TABLEAUX, MOBILIER & OBJETS D'ART
Vendredi 16 octobre 2020 à 13h30
Salle 2 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
309 lots
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49 - MAURICE MALLET (XIXe-XXe SIÈCLE) D'APRÈS COROT Paysage d'étang à la barque Huile sur toile Petits trous Haut. 42 cm - Larg. 65 cm
Résultat 150 €Estimation 150 € - 200 € -
50 - GUY FERRIS MAYNARD (1856-1936) Profil de bretonne au bonnet bleu Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 43 cm - Larg. 57 cm
Résultat 2 600 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
51 - PAUL MADELINE (1863-1920) Promeneurs en forêt Huile sur toile, signée en bas à gauche et datée 03 Accidents et déchirure Haut. 65 cm - Larg. 81 cm Sans cadre
Résultat 7 800 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
52 - PAUL MADELINE (1863-1920) Gardienne d'oies en bord de rivière Huile sur toile, signée en bas à gauche et datée 02 Haut. 54 cm - Larg. 65 cm Sans cadre
Résultat 5 200 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
53 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Pont du Rialto à Venise, 83 Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 89 cm - Larg. 116 cm
Résultat 5 200 €Estimation 2 000 € - 3 000 € -
54 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Paris, le pont d'Iéna et la Tour Eiffel Huile sur panneau, signée en bas à gauche Haut. 54 cm - Larg. 65 cm
Résultat 1 700 €Estimation 1 500 € - 2 000 € -
55 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Paris, la place de la Concorde Huile sur isorel, signée en bas à gauche Haut. 38 cm - Larg. 55 cm
Résultat 1 700 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
56 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Paris, la fontaine Saint Michel Huile sur panneau, signée en bas à gauche Haut. 22 cm - Larg. 27 cm
Résultat 600 €Estimation 300 € - 500 € -
57 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Le marché aux fleurs de Vallauris, 1985 Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 38 cm - Larg. 46 cm
Résultat 1 400 €Estimation 500 € - 800 € -
58 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Nature morte aux mandarines, 1980 Huile sur panneau, signée en bas à droite Haut. 19 cm - Larg. 31 cm
Résultat 800 €Estimation 300 € - 500 € -
59 - ANDRÉ COTTAVOZ (1922-2012) Baigneurs à Deauville Huile sur isorel, signée en bas à droite Haut. 27 cm - Larg. 41 cm
Résultat 1 200 €Estimation 400 € - 600 € -
60 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Plage aux parasols orangés Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Résultat 1 500 €Estimation 400 € - 600 € -
61 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Course hippique à Rome Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 27 cm - Larg. 41 cm
Résultat 450 €Estimation 200 € - 300 € -
62 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, métro aérien sous la neige Huile sur isorel, signée en bas à droite Haut. 27 cm - Larg. 35 cm
Résultat 750 €Estimation 200 € - 300 € -
63 - ROBERT SAVARY (1920-2000) La plage Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 81 cm - Larg. 100 cm
Résultat 800 €Estimation 300 € - 500 € -
64 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Avenue bordée d'arbres Huile sur isorel, signée en bas à droite Haut. 53 cm - Larg. 36 cm
Résultat 220 €Estimation 150 € - 200 € -
65 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Le clown musicien Huile sur toile, signée en bas à gauche Haut. 41 cm - Larg. 33 cm
Résultat 150 €Estimation 100 € - 150 € -
66 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Vase au bouquet de roses Aquarelle, signée, dédicacée et datée 1975 en bas à droite Haut. 48 cm - Larg. 63 cm
Résultat 80 €Estimation 40 € - 60 € -
67 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Le manège Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 59 cm - Larg. 72 cm
Résultat 600 €Estimation 300 € - 400 € -
68 - ROBERT SAVARY (1920-2000) L'arrêt de l'autobus Huile sur toile, signée en bas à droite. Annotée au dos "pour Madame Duclaud - Galerie 65 Cannes" et "Musée d'Orléans 1968" Haut. 127 cm - Larg. 195 cm
Estimation 1 500 € - 2 000 € -
69 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Théâtre de l'Atelier à Montmartre, 1969 Huile sur toile, signée en bas à gauche Haut. 27 cm - Larg. 35 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
70 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, la rue Frédéric Sauton vers Notre-Dame Huile sur toile, signée en bas à droite. Titrée au dos ancienne place Maubert Haut. 65 cm - Larg. 81 cm
Résultat 600 €Estimation 300 € - 400 € -
71 - ROBERT SAVARY (1920-2000) L'ancienne place du marché à Suresnes Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 54 cm - Larg. 65 cm
Résultat 320 €Estimation 200 € - 300 € -
72 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Châteauneuf sur Grasse, 1961 Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 59 cm - Larg. 72 cm
Résultat 380 €Estimation 200 € - 300 € -
73 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paysage ensoleillé Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Résultat 380 €Estimation 200 € - 300 € -
74 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, le canal Saint-Martin Huile sur toile, signée en bas à gauche Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Résultat 550 €Estimation 300 € - 400 € -
75 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, la place Pigalle sous la neige Huile sur toile, signée en bas à droite Accident Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Résultat 380 €Estimation 300 € - 400 € -
76 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, place Constantin-Pecqueur à Montmartre, 1966 Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Résultat 350 €Estimation 300 € - 400 € -
77 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, le Sacré-Coeur vu du square d'Anvers Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 60 cm - Larg. 60 cm Sans cadre
Résultat 380 €Estimation 300 € - 500 € -
78 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Les quatre saisons Suite de quatre huiles sur toile, signées. Montées en paravent à encadrements en laiton chromé par les Établissements Schmidt. Haut. 194 cm - Larg. 36 cm (la feuille)
Résultat 1 100 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
79 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Balcon sur les toits de Paris Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 46 cm - Larg. 33 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
80 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Battage à la ferme Huile sur isorel, signée en bas à gauche Haut. 41 cm - Larg. 81 cm
Résultat 350 €Estimation 300 € - 500 € -
81 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, la rue de la Goutte d'Or Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 46 cm - Larg. 61 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
82 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Les volets clos Huile sur toile, signée en bas à gauche. Titrée au dos Haut. 35 cm - Larg. 27 cm
Résultat 200 €Estimation 100 € - 150 € -
83 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paysage de Côte d'Azur Aquarelle, signée, dédicacée et datée 62 en bas à droite Haut. 64 cm - Larg. 51 cm (vitre accidentée)
Résultat 280 €Estimation 50 € - 80 € -
84 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Vues romaines Porte-folio de sept lithographies en couleurs Haut. 30 cm - Larg. 40 cm (en feuilles)
Résultat 300 €Estimation 50 € - 80 € -
85 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Feu de bois Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 38 cm - Larg. 55 cm
Estimation 100 € - 150 € -
86 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Coin de rue de banlieue Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 65 cm - Larg. 54 cm
Estimation 300 € - 400 € -
87 - ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, boulevard Rochechouart Lithographie en couleurs, signée, localisée, dédicacée et datée 1974 en bas à droite. Justifiée 86/100 Haut. 67,5 cm - Larg. 51 cm On y joint ROBERT SAVARY (1920-2000) La place Blanche à Paris Lithographie en couleurs, signée en bas à droite et justifiée EA Haut. 59 cm - Larg. 47 cm et ROBERT SAVARY (1920-2000) La messe de minuit Lithographie en couleurs Haut. 65 cm - Larg. 81 cm
Résultat 90 €Estimation 40 € - 60 € -
88 - ROBERT SAVARY (1920-2000) La place Blanche à Paris Lithographie en couleurs. Signée, dédicacée et datée 79 en bas à droite et justifiée EA Haut. 59 cm - Larg. 47 cm On y joint ROBERT SAVARY (1920-2000) Paris, la Tour Eiffel Lithographie en couleurs. Signée et datée 1969 en bas à droite et justifiée 138/150 Haut. 82 cm - Larg. 56 cm et une REPRODUCTION encadrée du même artiste représentant la colline de Grasse Haut. 21 cm - Larg. 38 cm
Résultat 100 €Estimation 40 € - 60 € -
89 - ROLAND LEFRANC (1931-2000) Retour de pêche Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 46 cm - Larg. 55 cm
Résultat 1 000 €Estimation 500 € - 800 € -
90 - MICHEL HENRY (1928-2016) Trois voiliers Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 73 cm - Larg. 60 cm
Résultat 550 €Estimation 400 € - 600 € -
91 - MICHEL HENRY (1928-2016) Vase aux coquelicots, scabienses et bambous Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 73 cm - Larg. 92 cm
Résultat 1 500 €Estimation 700 € - 900 € -
92 - MICHEL HENRY (1928-2016) Vase aux pivoines roses et delphiniums Huile sur toile, signée en bas à gauche Haut. 100 cm - Larg. 81 cm
Résultat 1 050 €Estimation 500 € - 800 € -
93 - MICHEL HENRY (1928-2016) Vase aux fleurs jaunes et panier de mandarines Huile sur toile, signée en haut à gauche Haut. 41 cm - Larg. 27 cm
Résultat 650 €Estimation 300 € - 500 € -
94 - MICHEL HENRY (1928-2016) Vases aux roses pêche Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 92 cm - Larg. 73 cm
Résultat 750 €Estimation 700 € - 900 € -
95 - GASTON SÉBIRE (1920-2001) Port de Rouen sous la neige Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 73 cm - Larg. 92 cm
Résultat 800 €Estimation 400 € - 600 € -
96 - GASTON SÉBIRE (1920-2001) Plage de Deauville sous une averse Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 73 cm - Larg. 92 cm
Résultat 600 €Estimation 400 € - 600 € -
97 - GASTON SÉBIRE (1920-2001) Maison normande et verger fleuri Huile sur toile, signée en bas à droite Haut. 92 cm - Larg. 65 cm
Estimation 400 € - 600 € -
98 - JACQUES VILLON D'APRÈS ALBERT MARQUET Le port de Marseille Lithographie en couleurs, signée en bas à droite, justifiée n°114 et marquée Bernheim - Jeune éditeur, gravé par Jacques Villon Haut. 48 cm - Larg. 65 cm
Résultat 400 €Estimation 300 € - 500 €
À propos de la vente
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Mercredi 14 octobre 2020 de 11 h à 18 h
Jeudi 15 octobre 2020 de 11 h à 18 h et le matin de la vente de 11h à 12h.
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 02
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
Conditions de vente
Afficher les conditions de vente
L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot Digital ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 28 % TTC
• Les acquéreurs via Drouot Digital devront s'acquitter d'une commission de 1,8% TTC en plus du montant d'adjudication et des frais de vente qui sera reversée à la plateforme.
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
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• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 28 % TTC
• Les acquéreurs via Drouot Digital devront s'acquitter d'une commission de 1,8% TTC en plus du montant d'adjudication et des frais de vente qui sera reversée à la plateforme.
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.