Art & Design
Mercredi 15 avril 2026 à 13h30
Salle 13 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
326 lots
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206 - ÉCOLE CONTEMPORAINE, MORAN*** Vue de la Pointe des Poulains avec le rocher du chien assis à Belle-Ile Toile d'origine Signée et datée en bas à droite: Moran/85 Sans cadre Haut. 50 cm - Larg. 150 cm
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
207 - MARCELLE CHAMONARD (1898-1997) Silence et méditation Toile Signée et datée au revers du châssis : Chamonard/1964 Sans cadre Haut. 195 cm - Larg. 114 cm
Résultat 180 €Estimation 60 € - 80 € -
209 - S & H - POUPÉE EN PORCELAINE la tête en porcelaine, les yeux bleus fixes en verre, la bouche entrouverte, le corps en composition habillé et chapeauté Petits usures aux mains et aux bras Marquée en creux dans la nuque Haut. 21,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Estimation 60 € - 80 € -
211 - MÉDAILLE D'APRÈS HENRI MICHEL ANTOINE CHAPU (1833-1891) en métal patiné, représentant la ville de Paris se dévouant au Sacré-cœur de Jésus, 1870-1875 Marquée sur le pourtour : SACRATISS. CORDI. JESU. GALLIA. POENITENS ET DEVOTA (Au Cœur très saint de Jésus, la France pénitente, fervente et reconnaissante), 1870-1875 et au revers : Comité de l'œuvre du vœu national / Sacré Cœur de Jésus / V.D. Saudinos Ritouret / ... / Place Saint-Sulpice à Paris Diam. 21 cm Cette médail
Estimation 50 € - 80 € -
212 - LOT DE PIÈCES DE MONNAIE en cuivre et métal, essentiellement France mais aussi Italie, Indonésie et divers
Résultat 30 €Estimation 40 € - 60 € -
213 - DEUX DÉCORATIONS MIITAIRES CROIX DE GUERRE en métal patiné, le ruban rayé rouge et vert INSIGNE DU SERVICE DE SANTÉ DE LIBOURNE en métal émaillé et attache de cuir Usures
Estimation 30 € - 50 € -
214 - POUDRIER de forme rectangulaire en pomponne, à décor gravé de volutes sur fond guilloché, l'intérieur garni d'un miroir. Haut. 7,2 cm - Larg. 6 cm - Prof. 0,8 cm
Estimation 40 € - 60 € -
215 - COLLIER DE PERLES D'IMITATION comprenant 65 perles d'imitation. Le fermoir de forme oblongue, en platine, serti d'une demi-perle épaulée de petites brisures de diamant. Poids brut : 30 g Diam. des perles : 4 à 7 mm - Long. 52 cm
Estimation 80 € - 100 € -
216 - TORSTEN THORUP ET CLAUS BONDERUP POUR GEORG JENSEN - MONTRE en métal argenté, le cadran circulaire signé Georg Jensen, le bracelet ruban en maille. Déformation Long. 18,5 cm
Estimation 80 € - 120 € -
217 - LOT DE SIX MONTRES POUR HOMME Comprenant : Une montre YONGER BRESSON en métal doré et argenté Une montre SWATCH au bracelet extensible en métal doré et argenté Une montre MONTRELEC au bracelet en cuir noir Une montre RAYMOND WEIL au bracelet en cuir noir Une montre GALDERMA au bracelet en plastique gris Une montre CASIO au bracelet cassé en plastique noir Rayures d'usage, en l'état
Estimation 100 € - 150 € -
218 - MARIE ALEXANDRE LUCIEN COUDRAY (1864-1930) Petit miroir de poche art nouveau à décor d'une femme vue de profil dans un entourage de fleurs Monogrammé LC en bas à gauche Haut. 6 cm ON Y JOINT : UN LOT DE BIJOUX fantaisie tels que chapelet, colliers, broches, boucles d'oreille en argent, métal écaille et composition. XIXe et XXe siècle Poids brut des bijoux en argent : 12,3 g Poids brut de la dent en or : 2,6 g UNE DENT MONTÉE en or gris 18k (750 millièmes) et composition Poids bru
Résultat 220 €Estimation 80 € - 120 € -
219 - LOT DE BIJOUX FANTAISIE en métal doré ou argenté, perles de verres de différentes couleur, montres
Résultat 110 €Estimation 120 € - 150 € -
220 - AUMONIÈRE EN GUIPURE, VERS 1900 Agrémenté de bagues métalliques. Infimes petits manques Long. 34 cm - Larg. 5,5 cm
Estimation 30 € - 50 € -
220-1 - LOUIS VUITTON - SAC SPEEDY en toile monagramée 45 cm anse décousue accidents oxydations en l'état
Résultat 50 €Estimation 80 € - 100 € -
221 - LOT DE TROIS MONTRES DE POCHE en argent et métal. La première à cadran émaillé blanc à chiffres émaillés noirs, romains pour les heures et arabes pour les minutes, numérotée à l'intérieur du boîtier : 563269. Poids brut : 70 g ; La seconde à cadran signé Lip, émaillé blanc et chiffres arabes émaillés rouges et noirs, numérotée à l'intérieur du boîtier : 587292. Poids brut : 81,5 g La troisième à cadran émaillé blanc à chiffres émaillés noirs et rouges, romains po
Résultat 20 €Estimation 50 € - 100 € -
222 - PETIT RÉVEIL D'OFFICIER de forme rectangulaire, en laiton doré, le cadran à chiffres romains pour les heures et arabes pour les miunutes, signé L'Épée/Fondée en 1839/Sainte-Suzanne/France. Haut. 12 cm - Larg. 8 cm - Prof. 6,5 cm
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
223 - TIMBALE en argent 925 millièmes, le corps strié de filets. Chiffrée BD Chocs et déformations Haut. 8 cm - Poids : 88 g
Résultat 40 €Estimation 30 € - 50 € -
224 - LOT DE COUVERTS EN ARGENT ET ARGENT FOURRÉ tels que : en argent, un couvert de table (une fourchette et une cuillère) et une pince à sucre, travail français après 1838 les manches en argent fourré : un service à découper pour le gigot, un couvert à salade et des couverts de service à mignardises. Poids des pièces en argent : g Poids brut des pièces en argent fourré : g
Résultat 130 €Estimation 50 € - 80 € -
225 - QUATRE RONDS DE SERVIETTE en argent - L'un gravé du prénom Alice, orfèvre HV, travail français après 1838 - Le second chiffré AC et gravé d'étoile, orfèvre Cardeilhac, travail français après 1838 - Le troisième orfèvre JG, travail français après 1838 - Le quatrième à fond guilloché gravé d'un cartouche chiffré HC Petits chocs Poids : 105,8 g On y joint : Une BROSSE DE TABLE montée en argent, orfèvre JG, travail français après 1838 Chocs Poids brut : 130 g
Résultat 70 €Estimation 50 € - 80 € -
227 - SERVICE À THÉ EN MÉTAL ARGENTÉ PAR RAVINET D'ENFER Comprenant : deux théières, un sucrier couvert et un pot à lait. Marqués sur le dessous Petites rayures d'usage Haut. théière : 24 cm On y joint : un PLATEAU DE SERVICE de forme rectangulaire à pans coupés muni d'anses à décor de volutes Petites rayures d'usage Long. 63 cm - Larg. 41 cm
Résultat 90 €Estimation 60 € - 80 € -
228 - PAIRE DE FLAMBEAUX de forme balustre à pans en métal doré, la base octogonale à gradins XIXe siècle Haut. 27,5 cm
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
230 - PAIRE DE FLAMBEAUX DITS "À LA FINANCIÈRE" de forme balustre, en bronze argenté, la base carrée à pans coupés. Marqués et numérotés sur le dessous : BR/129 Haut. 18 cm
Résultat 60 €Estimation 70 € - 90 € -
231 - LOUIS-ÉTIENNE DESMANT (1844-1902) & SUBLES - SUITE DE QUATRE PIÈCES en faïence à coulures d'émaux polychromes à décor de personnages de la Tapisserie de Bayeux Comprenant : une coupe, une petite gourde, un petit pichet et une cruche Trois sont signées en creu sur le dessous : Desmant/Subles/Normandie ou Desmant Important accident à la lèvre et à l'anse de la cruche Coupe : Haut. 7,5 cm - Larg. 16,5 cm Gourde : Haut. 9 cm Pichet : Haut. 12 cm Cruche : Haut. 22,5 cm
Résultat 70 €Estimation 60 € - 80 € -
232 - JOSEPH MOUGIN (1876-1961) - PICHET en grès de Mougin à Nancy à décor polychrome dans les tons pastels de bacchanale Marqué sur le dessous : Grès Mougin Nancy et numéroté 135.S/L Haut. 21 cm
Résultat 90 €Estimation 80 € - 100 € -
233 - CACHE-POT EN BARBOTINE DU DÉBUT XXe SIÈCLE à décor d'émaux polychromes. Fente sur le dessous Haut. 21,5 cm - Diam. 23,5 cm
Résultat 20 €Estimation 30 € - 50 € -
235 - PARTIES DE SERVICE DE TABLE EN FAIENCE DE LUNEVILLE à décor émaillé polychrome de fleurs et feuillages, nuances dans les modèles Comprenant : 44 assiettes plates 16 assiettes à dessert 12 assiettes creuses 12 assiettes à mignardises à bordure ajourée 12 petites coupes 4 raviers 1 saucière à plateau adhérent 2 saladiers carrés 2 plats ronds et creux 1 plat ovale 1 grand légumier couvert 1 petit légumier couvert 1 coupe à fruits ajourée Nombre total de pièces : 10
Estimation 80 € - 120 € -
236 - PLAT OVALE EN FAIENCE DE MARSEILLE DU XVIIIe SIÈCLE en faïence à décor émaillé polychrome de montreur d'ours Attribué à l'atelier de Faucher Accident et restauration Haut. 32,5 cm - Larg. 39,5 cm
Résultat 320 €Estimation 80 € - 100 € -
237 - PARTIE DE SERVICE DE TABLE MODÈLE "TRIO" en porcelaine à décor de filets verts et triangles bleu, rouge et jaune. Signé Villeroy et Boch Comprenant : 18 assiettes de table, 17 assiettes à dessert, 10 assiettes creuses, un légumier couvert, une saucière et son plateau et un plateau à beurre. Nombre de pièces total : 49 Eclat à l'anse du légumier
Résultat 350 €Estimation 30 € - 50 € -
238 - PARTIE DE SERVICE DE TABLE EN PORCELAINE POUR LA MAISON AU VASE ÉTRUSQUE À PARIS à décor sur l'aile de filet doré orné de rinceaux Marqué sur le dessous : Au Vase Étrusque, 20 Bd Malesherbes, Paris Comprenant : - trente-cinq assiettes à dessert ou entrée - Diam. 22 cm - quarante-deux assiettes plates - Diam. 25 cm - douze assiettes creuses - Diam. 24,5 cm - un plat de service circulaire - Diam. 29,5 cm - deux plats de service ovales - Long. 41 cm et 46,5 cm - une saucière - u
Résultat 350 €Estimation 300 € - 400 € -
239 - PARTIE DE SERVICE À THÉ-CAFÉ EN FAIENCE DE MOUSTIERS à décor émaillé polychrome de volatiles parmi des feuillages. Marqué sur le dessous : Lallier à Moustiers Comprenant : six tasses et leurs soucoupes, un pot à lait et un sucrier couvert XXe siècle
Résultat 30 €Estimation 30 € - 40 € -
240 - DEUX PARTIES DE SERVICES DE VERRES À WHISKEY L'un à décor de bandeaux amatis comprenant 5 verres et 1 carafe couverte, le second comprenant 6 verres à décor en partie basse de cupules sur fond texturé. Nombre de pièces total : 12
Résultat 30 €Estimation 50 € - 80 € -
241 - PARTIE DE SERVICE DE VERRE en cristal taillé à décor de pans en partie inférieure Comprenant : 8 flûtes à champagne 10 verres à vin rouge 10 verres à vin blanc 12 verres à liqueur 1 carafe Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 70 €Estimation 100 € - 120 € -
242 - PARTIE DE SERVICE DE VERRES en cristal à pointes de diamant Comprenant : 12 verres à vin 10 verres à eau 6 verres à liqueur Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 80 €Estimation 40 € - 60 € -
243 - PARTIE DE SERVICE DE VERRE en cristal à décor gravé de rinceaux feuillagés et fleuris, le pied octogonal à pans Comprenant : 10 verres à eau 11 verres à vin rouge 5 verres liqueur 10 coupes à champagne 1 carafe à eau 1 carafe à liqueur couverte Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Estimation 200 € - 300 € -
244 - VASE en grès émaillé beige à coulures verticales rouges, jaunes et bleues Non signé Suiveur d'Auguste Delaherche Haut. 50 cm
Estimation 180 € - 220 € -
245 - LAMPE en céramique rouge à pans Travail moderne Haut. 26 cm
Résultat 10 €Estimation 10 € - 20 € -
246 - VASE EN FAIENCE DE DELFT, XVIIIe SIÈCLE de forme balustre à décor blanc bleu d'un paon parmi des fleurs et feuillages. XVIIIe siècle Monté en lampe Accidents et restaurations au col Haut. 31 cm - Prof. 13,5 cm
Résultat 40 €Estimation 20 € - 30 € -
247 - VASE CORNET EN FAIENCE DE DELFT, XVIIIe SIÈCLE en faïence de Delft à décor blanc bleu de paysage dans une réserve ornée de fleurs et volutes Marqué au revers JVDH probablement pour Junker van der Hoeulle. Porte un ancienne étiquette au revers indiquant un lieu de fabrication : "A l'Agree" en 1701. Égrenures Haut. 22,5 cm - Larg. 13,5 cm - Prof. 11,5 cm
Résultat 130 €Estimation 50 € - 80 € -
249 - PAIRE DE LAMPES AUX CHIENS DE FO en céramique émaillée aubergine Montés en lampe Travail moderne Haut. vase : 40 cm Haut totale avec abat-jour : 71 cm
Résultat 60 €Estimation 60 € - 80 € -
251 - VASE, CHINE XXe SIÈCLE à haut col cintré, en porcelaine à décor dans le style de la famille verte de paysages animés et scènes de palais Monté en lampe, la base collée Haut. 54 cm
Résultat 280 €Estimation 80 € - 100 € -
252 - PAIRE D'ASSIETTES, CHINE, XVIIIe SIÈCLE en porcelaine à décor d'émaux polychromes au centre de vase fleuri et sur l'aile et le marli d'une frise de cartouches fleuris. Petites égrenures Diam. 25 cm
Résultat 280 €Estimation 60 € - 80 € -
253 - DEUX VASES, CHINE, XIXe SIÈCLE en porcelaine blanc bleu, l'un à décor d'oiseau de paradis et anses ajourées émaillées bleu et l'autre à décor de pivoines, fleurs et feuillages. Cheveux et petites égrenures Haut. 42,5 cm et 43 cm
Estimation 150 € - 200 € -
254 - ÉTIENNE BOITEUX (Né en ????) C25-33 et C25-38 Technique mixte sur panneau Monogrammés en bas à droite Haut. 25 cm - Larg. 25 cm Accompagnés au revers des panneaux de certificats d'authenticité de la Galerie d'art Carré d'artistes
Estimation 60 € - 80 € -
255 - ESTAMPE JAPONAISE figurant la vue d'un port avec voiliers Mouillures Haut. 21,5 cm - Larg. 34 cm
Résultat 40 €Estimation 30 € - 50 € -
256 - ÉTIENNE BOITEUX Cerisiers en fleurs, 2019 Technique mixte Monogrammée en haut à droite Signé, titré, dédicacé et daté au revers Haut. 33 cm - Larg. 55 cm Accompagné au dos d'un certificat d'authenticité de la galerie Carré d'artistes
Résultat 120 €Estimation 80 € - 100 € -
257 - BOUDDHA EN POSITION MARAVIJAYA en bois sculpté, laqué rouge et doré, agrémenté de paillettes métalliques. XXe siècle Fentes et accidents Haut. 55 cm
Résultat 180 €Estimation 60 € - 80 € -
258 - L'INDOCHINE - ALBUM DE PHOTOGRAPHIES AVANT 1946 Paysages, Ville Hanoi et Saigon, clichés de Bao Dai en visite au Tonkin, et divers Haut. 34 cm - Larg. 46 cm - Prof. 5 cm Sa Majesté Bao Dai (1955-1997), dernier empereur du Vietnam, abdique malgré lui le 25 août 1945, alors que l'Indochine est en plein chaos. Il est ramené au pouvoir par les français en 1949, comme chef d'Etat du Vietnam, durant la guerre d'Indochine. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 450 €Estimation 100 € - 150 € -
259 - HACHE DE CÉRÉMONIE ZOOMORPHE, AFRIQUE, XXe SIÈCLE en bois sculpté et clous de fer. Travail africain du début du XXe siècle Haut. 52 cm - Larg. 18 cm - Prof. 3 cm
Estimation 80 € - 100 € -
260 - POUPÉE ASHANTI DE FERTILITÉ en bois sculpté de style Akwaba ou Akuba. XXe siècle Haut. 45 cm - Larg. 21 cm - Prof. 9,5 cm
Estimation 200 € - 300 € -
261 - LOT DE DEUX STATUETTES DITES "POMDO" ET UN PEIGNE Les deux statuettes en terre cuite, Sierra Leone, XXe siècle Le peigne en bois sculpté Usures Statuettes : Haut. 12 et 10 cm Peigne : Haut. 8,5 cm - Larg. 15,5 cm - Prof. 4 cm
Résultat 20 €Estimation 50 € - 100 €
À propos de la vente
Exposition publique : mardi 14 avril de 11h à 18h et mercredi 15 avril de 11h à 12h
Vente mercredi 15 avril à 13h30 - Hôtel Drouot salle 13
Conditions de vente
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LIBERT ET ASSOCIÉS ovv (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce (ci-après désigné « LIBERT »). En cette qualité, LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales de vente qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut qui sont communiquées afin de faciliter l’inspection d’un objet par l’acquéreur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire est censé agir pour son propre compte, sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers acceptée par LIBERT.
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité. LIBERT se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur pourvu que l’enchère soit égale ou supérieure au prix de réserve éventuel indiqué par le vendeur. LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Dès l’adjudication prononcée, le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé et la propriété du lot transférée. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, LIBERT offre la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone. Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients ; l’enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. Ne seront pris en considération que les demandes d’ordres d’achat et enchères téléphoniques confirmées par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré. LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible. Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur. Si LIBERT reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, l’ordre le plus ancien sera préféré.
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ENCHÈRES EN LIGNE
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FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 30% TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
• Les frais à la charge des adjudicataires du live sont majorés de 1,5 % HT (soit 1,8 % TTC). Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés. En cas de remise d’un chèque, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
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• LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DROIT DE RÉTRACTATION
• Sont concernées par le droit de rétractation uniquement les ventes aux enchères « Online » qui se déroulent sur internet, pour ce qui concerne l’exposition des biens, la prise d’enchères et l’adjudication à l’issu d’un délai donné. Elles ne permettent ni la présence du commissaire-priseur qui intervient pour formaliser les adjudications à l’issue du processus, ni celle du public qui ne peut enchérir qu’à distance. Dans ce contexte, dès lors que le vendeur est un professionnel et l’adjudicataire un consommateur particulier n’agissant pas à des fins professionnelles, l’adjudicataire dispose conformément à la loi, d’un droit de rétractation qu’il pourra exercer auprès de LIBERT dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la prise de possession du lot.
• En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, l’adjudicataire devra informer LIBERT de manière claire et dénuée de toute ambiguïté, de son intention d’exercer son droit de rétractation.
• À compter de la communication de sa décision de rétractation, l’adjudicataire devra restituer l’objet dans les meilleurs délais à LIBERT. Afin de se prémunir de manœuvres frauduleuses, LIBERT se réserve le droit de veiller à l’intégrité de l’objet restitué par l’adjudicataire.
• Une fois la restitution de l’objet effectuée auprès de LIBERT, l'adjudicataire sera remboursé par LIBERT de l’intégralité des sommes qu’il aura versées.
DÉFAUT DE PAIEMENT, MÉDIATION & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’adjudicataire et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• En cas de litige entre l’adjudicataire et LIBERT, LIBERT invite l’adjudicataire à entrer en contact avec ses équipes afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable. LIBERT informe à cet égard l’adjudicataire de la possibilité d’adresser une réclamation au Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes avant de mettre en œuvre une procédure contentieuse. L’adjudicataire peut consulter les modalités du dépôt d’une réclamation et entrer en contact avec le médiateur à l’adresse suivante : https://https://conseildesventes.fr/fr/reclamation (ou par courrier : Le commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires -19 avenue de l’Opéra 75001 Paris).
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu. L’adjudicataire est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l’adjudicataire. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Le magasinage de l’Hôtel des ventes n’engage pas la responsabilité de LIBERT à quelque titre que ce soit.
• LIBERT ne prendra en charge aucune expédition. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire.
CONDITIONS D’EXPORTATION
• L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
• L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
PROTECTION DES DONNÉES
• Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, LIBERT est amené à collecter des données à caractère personnel concernant les vendeurs et acquéreurs. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement l’étude. LIBERT pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Elles pourront également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la règlementation l’impose.