ARCHEO - ISLAM - INDE - ARGENTERIE - MOBILIER & OBJETS D'ART
Vendredi 29 juin 2018 à 14h00
Salle 4 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
332 lots
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301 - D'APRÈS ISIDORE BONHEUR (1827-1901) Cheval à l'arrêt Épreuve en bronze à patine brune, signée sur la terrasse et cachet du fondeur Peyrol Haut. 34 cm - Long. 37 cm
Résultat 1 200 €Estimation 800 € - 1 000 € -
302 - ÉCOLE DU XXe SIÈCLE Rascasse Épreuve en bronze à patine verte, porte un monogramme sur la terrasse Long. 25 cm
Résultat 300 €Estimation 300 € - 400 € -
303 - PAUL-LOUIS LOISEAU-ROUSSEAU (1861-1927) Taureau bondissant Haut-relief en bronze à patine brune, signé sur la terrasse Haut. 43,5 cm - Larg. 44 cm
Résultat 450 €Estimation 300 € - 500 € -
304 - D'APRÈS ROSA BONHEUR (1822-1899) Taureau et Vache Deux bronzes patinés, signés sur la terrasse La vache à refixer et usures à la patine Haut. 7 cm - Long. 12 cm
Estimation 400 € - 500 € -
305 - ADRIANO CECIONI (1836-1886) L'enfant au coq Épreuve en bronze à patine noire, signée et localisée Firenze sur la terrasse, marquée G. Martin fondeur Haut. 30 cm
Résultat 500 €Estimation 500 € - 800 € -
306 - ÉMILE ANDRÉ BOISSEAU (1842-1923) La défense du foyer Groupe en bronze à patine mordorée, signé sur la terrasse, cachet de fondeur Société de bronzes de Paris et marqué Bay 4503 Haut. 62 cm Épée courte à redresser Ce groupe est à rapprocher de la sculpture en marbre "La défense du foyer", 1887, du square d'Ajaccio aux Invalides à Paris. Bibliographie : Pierre Kjellberg, "Les Bronzes du XIXème siècle", Editions de l'Amateur, Paris 1989, page 101
Résultat 750 €Estimation 800 € - 1 000 € -
307 - G. CAUDRAY (XXe SIÈCLE) Allégorie de l'Industrie Groupe en bronze à patine médaille. Signé sur le socle et portant une étiquette sous la base "Auguste Rouge Fabricant - Éditeur Paris" Épée à redresser Haut. 69 cm
Résultat 500 €Estimation 800 € - 1 000 € -
308 - ADRIEN ETIENNE GAUDEZ (1845-1902) Paix et Abondance Épreuve en bronze à patine mordorée, signée sur la terrasse et titrée sur un cartouche. Haut. 35,5 cm
Estimation 300 € - 400 € -
309 - ALBERT-ERNEST CARRIER-BELLEUSE (1824-1887) La liseuse Sculpture chryséléphantine en bronze argenté et mordoré, la tête et les mains en ivoire. Signée sur la terrasse. Contresocle mouluré en bronze vernis. Haut. 62 cm
Résultat 2 700 €Estimation 1 200 € - 1 800 € -
310 - ALEXANDRE VIBERT (1847-1909) La Pêche au filet Grande verseuse formant vase en étain à décor Art Nouveau d'une naïade remontant son filet, l'anse double en forme de branchages. Signée Al. Vibert et marquée Siot Paris. Avec son intérieur en cuivre. Vers 1900 Haut. 42,5 cm
Résultat 350 €Estimation 300 € - 400 € -
311 - JARDINIÈRE hexagonale en bronze et alliage à patine médaille à décor néo-Renaissance de mascarons, volutes feuillagées et vases fleuris. Les anses en tête de femme ailée. Elle repose sur six pieds patin. Avec son intérieur. Fin du XIXe siècle Haut. 28 cm - Larg. 59 cm - Prof. 23 cm
Résultat 320 €Estimation 300 € - 500 € -
312 - BERNHARD HOETGER (1874-1949) Deux jeunes filles jouant, l'une avec un ruban, l'autre avec un cerceau Deux épreuves en bronze à patine brune, l'une signée, l'autre monogrammée Haut. 19 et 21 cm
Résultat 3 000 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
313 - IGOR MITORAJ (1944-2014) Hélios, 1988 Épreuve en bronze à patine vert antique, signée et numérotée au dos A 113/1000 HC Haut. 30 cm Socle en pierre (Haut. 10 cm) Avec son certificat d'authenticité
Résultat 4 600 €Estimation 3 500 € - 4 000 € -
314 - MANFREDI QUARTANA Le fauconnier Sculpture en fer forgé, soudé et patiné Haut. 56 cm
Résultat 400 €Estimation 200 € - 300 € -
315 - MARIE MICHÈLE PONCET Personnage, un bras tendu Épreuve en bronze à patine brune, monogrammée MMP sur la terrasse et datée 82 Haut. 59 cm
Résultat 850 €Estimation 200 € - 300 € -
316 - CÉSAR BALDACCINI (1921-1998) Poulette Épreuve en bronze à patine dorée, signée et marquée Susse Fondeur Paris. Épreuve nominative Haut. 23,5 cm - Long. 28 cm
Résultat 5 800 €Estimation 4 000 € - 6 000 € -
317 - MAN RAY (1890-1976) Dancer-Danger, l'impossible Sérigraphie sur altuglas signée en bas à droite et numérotée 10/30 en bas à gauche Édition réalisée en 1969 d'après une oeuvre de 1920 Haut. 69 cm - Larg. 49,5 cm
Résultat 2 000 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
318 - ÉCOLE FRANÇAISE DES ANNÉES 70-80 La vague Sculpture mobile à oscillation et liquide bleu formant des vagues déferlantes dans un parallélépipède en plexiglass et acier brossé. Avec son support motorisé. Fonctionne. Long. 58,5 cm Le principe de la vague perpétuelle a été popularisé par Jean-Jacques Beinex dans le film Diva (1981) comme un clin d'oeil à la Nouvelle Vague cinématographique telle que décrite par les critiques de l'époque.
Résultat 3 400 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
319 - MAN RAY (1890-1976) Robert Mallet-Stevens devant le Casino La Pergola à Saint-Jean-de-Luz, ca. 1928. Tirage argentique d'époque, signé à l'encre sur l'image, monté sur carton, annoté par l'auteur "Meilleurs Voeux 1933" à l'encre sur le montage Image : Haut. 17,5 cm - Larg. 15,7 cm Montage : Haut. 20 cm - Larg. 16,1 cm L'architecte français moderniste Robert Mallet-Stevens (1886-1945) est ici photographié par Man Ray devant le Casino La Pergola à Saint-Jean-de-Luz qu'il a réalisé en
Résultat 12 000 €Estimation 5 000 € - 8 000 € -
320 - Important RÉGULATEUR de parquet en placage de bois de rose marqueté en ailes de papillon, la caisse violonée reposant sur une plinthe rectangulaire. Belle et riche garniture de bronzes ciselés et dorés à décor Rocaille de coquilles, feuilles d'acanthe, bustes d'angelot, agrafes feuillagées, cartouches, frises d'oves, de quartefeuilles et de fleurettes. Certains marqués du C couronné. Cadran (en composition) à chiffres romains pour les heures et arabes pour les minutes, marqué F. Bert
Estimation 8 000 € - 10 000 € -
321 - Paire de MIROIRS à deux bras de lumière en bois sculpté et doré, ils présentent un fronton à large palmette surmontée d'une guirlande de fleurs et feuilles de chêne. La glace rectangulaire dans un encadrement ajouré à décor de fleurs, feuillage et feuilles d'acanthe. Les bras de lumière en métal doré. Italie, XVIIIe siècle Petits accidents et manques, un miroir fendu Haut. 76 cm - Larg. 44 cm
Résultat 1 000 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
322 - LUSTRE en bronze ciselé et doré à six bras de lumières à décor de feuilles d'eau, pomme de pin et agrafes feuillagées. Style Louis XVI Haut. 80 cm - Diam. 52 cm
Résultat 110 €Estimation 100 € - 150 € -
323 - FAUTEUIL à dossier droit en bois naturel mouluré et sculpté, accotoirs balustre à feuilles d'acanthe, dés de raccordement fleurette et pieds fuselés à cannelures rudentées. Estampillé Delaisement Epoque Louis XVI Garniture à décor de médaillons fleuris Haut. 89 cm - Larg. 58,5 cm - Prof. 55 cm Nicolas-Denis Delaisement, reçu Maître à Paris le 18 octobre 1776
Résultat 350 €Estimation 150 € - 200 € -
324 - Paire de FAUTEUILS en bois naturel laqué vert, mouluré et sculpté de fleurettes. Dossier cintré, accotoirs à manchette et assise ovale reposant sur des pieds fuselés à cannelures rudentées. Époque Transition Petits accidents Garniture de velours vieil or à décor floral Haut. 95 cm - Larg. 64 cm - Prof. 61 cm
Résultat 300 €Estimation 300 € - 500 € -
325 - VITRINE en placage d'acajou et bois teinté à baguette d'encadrement en laiton mouluré. Elle ouvre par deux portes partiellement vitrée, les montants en colonnes détachées à cannelures de laiton, corniche à ressaut et pieds toupie. Style Louis XVI Petits accidents et manques Haut. 216,5 cm - Larg. 118 cm - Prof. 47,5 cm
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
326 - CONSOLE demi-lune en bois naturel mouluré et sculpté, la ceinture à frise feuillagée et rangs de perles, les pieds à cannelures et feuilles d'eau réunis par une entretoise centrée d'une cassolette. Dessus de marbre brun veiné blanc à léger ressaut et mouluré d'un cavet. Style Louis XVI Haut. 84 cm - Larg. 85,5 cm - Prof. 42 cm
Résultat 550 €Estimation 400 € - 500 € -
327 - TABOURET rectangulaire en bois sculpté laqué gris, la ceinture à décor de feuilles de lotus, piétement en X terminé par des pieds griffes à attaches feuilles d'acanthe, réuni par un fuseau d'entrejambe tourné. Estampillé IHS pour Johan Hammarström Suède, époque Gustavienne Garniture de tissu rayé jaune et bleu à passementerie Haut. 52 cm - Larg. 46 cm - Prof. 38,5 cm Johan Hammarström (1758-1812) reçu maître à Stockholm en 1794
Résultat 3 500 €Estimation 500 € - 800 € -
328 - BERGÈRE en bois laqué gris rechampi bleu à dossier renversé et accotoirs balustre, ceinture à dés de raccordement à grattoirs et rosace. Elle repose sur des pieds fuselés à bagues. Époque Directoire Usures à la patine, petits accidents Haut. 191,5 cm - Larg. 113 cm - Prof. 37,5 cm Garniture de tissu jaune à rayures
Résultat 400 €Estimation 200 € - 300 € -
329 - LIT en bois laqué gris, les chevets égaux à enroulement à décor de rosaces et croisillons losangiques, les montants en colonne détachée à godrons. Époque Directoire Petits accidents et anciennes restaurations Haut. 119,5 cm - Larg. 205 cm - Prof. 127 cm Garniture de tissu jaune à rayures
Résultat 300 €Estimation 300 € - 500 € -
330 - Paire de BERGÈRES en acajou et placage d'acajou sculpté de feuilles de lotus et palmettes, les pieds sabre. Époque Empire Petits accidents et manques Garniture à motifs de rosaces fleuries vertes sur fond beige Haut. 92 cm - Larg. 63 cm - Prof. 57 cm
Résultat 400 €Estimation 200 € - 300 € -
331 - COMMODE en acajou et placage d'acajou ouvrant par quatre tiroirs dont un en ceinture, montants en pilastre. Ornementation de bronzes : mascarons à tête de lion, couronnes de laurier, chapiteaux feuillagés et allégorie de la Fidélité. Dessus de marbre petit granit. Style Empire Petits accidents et anciennes restaurations Haut. 93 cm - Larg. 129 cm - Prof. 59,5 cm
Résultat 150 €Estimation 200 € - 300 € -
332 - CHEVAL DE MANÈGE en tôle emboutie, il repose sur un socle quadrangulaire mouluré en acier à fût tourné en cuivre. Vers 1900 Haut. totale : 104 cm
Résultat 550 €Estimation 200 € - 300 €
À propos de la vente
Vente cataloguée en préparation
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 04
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
EXPOSITIONS PUBLIQUES
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Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
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Conditions de vente
Afficher les conditions de vente
L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
EXPOSITION
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Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.