Art & Design
Mercredi 15 avril 2026 à 13h30
Salle 13 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
326 lots
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1 - MANETTE DE MÉTAL ARGENTÉ Comprenant plats, corbeilles, carafes, etc. Usures
Résultat 50 €Estimation 80 € - 120 € -
2 - MANETTE DE MÉTAL ARGENTÉ ET MÉTAL tels que bougeoir, coupelle, panière, dessous de plat, parties de services de couverts et divers En l'état
Résultat 280 €Estimation 40 € - 60 € -
3 - MANETTE DE PARTIES DE SERVICES DE VERRE en cristal certains signés Daum France, Belgique ou ESRO En l'état
Résultat 380 €Estimation 60 € - 80 € -
4 - MANETTE DE BIBELOTS DIVERS en céramique et bois, verre et émaux cloisonnés Tels que vases, vide-poche et cendrier, boîtes et divers
Résultat 220 €Estimation 20 € - 40 € -
5 - MANETTE DE STATUETTES - XXe SIÈCLE en métal, céramique, verre, bois ou composition comprenant : chats, éléphants, lion, chouette, angelots, figurines XXe siècle En l'état
Résultat 80 €Estimation 30 € - 50 € -
6 - MANETTE DE CÉRAMIQUES Comprenant : des verseuses en porcelaine ou faïence, un sucrier couvert et sa soucoupe en porcelaine à décor émaillé de fleurs sur fond vert, marques apocryphes, une coupe en faïence fine à décor de scène pastorale, un plateau cabaret à décor floral, une chouette, une statue de chinoise, un pilulier à décor d'un profil de Napoléon Empereur, une assiette à décor blanc bleu et divers Accidents, en l'état
Résultat 70 €Estimation 50 € - 80 € -
7 - MANETTE DE PARTIES DE SERVICE DE TABLE en porcelaine dont certains signés Limoges, divers modèles. En l'état
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
8 - IMPORTANT LOT DE CRAVATES en soie, de divers modèles, signées Nina Ricci, Yves Saint Laurent ou encore Pierre Cardin et divers. Nombre de pièces : environ 80
Résultat 240 €Estimation 30 € - 50 € -
9 - LOT DE MAROQUINERIE comprenant sac et sacoches de diverses marques. En l'état
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
10 - MANETTE DE MÉTAL ARGENTÉ Comprenant notamment : partie de service de couverts de style Art Déco, plats et divers En l'état
Résultat 350 €Estimation 20 € - 30 € -
11 - MANETTE DE LAMPES Comprenant deux lampes en céramique et deux liseuses en PVC noir et métal XXe siècle
Résultat 20 €Estimation 10 € - 20 € -
12 - BANG & OLUFSEN - CHAÎNE HI-FI MODÈLE "BEOSOUND CENTURY" Chaine HiFi tuner, CD cassette. Etat d'usage, usures. Nous ne garantissons pas le fonctionnement Haut. 37 cm - Larg. 75 cm - Prof. 10 cm
Résultat 120 €Estimation 30 € - 50 € -
13 - MANETTE DE CÉRAMIQUES DIVERSES comprenant divers récipients en faïence ou porcelaine. XIXe et XXe siècle En l'état
Résultat 50 €Estimation 20 € - 30 € -
14 - MANETTE DE VASES ET RÉCIPIENTS DIVERS en verre ou cristal XXe siècle En l'état
Résultat 150 €Estimation 30 € - 40 € -
15 - MANETTE DE PARTIES DE SERVICES DE VERRES de modèles divers en verre ou cristal, environ 60 pièces. En l'état
Résultat 50 €Estimation 20 € - 30 € -
16 - MANETTE D'OBJETS DIVERS Comprenant notamment : bougies de senteur, cruche en métal, boîtes de couture, sculpture de jeune femme et divers récipients en métal et divers En l'état
Résultat 180 €Estimation 20 € - 30 € -
19 - MANETTE DE LIVRES reliés XIXe et XXe siècle En l'état
Résultat 220 €Estimation 10 € - 20 € -
19-1 - MANETTE D'OBJETS DIVERS Céramiques, verres, moule en bois et divers
Résultat 50 €Estimation 30 € - 50 € -
20 - TIMBRES Important vrac de timbres de France neuf dont Faciale + timbres d'Europe moderne neuf dont Allemagne et Grèce + 1er Jour + découpe de courrier et divers
Résultat 80 €Estimation 80 € - 100 € -
21 - MANETTE D'INSTRUMENTS A DESSIN ET AU TRAVAIL DU BOIS Un lot de huit instruments à dessin dont règles et T Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 20 €Estimation 30 € - 40 € -
22 - MANETTE D'OBJETS DIVERS Comprenant : une Vierge Marie, un hibou, deux statuettes, une suspension en verre opalescent à pampilles Accidents, en l'état Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 350 €Estimation 30 € - 40 € -
23 - MANETTE DE MÉTAL ARGENTÉ comprenant notamment couverts, parties de services à décor de palmettes Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 220 €Estimation 50 € - 80 € -
24 - MANETTE DE VERRES DE DIVERS MODÈLES en verre ou en cristal Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 30 €Estimation 10 € - 20 € -
25 - ENSEMBLE DE REVUES SUR LE MOBILIER ET L'ARTISANAT Comprenant : - Les Arts : Revue mensuelle des musées, collections, expositions, n. 34, octobre 1904 - L'Artigianato d'Italia, année I, n. 2, octobre 1927 - L'Artigianato d'Italia, année II, n. 2, février 1928 - L'Artigianato d'Italia, année II, n. 3, mars 1928 - L'Artigianato d'Italia, année II, n. 4, avril 1928 - L'Artigianato d'Italia, année II, n. 5, mai 1928 - L'Artigianato d'Italia, année II, n. 6, juin 1928 - L'Artig
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
26 - ENSEMBLE DE LIVRES SUR LE MOBILIER Comprenant : - Gérard Mabille, Le style Louis XV, Baschet et Cie, Paris, n.d. - Catalogue commercial des ateliers Marquant P. : Meubles Louis XV, n.d. - F. Lewis Hinckley, A directory of antique furniture : The authentic classification of European and American Designs for professionals & connoisseurs, Bonanza Books, New York, 1953 - Albert Gilou (dir.), Le Dix-huitième Siècle Français, Hachette, Paris, 1956 - Jean de Hillerin (dir.), Styles Italiens
Résultat 50 €Estimation 30 € - 50 € -
27 - ENSEMBLE DE LIVRES SUR LE TRAVAIL DU BOIS Comprenant : Eugène Moreau, Truquage et Vernissage du Meuble, Éditions Eugène Moreau, Paris, n.d. - Joël Thézard, Le Croquis Coté : Éléments du dessin industriel en douze leçons, Albin Michel Éditeurs, Paris, n.d. -René Champly, Le travail du bois par les procédés modernes, Tome second, Librairie Centrale des Sciences, Paris, n.d. -Alfred de Lostalot, Dessins et modèles : Les arts du bois, Bibliothèque de la Gazette des Beaux-Arts,
Résultat 60 €Estimation 30 € - 40 € -
28 - ENSEMBLE DE LIVRES SUR LE MOBILIER ET LES SYLES Comprenant : -Nietta Aprà, Cos'è questo stile ?, Martello, Milan, n.d. - Émile Bayard, L'art de reconnaître les styles : Le style moderne, Librairie Garnier Frères, Paris, n.d. - Émile Bayard, L'art de reconnaître les styles : Le style Louis XIII, Librairie Garnier Frères, Paris, n.d. - Émile Bayard, L'art de reconnaître les styles : Le style Renaissance, Librairie Garnier Frères, Paris, n.d. - Monica Burckhardt, Mobilier Louis
Résultat 20 €Estimation 30 € - 40 € -
29 - ENSEMBLE DE LIVRES SUR LE BOIS ET SES TECHNIQUES Comprenant : -J. P. Coutrait, Trucs et procédés du bois, Éditions d'art Charles Moreau, Paris, n.d. - G. Gromort, Introduction à l'étude de la perspective, Vincent, Fréal et Cie, Paris, n.d. - L'Encyclopédie Diderot et D'Alembert : Menuiserie Marqueterie, Recueil de planches, Inter-livres, n.d. -Gherardo Priuli, Decorazione a intaglio e ad alto e basso rilievo, Priuli & Verlucca, n.s., n.d. -Julien Petitpas, L'affûtage des outils des ma
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
30 - PALUTAN Edmondo - MONOGRAFIE DEI LEGNI Dictionnaire des bois, quatre volumes en classeur contenant des échantillons d'essences de bois. Ed. Palutan, Milan, 1987. On y jointe : Radiche. Ed. Palutan, Milan, 1986. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 60 €Estimation 40 € - 60 € -
31 - PALUTAN Edmondo - DICTIONNAIRE DES BOIS Dictionnaire des bois, quatre volumes en classeur contenant des échantillons d'essences de bois. Ed. Palutan, Milan, 1987. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 90 €Estimation 40 € - 60 € -
32 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - DEUX PIEDS DE LAMPE de forme hexagonale à pans en placage de bois exotique. L'une ceinte sur la base d'un filet de laiton. Haut. 32,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Résultat 520 €Estimation 50 € - 80 € -
33 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PSYCHÉ DE TABLE le miroir de forme octogonale en bois et marqueterie d'entrelacs, le support en bois tourné réuni par une barre d'entretoise. Haut. 45,5 cm - Larg. 53,5 cm - Prof. 15,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église
Résultat 120 €Estimation 50 € - 80 € -
34 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABOURET en bois et stratifié cintrés noircis Les montants arrondis et le dessus évidé Haut. 45 cm - Larg. 39 cm - Prof. 39 cm Usures et petits accidents d'usage Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco. À Mongrand
Résultat 80 €Estimation 40 € - 60 € -
35 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - CASIER PORTE-DOCUMENTS de forme rectangulaire en bois naturel et contreplaqué cintré. Il accueille six plateaux amovibles. Un plateau postérieur mais réalisé par l'artisan lui-même. Petits accidents et usures d'usage Haut. 33 cm - Larg. 31,5 cm - Prof. 34 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénister
Résultat 250 €Estimation 40 € - 60 € -
36 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - NÉCESSAIRE DE BUREAU en bois de placage et marqueterie de divers bois indigènes et exotiques comprenant : deux portes-documents ; deux pots à stylo ; un porte-courrier ; un répertoire ; un bloc note ; une loupe et un sous-main à encadrement en bois de placage marqueté en feuille. Dim. sous-main : Haut. 39,5 cm - Larg. 59 cm Accidents et usures d'usage Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en I
Résultat 70 €Estimation 50 € - 80 € -
37 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PAIRE DE CHAISES à dossier galbé, en contreplaqué. Piètement fuselé et évasé. Garniture synthétique jaune à chevrons. Tâches et petits accidents d'usage Haut. 81 cm - Larg. 41,5 cm - Prof. 49 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœu
Résultat 320 €Estimation 70 € - 90 € -
38 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - COFFRET EN MARQUETERIE en bois de placage marqueté sur le dessus d'un damier dans des filets d'encadrement alternant bois clair et bois foncé, le couvercle à charnière découvrant un casier, les côtés plaqués de loupe. Haut. 13 cm - Larg. 30,5 cm - Prof. 21,5 cm Est joint le dessin réalisé par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation du coffret. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en
Résultat 250 €Estimation 80 € - 100 € -
39 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - MIROIR en placage de bois de rose marqueté en feuilles et ponctué de quatre losanges rouges, ceints de filets dorés. Haut. 48 cm - Larg. 47,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco. À Mongrando, Zanotti est conce
Résultat 230 €Estimation 30 € - 40 € -
40 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - CORBEILLE ÉVASÉE à quatre pans, en bois et placage de loupe, la base à gradin. Haut. 32 cm - Larg. 25 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco. À Mongrando, Zanotti est concessionnaire exclusif de la technique brev
Résultat 150 €Estimation 30 € - 40 € -
41 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - BANC de forme rectangulaire en bois naturel et contreplaqué, formé de planches non jointurées. Il repose sur quatre pieds terminés deux par deux par des barres d'entretoise. Accidents d'usage Haut. 39 cm - Larg. 100 cm - Prof. 39,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il
Résultat 90 €Estimation 80 € - 100 € -
42 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - CASIER PORTE-DOCUMENTS de forme rectangulaire en contreplaqué, à cinq casiers. Rayures d'usage Haut. 36 cm - Larg. 31 cm - Prof. 23,5 Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco. À Mongrando, Zanotti est concessionnaire
Résultat 50 €Estimation 30 € - 40 € -
43 - PAIRE DE LAMPES ANANAS DANS LE GOÛT DE LA MAISON CHARLES en bronze à patine dorée et médaille. XXe siècle Un des fûts détachés, à refixer Haut. 84 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance
Estimation 30 € - 40 € -
44 - PIO ZANOTTI (1904-1997) Suite de huit chaises en bois de placage cintré. Le dossier à barreaux galbé, l'assise carré et le piétement de section carrée réuni par des barres d'entretoise. Garniture de tapisserie au point à décor dans les tons rouge, bleu, orange et saumon de motifs tapissiers. Petits accidents d'usage Haut. 78,5 cm - Larg. 40,5 cm - Prof. 42 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanott
Résultat 420 €Estimation 150 € - 200 € -
45 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABLE BASSE À DAMIER de forme rectangulaire à angles arrondis, en bois de placage marqueté sur le plateau d'un damier. Elle repose sur quatre pieds fuselés. Rayures et petits accidents d'usage Haut. 44 cm - Larg. 120 cm - Prof. 47 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. I
Résultat 380 €Estimation 100 € - 150 € -
46 - PIO ZANOTTI (1904-1997) ET SITAB - CORBEILLE en contreplaqué cintré de forme évasée. Les angles profilés munis de prises. Le col ceint d'une lingotière métallique. Marquée du logo de la SITAB Accidents et usures d'usage Haut. 32,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénis
Résultat 160 €Estimation 30 € - 40 € -
47 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - DEUX COUPES à pans en bois exotique L'une circulaire à huit pans, l'autre octogonale L'une insolée Haut. 12 cm Sont joints les dessins et croquis réalisés par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation des coupes. Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'
Résultat 80 €Estimation 30 € - 50 € -
48 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - PSYCHÉ DE TABLE à miroir ovale en placage de loupe dans un encadrement de volutes. Le socle en bois laqué crème à décor floral polychrome et filets marron. Elle ouvre par un tiroir en ceinture. Petites usures d'usage, manque un bouton de tirage en laiton doré. Haut. 66,5 cm - Larg. 44 cm - Prof. 22,5 cm Sont joints les dessins et croquis réalisés par Pio Zanotti, ayant précédé la réalisation de la psyché. Provenance : Collection Pio Zanotti et descenda
Résultat 90 €Estimation 50 € - 80 € -
49 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - TABLE BASSE CIRCULAIIRE le plateau en mélaminé crème à décor en quartiers, le piètement tubulaire en bois teinté vert. Usures et accidents d'usage Haut. 36 cm - Diam. 92 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco.
Résultat 220 €Estimation 40 € - 60 € -
50 - ATTRIBUÉ À PIO ZANOTTI (1904-1997) Deux plateaux de déjeuner en métal, de forme rectangulaire à compartiments. agrémenté de prises en bois naturel. Petits accidents et usures d'usage Long. 40,5 cm - Larg. 27 cm Long. 28 cm - Larg. 22,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébéni
Résultat 60 €Estimation 40 € - 60 € -
51 - PIO ZANOTTI (1904-1997) - COFFRET de forme rectangulaire en bois de placage, le couvercle à charnière ceint sur le dessus d'un filet de laiton doré Insolation Haut. 8 cm - Larg. 32,5 cm - Prof. 19,5 cm Provenance : Collection Pio Zanotti et descendance Né en 1904 à Mongrando, dans le nord du Piémont en Italie, Pio Zanotti se forme à Biella avant d'ouvrir, en 1926, son premier atelier d'ébénisterie dans sa ville natale. Il y réalise l'ébénisterie du chœur de l'église San Rocco
Résultat 110 €Estimation 30 € - 50 €
À propos de la vente
Exposition publique : mardi 14 avril de 11h à 18h et mercredi 15 avril de 11h à 12h
Vente mercredi 15 avril à 13h30 - Hôtel Drouot salle 13
Conditions de vente
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LIBERT ET ASSOCIÉS ovv (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce (ci-après désigné « LIBERT »). En cette qualité, LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales de vente qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut qui sont communiquées afin de faciliter l’inspection d’un objet par l’acquéreur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de ce dernier. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire est censé agir pour son propre compte, sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers acceptée par LIBERT.
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité. LIBERT se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur pourvu que l’enchère soit égale ou supérieure au prix de réserve éventuel indiqué par le vendeur. LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Dès l’adjudication prononcée, le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé et la propriété du lot transférée. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, LIBERT offre la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone. Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients ; l’enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. Ne seront pris en considération que les demandes d’ordres d’achat et enchères téléphoniques confirmées par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré. LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible. Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur. Si LIBERT reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, l’ordre le plus ancien sera préféré.
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ENCHÈRES EN LIGNE
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FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 30% TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
• Les frais à la charge des adjudicataires du live sont majorés de 1,5 % HT (soit 1,8 % TTC). Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés. En cas de remise d’un chèque, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
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• LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DROIT DE RÉTRACTATION
• Sont concernées par le droit de rétractation uniquement les ventes aux enchères « Online » qui se déroulent sur internet, pour ce qui concerne l’exposition des biens, la prise d’enchères et l’adjudication à l’issu d’un délai donné. Elles ne permettent ni la présence du commissaire-priseur qui intervient pour formaliser les adjudications à l’issue du processus, ni celle du public qui ne peut enchérir qu’à distance. Dans ce contexte, dès lors que le vendeur est un professionnel et l’adjudicataire un consommateur particulier n’agissant pas à des fins professionnelles, l’adjudicataire dispose conformément à la loi, d’un droit de rétractation qu’il pourra exercer auprès de LIBERT dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la prise de possession du lot.
• En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, l’adjudicataire devra informer LIBERT de manière claire et dénuée de toute ambiguïté, de son intention d’exercer son droit de rétractation.
• À compter de la communication de sa décision de rétractation, l’adjudicataire devra restituer l’objet dans les meilleurs délais à LIBERT. Afin de se prémunir de manœuvres frauduleuses, LIBERT se réserve le droit de veiller à l’intégrité de l’objet restitué par l’adjudicataire.
• Une fois la restitution de l’objet effectuée auprès de LIBERT, l'adjudicataire sera remboursé par LIBERT de l’intégralité des sommes qu’il aura versées.
DÉFAUT DE PAIEMENT, MÉDIATION & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’adjudicataire par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’adjudicataire et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• En cas de litige entre l’adjudicataire et LIBERT, LIBERT invite l’adjudicataire à entrer en contact avec ses équipes afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable. LIBERT informe à cet égard l’adjudicataire de la possibilité d’adresser une réclamation au Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes avant de mettre en œuvre une procédure contentieuse. L’adjudicataire peut consulter les modalités du dépôt d’une réclamation et entrer en contact avec le médiateur à l’adresse suivante : https://https://conseildesventes.fr/fr/reclamation (ou par courrier : Le commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires -19 avenue de l’Opéra 75001 Paris).
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu. L’adjudicataire est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l’adjudicataire. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Le magasinage de l’Hôtel des ventes n’engage pas la responsabilité de LIBERT à quelque titre que ce soit.
• LIBERT ne prendra en charge aucune expédition. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’adjudicataire.
CONDITIONS D’EXPORTATION
• L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
• L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
PROTECTION DES DONNÉES
• Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, LIBERT est amené à collecter des données à caractère personnel concernant les vendeurs et acquéreurs. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement l’étude. LIBERT pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Elles pourront également être communiquées aux autorités compétentes lorsque la règlementation l’impose.