ARCHEO - ISLAM - INDE - ARGENTERIE - MOBILIER & OBJETS D'ART
Vendredi 29 juin 2018 à 14h00
Salle 4 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
332 lots
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251 - Paire de petites APPLIQUES à deux lumières en bronze patiné et doré, la platine circulaire à mascaron, les bras feuillagés à tête de griffon. XIXe siècle Haut. 13 cm - Larg. 15 cm
Résultat 420 €Estimation 100 € - 150 € -
252 - Suite de quatre EMBRASES de rideaux en bronze doré et patiné à décor au centre d'un masque de Cérès, la bordure à frise d'oves. On y joint une cinquième sans fixation Époque Restauration Diam. 8,5 cm
Résultat 280 €Estimation 100 € - 150 € -
253 - PIED DE LAMPE en bronze et laiton, le fût à cannelures reposant sur une base quadrangulaire à décor en application de lyres. Époque Restauration Haut. totale : 88 cm
Résultat 90 €Estimation 100 € - 150 € -
254 - PENDULE cage en bronze patiné et doré, les montants à cannelures formant arcatures. Ornementation de bronzes ciselés et dorés à décor de chevaux marins, griffons et renommées. Cadran à chiffres romains émaillés noirs sur fond blanc et cercle étoilé or sur fond vert. Balancier à compensation et timbre spirale. Mouvement 8 jours. Époque Restauration Haut. 43 cm - Larg. 25 cm - Prof. 16,5 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
255 - PLAQUE rectangulaire en émail de Limoges à décor en grisaille et or d'une allégorie de la poésie lyrique : la Muse Érato tirée par un quadrige XIXe siècle Haut. 14 cm - Larg. 18 cm
Résultat 250 €Estimation 150 € - 200 € -
256 - Neuf grands BOUTONS DE LIVRÉE en métal argenté repoussé, aux armes La Rochefoucauld / Colbert Par Moos et E.C., Paris Fin du XIXe siècle Diam. 3 cm
Résultat 220 €Estimation 200 € - 300 € -
257 - Dix grands BOUTONS DE LIVRÉE en métal argenté repoussé, aux armes La Rochefoucauld / Richelieu Par Sutton, Paris Fin du XIXe siècle Diam. 3 cm
Résultat 400 €Estimation 200 € - 300 € -
258 - VIOLON français fait vers 1750, étiquette apocryphe de Guersan Tête remplacée française de la même époque Long. 354 mm Usures sous le chevalet, quelques restaurations Avec un étui toilé moderne et un étui XIXè noir
Résultat 2 700 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
259 - VIOLON Mirecourt fait vers 1865-1870 de l'école de Jules Gaillard Long. 360 mm Légères restaurations Ecrin à la forme en bois brun
Résultat 1 000 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
260 - VIOLON 1/2 Medio-Fino, Mirecourt, début XXe siècle portant une étiquette partiellement arrachée (Grand prix 1902 Hanoi) Long. 303 mm Assez bon état Avec étui et archet monté maillechort (long. 62,7 cm)
Résultat 120 €Estimation 30 € - 50 € -
261 - Deux ARCHETS de violon : - l'un monté maillechort et hausse nacre, marqué Germany. Long. 73 cm - Poids : 58 g - le second monté maillechort et hausse nacre (manque). Petit manque d'ivoire à la tête et fente sous la hause. Long. 73,5 cm - Poids : 66 g
Résultat 1 600 €Estimation 200 € - 300 € -
262 - LOUIS VUITTON Grande VALISE souple en toile Monogram, modèle "Sirius 70". Sangles, poignées et coins en cuir naturel. Poche intérieure sous le rabat. Usures d'usage Haut. 45 cm - Larg. 70 cm - Prof. 19 cm
Résultat 380 €Estimation 300 € - 400 € -
263 - ÉMILE GALLÉ (1846-1904) COUPE godronnée à col festonné en verre fumé à décor émaillé polychrome et en grisaille de fleurs et branchages. Signée à la pointe sous la base E Gallé Nancy. Vers 1885-1890 Haut. 12,5 cm - Long. 25 cm
Résultat 2 000 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
264 - ÉTABLISSEMENTS GALLÉ Petit VASE soliflore conique en verre multicouche à décor floral dégagé à l'acide dans les tons rose et orangé. Signé Haut. 14 cm
Résultat 150 €Estimation 150 € - 200 € -
265 - ÉTABLISSEMENTS GALLÉ VASE en verre multicouche à décor dégagé à l'acide d'un paysage représentant la ligne bleue des Vosges dans les tons mauves sur fond jaune, signé Haut. 20 cm
Résultat 700 €Estimation 700 € - 900 € -
266 - ÉTABLISSEMENTS GALLÉ VASE sur piédouche en verre multicouche à décor dégagé à l'acide de pivoines rouges sur fond jaune, signé Haut. 20,5 cm
Résultat 450 €Estimation 400 € - 500 € -
267 - ÉTABLISSEMENTS GALLÉ VASE soliflore à panse plate en verre multicouche à décor dégagé à l'acide d'ombelles dans les tons jaune, vert et rose, signé Haut. 21,2 cm
Résultat 400 €Estimation 400 € - 500 € -
268 - ÉTABLISSEMENTS GALLÉ Petit BAGUIER polylobé en verre multicouche à décor de fleurs et chardons dégagé à l'acide dans les tons orangés. Signé. Long. 7,9 cm
Résultat 80 €Estimation 50 € - 80 € -
269 - DAUM - NANCY VASE soliflore de forme bouteille à long col en verre nuagé blanc à décor tournant dégagé à l'acide et émaillé d'un paysage de neige aux moulins. Signé. Haut. 20 cm
Résultat 1 700 €Estimation 300 € - 500 € -
270 - DAUM - Nancy VASE cornet sur piédouche en verre marmoréen à décor floral aubergine dégagé à l'acide sur fond jaune orangé de jonquilles. Signé Haut. 29,5 cm
Résultat 420 €Estimation 300 € - 400 € -
271 - SAINT LOUIS, Nancy VASE balustre à petit col renflé en pâte de verre à décor floral mauve dégagé à l'acide sur fond jaune. Signé. Haut. 30 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
272 - LALIQUE Les Eleens Grand VASE balustre en cristal pressé moulé partiellement satiné et givré à décor tournant d'une frise d'athlètes sur fond d'architecture. Signé à la pointe Lalique France et numéroté 101. Haut. 48,5 cm
Résultat 2 400 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
273 - René LALIQUE (1860-1945) Vase "Gui" Épreuve en verre opalescent soufflé-moulé, signé sous la base R. Lalique Haut. 17 cm Bibliographie : Félix Marcilhac, "R. Lalique, Catalogue raisonné de l'oeuvre de verre", Les éditions de l'Amateur, 1994, modèle reproduit page 427 numéro 948
Résultat 550 €Estimation 200 € - 300 € -
274 - René LALIQUE (1860-1945) VASE Domrémy Épreuve en verre opalescent pressé-moulé à décor de chardons. Signé sous la base R. Lalique Haut. 21 cm Bibliographie : Félix Marcilhac, "R. Lalique, Catalogue raisonné de l'oeuvre de verre", Les éditions de l'Amateur, 1994, modèle reproduit page 434 numéro 979
Résultat 850 €Estimation 300 € - 500 € -
275 - LALIQUE - France PORTE-CRAYONS en cristal moulé à décor de fougères, signé à la pointe. Infimes égrenures Haut. 6,5 cm
Résultat 50 €Estimation 30 € - 50 € -
276 - D'APRÈS Antoine-Louis BARYE (1796-1875) Loup tenant un cerf à la gorge Épreuve en bronze à patine brune-verte, signée sur la terrasse et marquée F. Barbedienne Fondeur Haut. 22 cm - Long. 45 cm
Résultat 1 800 €Estimation 900 € - 1 200 € -
277 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XXe SIÈCLE Coq faisan Bronze patiné Une patte accidentée Haut. 11 cm - Long. 19,5 cm Socle en marbre vert de mer
Résultat 40 €Estimation 40 € - 60 € -
278 - D'APRÈS Antoine-Louis BARYE (1796-1875) Cerf qui écoute Épreuve en bronze à patine brune, signée et datée 1838 sur la terrasse, marquée du cachet en petites lettres majuscules "BARYE" Haut. 19,5 cm - Long. 16,5 cm
Résultat 1 500 €Estimation 800 € - 1 000 € -
279 - D'APRÈS CYPRIEN FRANÇOIS VENOT (1808-1886) Cerf attaqué par deux chiens Épreuve en bronze à patine brune, signée Haut. 30 cm - Long. 28 cm
Résultat 200 €Estimation 300 € - 500 € -
280 - D'APRÈS ANTOINE-LOUIS BARYE (PARIS 1795 - 1875) Biches couchées formant pendant Deux bronzes à patine brune, l'un signé sur la terrasse XIXème siècle ou début du XXème siècle Haut. 10 cm - Larg. 15 cm - Prof. 6 cm Haut. 9,5 cm - Larg. 15 cm - Prof. 6,2 cm
Résultat 380 €Estimation 400 € - 600 € -
281 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XXe SIÈCLE Chien de chasse à l'arrêt Épreuve en bronze à patine nuancée, attribuée à Mène Accident à la queue et manque à la patte arrière droite Haut. 11 cm - Long. 36 cm
Estimation 80 € - 100 € -
282 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XIXe SIÈCLE Chien de chasse bondissant sur une terrasse à feuilles de chêne et glands Épreuve en bronze patiné, marquée Hylorin éditeur sur la terrasse. Haut. 9,5 cm - Long. 23 cm
Résultat 250 €Estimation 250 € - 350 € -
283 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Chien de chasse tenant un lièvre dans la gueule Épreuve en bronze patiné, signée sur la terrasse Haut. 13,5 cm - Long. 19,5 cm
Résultat 400 €Estimation 200 € - 300 € -
284 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Deux chiens de chasse sur une terrasse avec une souche feuillagée Épreuve en bronze à patine brune nuancée, signée sur la terrasse Haut. 25 cm - Long. 45,5 cm
Estimation 1 000 € - 1 500 € -
285 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Braque à l'arrêt Épreuve en bronze à patine nuancée, signée sur la terrasse Haut. 12 cm - Long. 23 cm
Résultat 220 €Estimation 250 € - 350 € -
286 - STANISLAS LAMI (1858-1944) Chien assis et sa proie Groupe en bronze à patine brune, signé sur la terrasse Haut. 46 cm
Résultat 750 €Estimation 600 € - 800 € -
287 - ÉCOLE FRANÇAISE MODERNE Dogue couché Épreuve en bronze à patine verte Haut. 12,5 cm - Long. 24 cm
Résultat 110 €Estimation 100 € - 150 € -
288 - ALDO BARTELLETTI (1898-1976) Berger Allemand allongé devant un poussin Épreuve en bronze à patine verte, signée sur la terrasse et datée 1927. Contre-socle en marbre rouge griotte. Long. totale : 39,5 cm
Résultat 320 €Estimation 200 € - 300 € -
289 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Deux lévriers jouant à la balle Épreuve en bronze à patine brune, signée sur la terrasse Haut. 14,5 cm - Long. 22,3 cm
Estimation 300 € - 500 € -
290 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XXe SIÈCLE Lévrier tenant un fouet dans la gueule Épreuve en bronze à patine brune-verte Haut. 16 cm - Long. 25 cm
Résultat 300 €Estimation 250 € - 350 € -
291 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XXe SIÈCLE Chien se mordillant le flanc Épreuve en bronze à patine mordorée A redresser et à refixer Haut. 12 cm - Long. 20 cm Contre socle en ardoise
Estimation 80 € - 100 € -
292 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XXe SIÈCLE Lévrier assis, la bouche entrouverte mobile Bronze patiné Haut. 13 cm Sur un socle en marbre blanc
Résultat 80 €Estimation 80 € - 100 € -
293 - LOUIS RICHÉ (1877-1949) Chat allongé Épreuve en bronze patiné, signée et marquée Susse Frères Éditeurs Paris Haut. 7 cm - Long. 17,5 cm
Résultat 450 €Estimation 300 € - 500 € -
294 - D'APRÈS Antoine-Louis BARYE (1796-1875) Lion dévorant un lièvre Épreuve en bronze à patine sombre, signée et datée 1837 sur la terrasse, marquée F. Barbedienne Fondeur Paris. Insculpté sous la base 14872 Haut. 13,5 cm - Long. 30,5 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
295 - D'APRÈS ANTOINE-LOUIS BARYE (1795-1875) Félin couché sur une terrasse ovale Bronze à patine brune, signé sur la terrasse Milieu du XIXème siècle Haut. 8 cm - Larg. 27,5 cm - Prof. 16,5 cm
Résultat 450 €Estimation 600 € - 800 € -
296 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Ibrahim, cheval Épreuve en bronze à patine nuancée, signée et titrée sur la terrasse Haut. 31 cm - Larg. 38 cm
Résultat 750 €Estimation 700 € - 900 € -
297 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Cheval libre Épreuve en bronze à patine mordorée, signée sur la terrasse et marquée en lettres majuscules "BRONZE" Haut. 30 cm - Long. 37,8 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
298 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Jument et son poulain à la corbeille d'avoine Épreuve en bronze à patine brune, signée sur la terrasse Queue de la jument à refixer Haut. 7 cm - Long. 14,7 cm
Estimation 120 € - 180 € -
299 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) L'accolade Épreuve en bronze à patine mordorée, signée sur la terrasse Haut. 20 cm - Long. 33,5 cm
Estimation 800 € - 1 200 € -
300 - D'APRÈS PIERRE-JULES MÈNE (1810-1879) Jument et son poulain à la corbeille d'avoine Épreuve en bronze patiné, signée sur la terrasse Manque certaines fixations Haut. 7 cm - Long. 15,1 cm
Estimation 120 € - 180 €
À propos de la vente
Vente cataloguée en préparation
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 04
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
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Conditions de vente
Afficher les conditions de vente
L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
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• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
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L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.