Art & Design
Mercredi 15 avril 2026 à 13h30
Salle 13 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
326 lots
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102 - LAMPE DE TABLE, TRAVAIL ITALIEN DES ANNÉES 60 en métal laqué orange, le pied articulé en métal doré, la base circulaire. Haut. 30 cm On y joint : une LAMPE en métal Travail moderne Haut. 21 cm Usures et manques Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 30 €Estimation 20 € - 30 € -
103 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PAIRE DE CHEVETS de formes rectangulaire et à angles arrondis, en bois de placage et placage de loupe. Elles ouvrent par un tiroir en ceinture muni d'une prise découpée en laiton ou cuivre doré, les pieds fuselés de section carrée réunis par une tablette d'entretoise. Petits accidents et usures d'usage Haut. 54,5 cm - Larg. 55,5 cm - Prof. 35 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pi
Résultat 280 €Estimation 100 € - 150 € -
104 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - DEUX MIROIRS L'un de forme octogonale en placage de bois moucheté, le miroir de forme ovale ceint d'une frise de perles Haut. 80 cm - Larg. 63 cm*Le second de forme carrée, en placage de bois moucheté, le miroir circulaire ceint d'une frise de perles. Usures d'usage Haut. 64,5 cm - Larg. 63 cm Est joint le dessin réalisé par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation de l'un des miroirs. On y joint : un CADRE en placage de bois bois de rose et bois blond m
Résultat 100 €Estimation 40 € - 60 € -
105 - PIO ZANOTTI (1904-1997) Ensemble de dix-neuf crucifix en bois et placage de bois de diverses essences et loupe, certains marquetés de filets de bois exotiques, l'un marqueté de filets de laiton Dim. max : Haut. 33,5 cm - Larg. 20,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du
Résultat 150 €Estimation 50 € - 100 € -
106 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PAIRE DE COUPES à pan à placage de bois exotiques. L'une ceinturée de laiton doré. Insolation et accidents, une coupe détachée de sa base Haut. 32,5 cm et 31,5 cm Sont joints les dessins et croquis réalisés par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation des coupes. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d
Résultat 120 €Estimation 30 € - 50 € -
107 - PERZEL - PAIRE D'APPLIQUES ET LAMPE SUR PIED D'EXTÉRIEUR La paire d'appliques en verre moulé pressé et métal, modèle 1045 Éclats Haut. 39 cm - Larg. 18 cm La lampe d'extérieur sur pied, modèle 1077, en verre moulé pressé et métal, la coupe de forme cylidrique à décor en bandeaux striés, le pied de forme tubulaire. Déformation à la collerette du pied et oxydations Haut. 51 cm - Diam. 26 cm On y joint : une SUSPENSION en verre moulé pressé et métal dans le style de Perzel Hau
Résultat 850 €Estimation 60 € - 80 € -
108 - LUSTRE en laiton doré à six bras de lumière galbés, les bassins garnis de coupes en verre opacifié. Petits accidents et usures d'usage Haut. 92,5 cm - Larg. 63 cm On y joint: UNE APPLIQUE à deux lumières au modèle Usures d'usage Haut. cm - Larg. cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Estimation 150 € - 200 € -
109 - PIO ZANOTTI (1904-1997) Ensemble de huit éléments sculptés en loupe. Certains pour former pied de lampe et d'autres agrémentés de coquillages et perles de verre Haut. maximale 43 cm
Résultat 30 €Estimation 40 € - 60 € -
110 - CLAUDE CHAUVY (XXe SIÈCLE) - PAIRE DE LAMPES en bois sculpté. Signées au dessous : C. Chauvy Haut. 35,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 520 €Estimation 200 € - 300 € -
111 - CLAUDE CHAUVY (XXe SIÈCLE) Suite de quatre sculptures en bois Deux pièces signées Petits éclats Haut. maximale 58,5 cm ON Y JOINT : Une Vierge attribuée à Claude Chauvy Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 200 €Estimation 50 € - 80 € -
112 - CONSOLE FORMANT COMMODE, DÉBUT DU XXe SIÈCLE de forme rectangulaire en bois de placage. Elle ouvre par trois tiroirs sur deux rangs en façade et repose sur quatre pieds fuselés de section carrée réunis par une tablette d'entretoise. Petites usures d'usage Haut. 75 cm - Larg. 79 cm - Prof. 35,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 180 €Estimation 60 € - 80 € -
112-1 - FAUTEUIL à dossier enveloppant en bois tourné et garniture de skaï vert Haut. 82cm - Larg. 56cm - Prof. 58cm
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
113 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PAIRE DE MIROIRS RECTANGULAIRES en placage de bois de loupe et marqueterie à décor d'une frise de losanges rouges ceints de filets métalliques. Petites usures d'usage Haut. 60 cm - Larg. 54 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'ég
Résultat 180 €Estimation 50 € - 80 € -
114 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - VALISE EN MARQUETERIE de forme rectangulaire en bois de placage marqueté de filets et cartouches polylobés, l'anse en bois cintré. L'intérieur garni de cuir rouge et agrémenté d'un porte-documents. Système de fermeture Amiet à verrou. Haut. 39 cm - Larg. 47 cm - Prof. 9 cm Est joint le dessin réalisé par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation de la valise. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du
Résultat 260 €Estimation 40 € - 60 € -
115 - TABLE A DESSIN, TRAVAIL ALLEMAND DU DÉBUT DU XXe SIÈCLE en mélaminé et métal. Le pied muni d'une crémaillère à ressort et reposant sur une base tripode à patins circulaires Accidents d'usage Haut. 91 cm - Larg. 71,5 cm - Prof. 55 cm (Haut. maximale 124 cm) Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 40 €Estimation 50 € - 80 € -
116 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABLE BASSE de forme carrée en contreplaqué. Les pieds en bandeau arrondi, le centre du plateau en mélaminé et placage de bois noirci. Petits accidents Haut. 36 cm - Larg. 63 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Ro
Résultat 160 €Estimation 60 € - 80 € -
117 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABLE BASSE À DAMIER de forme rectangulaire, en bois et contreplaqué. Le plateau en mélaminé bleu et blanc à décor d'un damier ondoyants. Elle repose sur quatre pieds tubulaires en métal. Petits accidents et usures d'usage Haut. 35,5 cm - Larg. 122,5 cm - Prof. 59,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'é
Résultat 90 €Estimation 40 € - 60 € -
118 - SUITE DE TROIS PLAFONNIERS en verre moulé-pressé à décor en relief de pointes de diamant de style art déco Diam. 28,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 50 €Estimation 50 € - 80 € -
119 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - DESSERTE en bois naturel à deux plateaux superposés, le centre laqué turquoise, les côtés munis de larges poignées. Les montants et les pieds de section triangulaire aux angles arrondis terminés par des sabots de laiton et des roulettes. Accidents et usures d'usage Haut. 65,5 cm - Larg. 67 cm - Prof. 44,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'
Résultat 280 €Estimation 100 € - 120 € -
120 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - MEUBLE À TIROIRS en bois de placage de forme rectangulaire. Il ouvre par trois tiroirs en façade munis d'anneaux de tirage mobiles en laiton doré. Monté sur roulettes. Accidents et usures d'usage Haut. 72 cm - Larg. 50 cm - Prof. 49 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale.
Résultat 50 €Estimation 60 € - 80 € -
121 - LOT DE QUATRE APPLIQUES en verre moulé-pressé, une paire de forme circulaire, une carrée et la dernière rectangulaire Diam. applique circulaire : 19 cm Larg. applique carrée : 17 cm Haut. applique rectangulaire 18 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 30 €Estimation 30 € - 40 € -
122 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - CONSOLE D'APPLIQUE de forme rectangulaire en chêne et loupe moulurés et sculptés de rosaces, frises de postes et de filets rubanés. Elle ouvre par deux tiroirs en façade, les montants en console ornés d'une large feuille d'acanthe, la base plinthe. Dans le goût Louis XVI. Petits accidents d'usage Haut. 187 cm - Larg. 104,5 cm - Prof. 27,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie,
Résultat 130 €Estimation 50 € - 80 € -
123 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABLE DE SALON de forme circulaire, en bois naturel, la ceinture en bandeau, les pieds légèrement galbés et sabres. Petites rayures d'usage Haut. 54 cm - Diam. 65 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco. À Mongran
Résultat 50 €Estimation 60 € - 80 € -
124 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - VITRINE de forme rectangulaire en placage de bois de rose, marquetée en feuilles et filets d'encadrement en bois teinté rouge. Vitrée sur trois côtés, elle ouvre par deux vantaux coulissants découvrant des étagères en verre. Elle repose sur quatre pieds fuselés à cannelures terminés par des sabots. Accidents et rayures d'usage, éclats à certaines étagères en verre. Haut. 168,5 cm - 107,5 cm - 47 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 80 €Estimation 150 € - 200 € -
125 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XIXe SIÈCLE Paysage de rivière Panneau Signé en bas à droite : D.... Petits accidents Haut. 21 cm - Larg. 27 cm
Résultat 60 €Estimation 60 € - 80 € -
126 - HIPPOLYTE BELLANGÉ (1800-1866) La pause des soldats Aquarelle Signée et datée en bas à droite : Hte Bellangé 1828 Haut. 17,5 cm - Larg. 20 cm à vue Hippolyte Bellangé est né le 17 janvier 1800 à Paris et mort dans la même ville le 10 avril 1866. Peintre, dessinateur, graveur et lithographe français, il fut élève de Gros et se spécialisa dans la peinture de batailles et de scènes militaires à l'instar de celle que nous présentons ici. Plusieurs de ses toiles sont conservées au
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
127 - VUE D'OPTIQUE DE LA VILLE DE LILLE PAR BASSET, XVIIIE SIÈCLE Rousseurs Haut. 16,5 cm - Larg. 23 cm à vue On y joint: Château de Lille dit de Courtrai
Résultat 60 €Estimation 30 € - 50 € -
128 - VUE D'OPTIQUE "JOURNÉE DU 10 AOÛT 1792" Estampe rehaussée en couleur Fin du XVIIIe siècle Haut. 36 cm - Larg. 53 cm
Résultat 100 €Estimation 50 € - 80 € -
129 - D'APRÈS AUGUSTIN DE SAINT-AUBIN (1736-1807) Jeux d'enfants Suite de six estampes XIXe siècle Haut. 21,5 cm - Larg. 18 cm cuvette Augustin de Saint-Aubin (1736-1807), représente dans cette série initialement publiée en 1770, différents jeux auxquels s'adonnaient les jeunes enfants à Paris à la fin du XVIIIe siècle : le sabot, le coupe-tête, la fossette ou le jeu de noyaux, la toupie et la corde. La dernière planche représente la sortie du collège où l'on voit des enfants sauter, c
Estimation 300 € - 500 € -
130 - PLAN DE LA VILLE DE LILLE Retirage tardif Haut. 32,5 cm - Larg. 43 cm
Résultat 10 €Estimation 10 € - 20 € -
131 - C. HENRION (1882-1973) Pêcheurs devant une barque Toile Signée et datée en bas à droite : C. Henrion 91 Accidents et restaurations anciennes Haut. 55,5 cm - Larg. 46 cm
Résultat 100 €Estimation 100 € - 150 € -
132 - DEUX MINIATURES - L'UNE XVIIIe L'AUTRE XIXe SIÈCLE ovales, à la gouache figurant des hommes de trois-quarts en buste Haut. 5 cm - Larg. 4 cm Haut. 6,5 cm - Larg. 5 cm
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
133 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XIXe SIÈCLE Paire de paysages ; Jeune femme à la corbeille de fleurs Aquarelles miniatures, la paire de forme ovale, la jeune femme de forme cintrée Haut. 7 cm - Larg. 8,5 cm ; Haut. 8,5 cm - Larg. 7,5 cm à vue
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
134 - PAIRE DE PORTRAITS PHOTOGRAPHIQUES OVALES DANS DES CADRES EN BRONZE DORÉ Portrait d'Alix et Charles Tilloy Verhaeghe Paire de tirages photographiques sur émail, procedé Mathieu Deroche. Dans des cadres en bronze doré de style Louis XVI Haut. 10,5 cm - Larg. 7,5 cm avec l'encadrement ON Y JOINT le portrait d'André Tilloy selon le même procédé. Encadrement de velours cramoisi Haut. 4 cm - Larg. 3 cm sans l'encadrement Haut. 12,5 cm - Larg. 10 cm avec l'encadrement
Résultat 130 €Estimation 200 € - 300 € -
135 - LOT DE GRAVURES - LITHOGRAPHIES - REVUES - DE LA FIN DU XIXe AUX ANNÉES 1950 - Trois gravures de statues antiques, Orphée, Mercure et Antinoo d'après Piranèse par Tommaso Piroli pour cette dernière - D'après André Lambert, Les sept pêchés capitaux, sept lithographies en couleurs ; - D'après Boilly par Delpech, Les sept pêchés capitaux, sept lithographies en couleurs ; - D'après Utagawa Kuniyoshi, Hayashi Taketoshi et deux guerriers, estampe japonaise en couleurs - D'après Jean T
Résultat 180 €Estimation 50 € - 100 € -
136 - A. CHAMPION Suite de sept planches lithographiées représentant les Constitutions de la Première République et de l'Empire Haut. 40 cm - Larg. 30 cm env.
Résultat 100 €Estimation 150 € - 200 € -
137 - VUE D'OPTIQUE DE LYON, FIN DU XVIIIe SIÈCLE rehaussée en couleur Haut. 34 cm - Larg. 51 cm cuvette
Résultat 30 €Estimation 50 € - 80 € -
138 - D'APRÈS JEAN-BAPTISTE GREUZE Jeune fille à la poupée Gravure en noir Haut. 24,5 cm - Larg. 17 cm cuvette
Estimation 30 € - 40 € -
139 - D'APRÈS HENRI BOUTEZ Femme vue de dos Lithographie à la manière de la sanguine Haut. 31,5 cm - Larg. 21 cm à vue
Résultat 10 €Estimation 10 € - 20 € -
140 - LOT DE DIX PIÈCES ENCADRÉES dont sept gravures, une lithographie et deux dessins au crayon représentant des paysages, vues de ville animée ou personnages.
Estimation 300 € - 500 € -
141 - LOT DE DEUX PIÈCES ENCADRÉES D'APRÈS RAINVILLIERS deux canards en vol Impression Haut. 9 cm - Larg. 14,5 cm DANS LE GOUT DU XVIIIe SIÈCLE Vue d'une tour avec barques Estampe en couleurs Haut. 17 cm - Larg. 13 cm à vue
Résultat 10 €Estimation 20 € - 30 € -
143 - PAUL LOUIS JOSEPH ROUX (V. 1845-1918) Paysage à la rivière animée d'une barque Panneau Signé en bas à droite: Roux Haut. 20 cm - Larg. 34,5 cm
Résultat 110 €Estimation 60 € - 80 € -
144 - SUITE DE TROIS REPRODUCTIONS D'APRÈS GERVÈSE L'abordage ; Le défilé du quatorze juillet ; Le bal à la Préfecture maritime Procédé d'impression Haut. 13,5 cm - Larg. 43,5 cm
Résultat 20 €Estimation 10 € - 20 € -
145 - ZOYA NAUMOVNA LERMAN (1934-2014) Maternité Lithographie Titrée et numérotée en bas à gauche : 8/12 e Signée au crayon en bas à droite Haut. 17,5 cm - Larg. 22 cm à vue
Estimation 100 € - 150 € -
146 - LOUIS-ETIENNE DAUPHIN (1885-1926) Vue orientaliste Lithographie en couleurs, épreuve d'artiste Signée en bas à droite au crayon : Louis Dauphin Marquée en bas à gauche au crayon : Épreuve d'artiste Haut. 39 cm - Larg. 55 cm à la vue Louis Dauphin est le fils d'Eugène Dauphin, peintre officiel de la Marine. Louis Dauphin a participé à l'Exposition spéciale des Artistes mobilisés durant la première guerre mondiale, ainsi qu'au Salon de la Société Nationale des Beaux-Arts de Pari
Résultat 20 €Estimation 30 € - 50 € -
147 - ÉCOLE MODERNE ITALIENNE, VOLONTERI*** La Porte San Giuseppe à San Remo Panneau Situé et signé en bas à droite : San Remo-Antica/Volonteri Haut. 37 cm - Larg. 26 cm
Estimation 60 € - 80 € -
148 - ALBERT MARQUET (1875-1947) Le port de Naples Lithographie Signée au crayon en bas à droite : Marquet Haut. 26,5 cm - Larg. 35,5 cm à la vue Le Museum of Modern Art de New York conserve un exemplaire sous le numéro d'inventaire 175.1949.6.
Résultat 250 €Estimation 200 € - 300 € -
149 - D'APRÈS HENRI LEBASQUE (1865-1937) Homme au balcon Lithographie en couleurs sur papier Contrecollée sur papier Signée dans la planche en bas à gauche : Lebasque Haut. 29 cm - Larg. 30,5 cm
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
150 - ÉCOLE CONTEMPORAINE JAPONAISE, JUN*** Composition au nu féminin, chèvre et temple, 2010 Aquarelle et lavis sur papier Signée et datée en bas à droite : 10 Haut. 30,5 cm - Larg. 30,5 cm à la vue
Résultat 200 €Estimation 80 € - 100 € -
151 - ÉCOLE MODERNE, Y. OMER*** Composition surréaliste au Lézard Encre et aquarelle Signée et datée au feutre en bas à droite : 75 Tâches En feuille Haut. 38,5 cm - Larg. 52,5 cm
Estimation 150 € - 200 €
À propos de la vente
Exposition publique : mardi 14 avril de 11h à 18h et mercredi 15 avril de 11h à 12h
Vente mercredi 15 avril à 13h30 - Hôtel Drouot salle 13
Conditions de vente
Afficher les conditions de vente
LIBERT ET ASSOCIÉS ovv (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce (ci-après désigné « LIBERT »). En cette qualité, LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales de vente qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut qui sont communiquées afin de faciliter l’inspection d’un objet par l’acquéreur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire est censé agir pour son propre compte, sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers acceptée par LIBERT.
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité. LIBERT se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur pourvu que l’enchère soit égale ou supérieure au prix de réserve éventuel indiqué par le vendeur. LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Dès l’adjudication prononcée, le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé et la propriété du lot transférée. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes.
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• Sont concernées par le droit de rétractation uniquement les ventes aux enchères « Online » qui se déroulent sur internet, pour ce qui concerne l’exposition des biens, la prise d’enchères et l’adjudication à l’issu d’un délai donné. Elles ne permettent ni la présence du commissaire-priseur qui intervient pour formaliser les adjudications à l’issue du processus, ni celle du public qui ne peut enchérir qu’à distance. Dans ce contexte, dès lors que le vendeur est un professionnel et l’adjudicataire un consommateur particulier n’agissant pas à des fins professionnelles, l’adjudicataire dispose conformément à la loi, d’un droit de rétractation qu’il pourra exercer auprès de LIBERT dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la prise de possession du lot.
• En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, l’adjudicataire devra informer LIBERT de manière claire et dénuée de toute ambiguïté, de son intention d’exercer son droit de rétractation.
• À compter de la communication de sa décision de rétractation, l’adjudicataire devra restituer l’objet dans les meilleurs délais à LIBERT. Afin de se prémunir de manœuvres frauduleuses, LIBERT se réserve le droit de veiller à l’intégrité de l’objet restitué par l’adjudicataire.
• Une fois la restitution de l’objet effectuée auprès de LIBERT, l'adjudicataire sera remboursé par LIBERT de l’intégralité des sommes qu’il aura versées.
DÉFAUT DE PAIEMENT, MÉDIATION & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’adjudicataire et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• En cas de litige entre l’adjudicataire et LIBERT, LIBERT invite l’adjudicataire à entrer en contact avec ses équipes afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable. LIBERT informe à cet égard l’adjudicataire de la possibilité d’adresser une réclamation au Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes avant de mettre en œuvre une procédure contentieuse. L’adjudicataire peut consulter les modalités du dépôt d’une réclamation et entrer en contact avec le médiateur à l’adresse suivante : https://https://conseildesventes.fr/fr/reclamation (ou par courrier : Le commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires -19 avenue de l’Opéra 75001 Paris).
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu. L’adjudicataire est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l’adjudicataire. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Le magasinage de l’Hôtel des ventes n’engage pas la responsabilité de LIBERT à quelque titre que ce soit.
• LIBERT ne prendra en charge aucune expédition. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire.
CONDITIONS D’EXPORTATION
• L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
• L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
PROTECTION DES DONNÉES
• Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, LIBERT est amené à collecter des données à caractère personnel concernant les vendeurs et acquéreurs. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement l’étude. LIBERT pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Elles pourront également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la règlementation l’impose.