 750 millièmes et métal comprenant une boite rectangulaire gravée de filets, un porte mines et un étui gravé de godrons. (Usures et manques). Poids brut : 33,1 g Offert par Madame Chantal THERY et MademoIselle Béatrice THERY
Résultat 2 200 €Estimation 1 800 € - 2 500 € -
41 - DEUX PENDENTIFS EN OR JAUNE 750 millièmes, chacun retenant une pièce de vingt Francs or. Hauteur totale : 3,4 cm chaque Poids brut : 17,8 g Offert par un donateur anonyme.
Résultat 1 950 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
42 - UN LINGOT D'OR 995 MILLIÈMES avec son bulletin d'essai des Anciens établissements Léon Martin daté du 23 octobre 1980 - numéroté 457292, mentionnant le poids brut : 1 000 g et le poids d'or fin 995 g. Vendu sur désignation. Offert par un donateur anonyme.
Résultat 128 500 €Estimation 110 000 € - 120 000 € -
43 - CHAINE GILETIÈRE ARTICULÉE EN OR JAUNE 750 millièmes, les maillons ajourés et entrelacés. (Usures). Longueur : 52,2 cm Poids brut : 17,2 g Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 1 600 €Estimation 1 200 € - 1 800 € -
44 - COLLER ARTICULÉ EN OR JAUNE 750 millièmes, les maillons en chute entrelacés. (Usures). Longueur : 45 cm Poids brut : 33,2 g Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 3 100 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
45 - COLLIER ARTICULÉ EN OR JAUNE 750 millièmes, les maillons ajourés et allongés. (Usures et manques). Longueur : 61,5 cm Poids brut : 17,2 g Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 1 600 €Estimation 1 200 € - 1 500 € -
46 - BRACELET RIGIDE EN OR JAUNE 750 millièmes gravé. (Usures et petites déformations). Diamètre intérieur : 6,5 cm Poids brut : 11,2 g Offert par un donateur anonyme.
Résultat 1 050 €Estimation 700 € - 900 € -
47 - BRACELET RIGIDE ET OUVRANT EN OR JAUNE 750 millièmes, le centre gravé à décor feuillagé serti de petites demi perles. (Usures). Diamètre intérieur : 6 cm Poids brut : 27,8 g Offert par la famille MENARD.
Résultat 2 590 €Estimation 1 800 € - 2 800 € -
48 - BRACELET RIGIDE EN OR JAUNE 750 millièmes ajouré entièrement gravé d'une frise fleurie. Signé CARLE. (Usures). Diamètre intérieur : 6,4 cm Poids brut : 63,8 g Offert par la famille MENARD.
Résultat 6 100 €Estimation 4 000 € - 6 000 € -
49 - BROCHE EN OR JAUNE 750 millièmes figurant une pensée, certains pétales émaillés en polychromie, le cœur serti d'un diamant rond de taille ancienne. (Usures, traces de réparation et manques). Longueur : 3,1 cm Poids brut : 10,4 g Offerte par un donateur anonyme.
Résultat 1 100 €Estimation 600 € - 800 € -
50 - SAUTOIR ARTICULÉ EN OR 750 millièmes de deux tons, les maillons plats entrelacés. (Usures). Longueur : 60 cm Poids brut : 17,1 g Offert par Monsieur Jacques PICHON.
Résultat 1 650 €Estimation 1 200 € - 1 800 €
À propos de la vente
Exposition publique :
Mardi 21 avril 11h-18h
Mercredi 22 avril 11h-18h
Jeudi 23 avril 11h-15h
Conditions de vente
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LIBERT ET ASSOCIÉS ovv (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L
321-4 et suivant du Code de commerce (ci-après désigné « LIBERT »). En cette qualité, LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui
contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales de vente qui pourront
être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les
expositions. LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication. L’exposition préalable à la vente ayant permis
aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids
sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut qui sont communiquées afin de
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VENTE
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ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Dès l’adjudication prononcée, le contrat de vente
entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé et la propriété du lot transférée. L’adjudicataire ne pourra
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toute ambiguïté, de son intention d’exercer son droit de rétractation.
• À compter de la communication de sa décision de rétractation, l’adjudicataire devra restituer l’objet dans les meilleurs délais à LIBERT.
Afin de se prémunir de manœuvres frauduleuses, LIBERT se réserve le droit de veiller à l’intégrité de l’objet restitué par l’adjudicataire.
• Une fois la restitution de l’objet effectuée auprès de LIBERT, l'adjudicataire sera remboursé par LIBERT de l’intégralité des sommes qu’il
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DÉFAUT DE PAIEMENT, MÉDIATION & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication, une mise en demeure sera adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec
avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu
sur l’adjudicataire et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un
minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui
serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire,
après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de
l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est
résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• En cas de litige entre l’adjudicataire et LIBERT, LIBERT invite l’adjudicataire à entrer en contact avec ses équipes afin de tenter de
résoudre le différend à l’amiable. LIBERT informe à cet égard l’adjudicataire de la possibilité d’adresser une réclamation au Commissaire du
Gouvernement auprès du Conseil des ventes avant de mettre en œuvre une procédure contentieuse. L’adjudicataire peut consulter les
modalités du dépôt d’une réclamation et entrer en contact avec le médiateur à l’adresse suivante :
https://https://conseildesventes.fr/fr/reclamation (ou par courrier : Le commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes
volontaires -19 avenue de l’Opéra 75001 Paris).
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes
volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi
française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité
à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire,
alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu. L’adjudicataire est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. LIBERT décline toute
responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé à l’étude Libert au
8, rue Rossini 75009 Paris
• LIBERT ne prendra en charge aucune expédition. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire.
CONDITIONS D’EXPORTATION
• L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la
délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de
l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente,
ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
• L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit
intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer
au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions
de la préemption par l’État français.
PROTECTION DES DONNÉES
• Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, LIBERT est amené à collecter des données à caractère personnel concernant les
vendeurs et acquéreurs. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles
en s’adressant directement l’étude. LIBERT pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et,
sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing).
Elles pourront également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la règlementation l’impose.