Art & Design
Mercredi 15 avril 2026 à 13h30
Salle 13 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
326 lots
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262 - DEUX MINIATURES PERSANES Scène de palais ; Affrontement guerrier Deux gouaches dans des encadrements fleuris et feuillagés XXe siècle Haut. 21,5 cm - Larg. 30 cm à vue Haut. 28,5 cm - Larg. 20,5 cm à vue
Estimation 60 € - 80 € -
263 - BRONZE PORTE ALLUMETTES "VENDEUR D'EAU" en bronze à patine brune, figurant un vieux soldat reconverti en porteur d'eau. Haut. 12,5 cm - Larg. 9 cm - Prof. 10 cm
Estimation 50 € - 80 € -
264 - BRONZE PORTE ALLUMETTES "VENDEUR D'EAU" en bronze à patine brune, représentant un vendeur d'eau. Base en marbre noir Accident à la base et usures Haut. 16 cm - Larg. 8,5 cm - Prof. 8,5 cm
Estimation 40 € - 60 € -
265 - BRONZE PORTE-ALLUMETTES À L'OURS ET AU SINGE en bronze à patine brune, représentant un ours portant un singe sur son épaule sur une terrasse supportant deux godets, l'un en forme de tronc, l'autre orné de feuillages. Socle en marbre veiné blanc et gris Haut. 18 cm - Larg. 20 cm - Prof. 10 cm
Estimation 60 € - 80 € -
266 - VIENNE, XIXe SIÈCLE Chiots se disputant une chaussure Groupe en bronze miniature émaillé polychrome Monogrammé sur le dessous : MS Petites usures à l'émail Haut. 5 cm - Larg. 7 cm
Estimation 60 € - 80 € -
267 - ÉCOLE VIENNOISE DU XIXe SIÈCLE Bouledogue, âne et sanglier Épreuves en bronze à patine brune, le sanglier rehaussé de poils Petites usures Haut. 40 cm - Larg. 20 cm ; Haut. 16 cm - Larg. 15 cm ; Haut. 7,5 cm - Larg. 12,5 cm
Résultat 60 €Estimation 40 € - 60 € -
268 - FRANÇOISE NAUDET (1928-2008) Bouddha Épreuve en bronze à patine médaille Numérotée 2/8 Signée sur le dessous : F. Naudet et cachet de fondeur : Valsuani/cire perdue Haut. 19 cm - Larg. 15 cm
Résultat 600 €Estimation 600 € - 800 € -
269 - ÉCOLE FRANÇAISE DU DÉBUT XXe SIÈCLE Gardien silencieux Plâtre patiné vert et or Titré sur une plaque à l'avant : Gardien silencieux Petites usures et accidents d'usage Haut. 17,5 cm - Larg. 35 cm - Prof. 17 cm
Résultat 40 €Estimation 30 € - 60 € -
271 - PETITE CONSOLE D'APPLIQUE DANS LE STYLE DU XVIIIe SIÈCLE en bois et stuc doré et laqué rouge à décor d'une large feuille d'acanthe, de style XVIIIe siècle Petits accidents et restaurations d'usage pour la dorure Haut. 30 cm - Larg. 38 cm - Prof. 25 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 70 €Estimation 40 € - 60 € -
272 - COFFRE - XIXe SIÈCLE de forme rectangulaire en bois naturel, le couvercle à charnières muni de trois poignées de tirage mobile. Accidents Haut. 40 cm - Larg. 76 cm - Prof. 37 cm
Résultat 60 €Estimation 40 € - 60 € -
273 - PAIRE DE MIROIRS DE STYLE VÉNITIEN VERS 1900 à deux bras de lumière de forme mouvementée en verre églomisé et métal à décor chinoisant Taches et petites usures Haut. 47 cm - Larg. 28 cm
Résultat 180 €Estimation 80 € - 100 € -
274 - PETIT MIROIR DE STYLE LOUIS XVI à fronton cintré en bois naturel sculpté d'une frise de feuilles lancéolées. Trous de vers Haut. 34,5 cm - Larg. 22,5 cm
Résultat 10 €Estimation 10 € - 20 € -
275 - PETITE ARMOIRE DROITE en bois naturel à deux vantaux ornés de caissons moulurés et découvrant quatre étagères. XIXe siècle Fentes et petits accidents d'usage Haut. 162 cm - Larg. 110 cm - Prof. 42 cm
Résultat 300 €Estimation 120 € - 150 € -
276 - PETITE TABLE À PLATEAU PORTEFEUILLE en bois naturel mouluré, le plateau à charnières ouvrant en quatre parties et formant table à jeux, la ceinture découpée, le piètement rainuré, de section carrée, terminé par des cubes. XXe siècle Petites rayures d'usage, un abattant triangulaire détaché mais présent Haut. 60 cm - Larg. ouvert : 63,5 cm - Larg. fermé : 45 cm
Résultat 150 €Estimation 80 € - 100 € -
277 - BUREAU DE PENTE AMÉRICAIN EN BOIS DE PLACAGE ouvrant par un abattant surmontant quatre tiroirs XXe siècle Petites usures d'usage Haut. 105 cm - Larg. 76 cm - Prof. 43 cm
Estimation 50 € - 80 € -
278 - SUITE DE QUATRE CHAISES HOLLANDAISES à dossier mouvementé et ajouré à décor marqueté de fleurs et feuillages, l'assise garnie de galettes de velours frappé. Fin du XVIIIe-début du XIXe siècle Accidents et fentes Haut. 102 cm - Larg. 52 cm - Prof. 50 cm
Estimation 500 € - 800 € -
279 - PETITE TABLE DE SALON de forme circulaire, elle repose sur trois pieds formés de tête d'éléphant Haut. 38 cm - Larg. 38 cm
Résultat 20 €Estimation 10 € - 20 € -
279 - PETITE TABLE DE SALON de forme circulaire, elle repose sur trois pieds formés de tête d'éléphant Haut. 38 cm - Larg. 38 cm
Résultat 20 €Estimation 10 € - 20 € -
280 - SELLETTE ORIENTALE de forme octogonale en bois marqueté de frises géométriques et incrustations de nacre. Les pieds galbés réunis sur une base octogonale à gradin. Travail oriental XXe siècle Petits accidents d'usage Haut. 54,5 cm - Larg. 51 cm
Résultat 80 €Estimation 30 € - 50 € -
282 - SECRÉTAIRE DE STYLE EMPIRE en acajou et placage d'acajou flammé, le bâtit en chêne. Il ouvre en partie haute par un tiroir surmontant un abattant qui découvre casier et tiroirs, en partie basse par deux vantaux découvrant 3 tiroirs. Pieds antérieurs hémisphérique et postérieurs droits. Style Empire Dessus de marbre gris Sainte Anne (rapporté) Accidents et restaurations Haut. 141,5 cm - Larg. 98 cm - Prof. 41,5 cm
Estimation 80 € - 100 € -
283 - LAMPADAIRE ET CENDRIER SUR PIED TRIPODES en bronze et laiton dorés, le fut rainuré. Ils reposent pour l'un sur des pieds en volutes feuillagés et pour l'autre sur des pieds galbés. Le lampadaire à trois lumières monté pour l'électricité. Accidents et usures d'usage Haut. 162 cm et 71 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 60 €Estimation 30 € - 40 € -
287 - PAIRE D'APPLIQUES à deux bras de lumière, en bronze à patine noire et or à décor en applique de figures allégoriques Style Empire Petites usures d'usage Haut. 42 cm - Larg. 9 cm
Estimation 40 € - 80 € -
292 - MAQUETTE DE VOILIER TROIS-MÂTS en bois en partie laqué et cordage, portant pavillon britannique. Dans une vitrine en verre et bois XXe siècle Petits accidents et manques Haut. 38,5 cm - Larg. 59 cm - Prof. 17,5 cm
Résultat 90 €Estimation 150 € - 200 € -
293 - COMMODE EN PLACAGE DE RONCE DE NOYER, XIXe SIÈCLE ouvrant par trois tiroirs sans traverse et un tiroir en ceinture. Entrées de serrure à décor de panier fleuri. Dessus de marbre gris Fentes, petits éclats en bordure du marbre Haut. 95 cm - Larg. 128 cm - Prof. 57,5 cm
Estimation 500 € - 700 € -
294 - SUITE DE QUATRE APPLIQUES DANS LE GOÛT LOUIS XV à deux bras de lumière, en bronze verni doré et à décor feuillagé. Usures Haut. 32 cm - Larg. 28,5 cm ON Y JOINT : Une paire d'appliques à deux bras de lumière en métal vernis doré à décor de branches feuillagées. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 40 €Estimation 50 € - 80 € -
295 - PAIRE DE CASSOLETTES DE STYLE LOUIS XVI de forme balustre, en marbre blanc veiné jaune et beige, la monture en bronze à décor de frise de feuillages perlés en bandeau et guirlandes fleuries, les prises en têtes de bélier. XIXe siècle Haut. 36 cm
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
299 - TABLE DE SALLE À MANGER ovale en acajou et placage d'acajou à cannelures, reposant sur un double piètement en balustre tripode terminé par des griffes en bronze et des roulettes. Accompagnée de deux rallonges, larg. 48 cm XIXe siècle Rayures d'usage Haut. 74 cm - Larg. 137 cm - Prof. 98 cm
Estimation 150 € - 200 € -
301 - MIROIR DE STYLE NAPOLÉON III de forme rectangulaire, en bois mouluré, doré et sculpté de volutes feuillagées, feuilles d'acanthe , frise d'oves. Le miroir biseauté est encadré de colonnettes détachées et l'ensemble est coiffé de pinacles. Style Napoléon III Petites usures et accidents d'usage Haut. 148 cm - Larg. 82 cm
Résultat 50 €Estimation 50 € - 80 € -
302 - PETITE COMMODE, TRAVAIL ITALIEN DU XIXe SIÈCLE en bois de placage marqueté, ouvrant à trois tiroirs dont un simulé formant abattant à décor de profils féminins Elle repose sur quatre pieds fuselés de section carrée. Petits accidents et usures d'usage Haut. 88,5 cm - Larg. 69 cm - Prof. 37 cm
Résultat 40 €Estimation 60 € - 80 € -
303 - MIROIR DANS LE GOÛT LOUIS XV en bois et stuc doré à décor sculpté de volutes et coquilles. Petits manques à la dorure Haut. 62 cm - Larg. 47 cm
Résultat 50 €Estimation 30 € - 50 € -
304 - SCRIBAN DE STYLE DIRECTOIRE, XIXe SIÈCLE droit, en bois naturel, ouvrant par quatre tiroirs. L'abattant à charnières découvrant un écritoire et deux casiers. Les montants en demi-colonnes, les entrées de serrures de forme losangique en laiton doré. Fentes et petits accidents d'usage Haut. 88 cm - Larg. 77,5 cm - Prof. 45,5 cm
Résultat 10 €Estimation 80 € - 100 € -
306 - PETITE VITRINE FORMANT COMMODE droite à pans coupés, en bois de placage. Elle ouvre en partie supérieure à un vantail vitré découvrant trois étagères et en partie basse par quatre tiroirs. La base en plinthe ajourée de petites volutes. Les entrées de serrure en laiton doré à motifs floraux. Fin du XIXe siècle Petits accidents d'usage Haut. 200 cm - Larg. 81 cm - Prof. 44,5 cm
Résultat 30 €Estimation 40 € - 60 € -
307 - LAMPADAIRE À HUILE TRIPODE EN LAITON DORÉ à décor de volutes feuillagées terminés par des griffes. Signé Messenger patens XIXe siècle Monté pour l'électricité. Haut. 145 cm - Larg. 48 cm
Résultat 40 €Estimation 80 € - 120 € -
308 - TABLE À JEUX DE TRIC TRAC de forme rectangulaire en placage de bois de rose et bois de violette, à décor marqueté de filets d'encadrement, les pieds galbés. Le plateau amovible garni sur une face de velours frappé et sur l'autre d'un feutre vert, découvre un plateau de jeu de tric-trac. Ornementation de bronzes dorés et plaque de porcelaine ovale émaillée polychrome en ceinture. Dans le goût du XVIIIe siècle, XIXe siècle Fentes et accidents d'usage Haut. cm - Larg. cm - Prof. cm
Résultat 580 €Estimation 300 € - 500 € -
309 - PETIT BUREAU À GRADIN de forme rectangulaire en placage de ronce, il ouvre à deux tiroirs en ceinture, le plateau garni d'un cuir doré aux fers et surmonté d'un gradin ouvrant à quatre tiroirs sur deux rangs. Le piètement annelé en balustre XIXe siècle Accidents Haut. 101 cm - Larg. 81 cm - Prof. 56,5 cm On y joint : PAIRE DE CHAISES PAILLÉES à dossier à barreaux en bois naturel, l'assise paillée. Accidents d'usage Paire : Haut. 88 cm - Larg. 41 cm - Prof. 58 cm PETITE CHAISE P
Estimation 350 € - 400 € -
310 - PETIT SECRÉTAIRE À ABATTANT DE STYLE LOUIS XVI droit en bois de placage marqueté en feuille et foncé de laiton, ouvrant par un tiroir en ceinture en partie haute et deux vantaux en partie basse, les montants cannelés arrondis ornés en supérieure de grattoirs, les pieds fuselés à cannelures. Dessus de marbre blanc veiné noir. Ornementation de laiton ou bronze doré tels qu'entrées de serrure, anneaux de tirage mobiles et sabots. Saut de placage, petits accidents d'usage Haut. 132 cm -
Résultat 50 €Estimation 180 € - 200 € -
311 - PETITE COMMODE SAUTEUSE D'ÉPOQUE LOUIS XV en placage de bois de violette. Elle ouvre par deux tiroirs, les montants profilés, les pieds galbés. Époque Louis XV Dessus de marbre rouge, veiné gris et blanc et bronzes rapportés Insolée, accidents et restauration, une poignée détachée Haut. cm - Larg. cm - Prof. cm
Résultat 320 €Estimation 400 € - 600 € -
312 - CONSOLE DE FORME MOUVEMENTÉE FORMANT JARDINIÈRE en placage d'acajou, la ceinture galbée, les pieds en volutes réunis par une tablette d'entretoise et terminés par une plinthe. Plateau de bois amovible découvrant une jardinière garnie de tôle. Fin du XIXe siècle Petits chocs et rayures d'usage Haut. 83 cm - Larg. 74 cm - Prof. 35 cm
Estimation 150 € - 180 € -
314 - VITRINE DE STYLE TRANSITION, VERS 1900 en bois de placage marqueté en feuilles et filets d'encadrement, elle ouvre par, à deux vantaux grillagés en partie haute découvrant une étagère , un tiroir central et un vantail en partie basse découvrant une étagère. Piètement galbé. Dessus de marbre blanc veiné gris et jaune Ornementation de bronzes dorés tels que : entrées de serrure, poignées de tirage mobiles, tablier, sabots et chutes. Petits accidents et manques d'usage Haut. 138 cm -
Résultat 60 €Estimation 150 € - 180 € -
315 - COMMODE DE STYLE LOUIS XVI, XIXe SIÈCLE en bois de placage mouluré et foncé de laiton, ouvrant par trois tiroirs dont un en ceinture, les montants en ressaut à cannelures, les pieds fuselés. Dessus de marbre blanc Ornementation de bronze ou laiton doré: tels que entrées de serrure en nœud rubané, anneaux de tirage mobiles et sabots. Rayures d'usage, légèrement insolée notamment sur le côté gauche Haut. 85 cm - Larg. 102 cm - Prof. 44 cm
Résultat 350 €Estimation 80 € - 100 € -
316 - COFFRET DE TOILETTE ET À BIJOUX, CHINE, XIXe SIÈCLE en bois naturel ouvrant par deux tiroirs en façade, l'abattant supérieur à charnières, découvrant un miroir. Les prises métalliques à décor de papillons stylisés. Muni de poignées sur les côtés. Une baguette détachée mais présente en partie supérieure de l'abattant, petits accidents d'usage Haut. 17 cm - Larg. 19 cm - Prof. 25 cm
Résultat 20 €Estimation 60 € - 80 € -
317 - TABLE BASSE de forme rectangulaire en bois laqué à décor chinoisant. XXe siècle Haut. cm - Larg. cm
Estimation 10 € - 20 € -
317-1 - SUSPENSION la coupe en verre moulé pressé opacifié à décor géométrique en léger relief, la monture circulaire en bronze doré à décor de frise de feuilles d'eau. Début du XXe siècle
Estimation 50 € - 100 € -
317-1 - SUSPENSION la coupe en verre moulé pressé opacifié à décor géométrique en léger relief, la monture circulaire en bronze doré à décor de frise de feuilles d'eau. Début du XXe siècle
Estimation 50 € - 100 € -
318 - BUREAU DE PENTE DE STYLE LOUIS XV en bois laqué à la manière de la Chine à décor de paysages lacustres animés de personnages. L'abattant découvrant un casier et deux tiroirs. Ornementation de bronzes ou laiton doré tels qu'entrées de serrure, chutes et sabots. Travail européen de style Louis XV Accidents et fentes Haut. 89 cm - Larg. 69 cm - Prof. 39 cm On y joint: une chaise de bureau à barreaux XIXe siècle
Résultat 100 €Estimation 100 € - 150 € -
319 - PETITE SELLETTE CHINOISANTE de forme circulaire en bois naturel mouluré et sculpté à décor chinoisant, reposant sur cinq pieds galbés réunis par une entretoise en étoile ajourée. Le plateau garni en son centre d'une plaque de marbre veiné gris, noir et blanc enchâssée. Vers 1900 Haut. 62 cm - Diam. 25 cm On y joint : une SELLETTE en bois naturel, le plateau circulaire garni d'un marbre enchâssé et ceint d'une galerie de laiton doré ajourée, le fût central renflé à cannelures
Résultat 60 €Estimation 30 € - 50 € -
320 - LANTERNE CHINOISANTE - XXe SIÈCLE en métal patiné et verres de couleur Petites usures d'usage Haut. 63 cm - Larg. 28,5 cm
Résultat 150 €Estimation 30 € - 50 € -
321 - LOT DE TROIS LAMPES en céramique comprenant : une paire de lampes de forme balustre en céramique émaillée argenté et une lampe en porcelaine à décor émaillé polychrome de fleurs et papillon. Travail moderne Paire : Haut. avec abat-jour : 53 cm Lampe seule : Haut. avec abat-jour : 31,5 cm
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
322 - CABINET - CHINE DÉBUT XXe SIÈCLE en bois laqué rouge et or. Il ouvre à deux vantaux découvrant étagères et tiroirs, sculptés en partie haute de deux scènettes en bas-relief figurant des scènes de vie quotidienne. Garniture de laiton Petites usures et accidents d'usage Haut. 170,5 cm - Larg. 118 cm - Prof. 53,5 cm
Estimation 150 € - 200 € -
323 - PLAQUE DE CHEMINÉE en fonte à décor d'amours dans un entourage de volutes feuillagées et fleuries. Travail moderne Haut. 67,5 cm - Larg. 67,5 cm
Résultat 10 €Estimation 60 € - 80 €
À propos de la vente
Exposition publique : mardi 14 avril de 11h à 18h et mercredi 15 avril de 11h à 12h
Vente mercredi 15 avril à 13h30 - Hôtel Drouot salle 13
Conditions de vente
Afficher les conditions de vente
LIBERT ET ASSOCIÉS ovv (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce (ci-après désigné « LIBERT »). En cette qualité, LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales de vente qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut qui sont communiquées afin de faciliter l’inspection d’un objet par l’acquéreur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire est censé agir pour son propre compte, sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers acceptée par LIBERT.
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité. LIBERT se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur pourvu que l’enchère soit égale ou supérieure au prix de réserve éventuel indiqué par le vendeur. LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Dès l’adjudication prononcée, le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé et la propriété du lot transférée. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, LIBERT offre la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone. Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients ; l’enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. Ne seront pris en considération que les demandes d’ordres d’achat et enchères téléphoniques confirmées par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré. LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible. Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
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FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 30% TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
• Les frais à la charge des adjudicataires du live sont majorés de 1,5 % HT (soit 1,8 % TTC). Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
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• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés. En cas de remise d’un chèque, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
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• LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DROIT DE RÉTRACTATION
• Sont concernées par le droit de rétractation uniquement les ventes aux enchères « Online » qui se déroulent sur internet, pour ce qui concerne l’exposition des biens, la prise d’enchères et l’adjudication à l’issu d’un délai donné. Elles ne permettent ni la présence du commissaire-priseur qui intervient pour formaliser les adjudications à l’issue du processus, ni celle du public qui ne peut enchérir qu’à distance. Dans ce contexte, dès lors que le vendeur est un professionnel et l’adjudicataire un consommateur particulier n’agissant pas à des fins professionnelles, l’adjudicataire dispose conformément à la loi, d’un droit de rétractation qu’il pourra exercer auprès de LIBERT dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la prise de possession du lot.
• En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, l’adjudicataire devra informer LIBERT de manière claire et dénuée de toute ambiguïté, de son intention d’exercer son droit de rétractation.
• À compter de la communication de sa décision de rétractation, l’adjudicataire devra restituer l’objet dans les meilleurs délais à LIBERT. Afin de se prémunir de manœuvres frauduleuses, LIBERT se réserve le droit de veiller à l’intégrité de l’objet restitué par l’adjudicataire.
• Une fois la restitution de l’objet effectuée auprès de LIBERT, l'adjudicataire sera remboursé par LIBERT de l’intégralité des sommes qu’il aura versées.
DÉFAUT DE PAIEMENT, MÉDIATION & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’adjudicataire et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• En cas de litige entre l’adjudicataire et LIBERT, LIBERT invite l’adjudicataire à entrer en contact avec ses équipes afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable. LIBERT informe à cet égard l’adjudicataire de la possibilité d’adresser une réclamation au Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes avant de mettre en œuvre une procédure contentieuse. L’adjudicataire peut consulter les modalités du dépôt d’une réclamation et entrer en contact avec le médiateur à l’adresse suivante : https://https://conseildesventes.fr/fr/reclamation (ou par courrier : Le commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires -19 avenue de l’Opéra 75001 Paris).
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu. L’adjudicataire est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l’adjudicataire. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Le magasinage de l’Hôtel des ventes n’engage pas la responsabilité de LIBERT à quelque titre que ce soit.
• LIBERT ne prendra en charge aucune expédition. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire.
CONDITIONS D’EXPORTATION
• L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
• L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
PROTECTION DES DONNÉES
• Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, LIBERT est amené à collecter des données à caractère personnel concernant les vendeurs et acquéreurs. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement l’étude. LIBERT pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Elles pourront également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la règlementation l’impose.