TABLEAUX, MOBILIER & OBJETS D'ART
Vendredi 16 octobre 2020 à 13h30
Salle 2 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
309 lots
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148 - DELFT Paire d'ASSIETTES en faïence à décor polychrome de fleurs, papillon et insectes. Les ailes à motifs de croisillons. XVIIIe siècle Petits éclats Diam. 23 cm
Résultat 40 €Estimation 50 € - 80 € -
149 - DELFT Paire de VASES balustres en faïence à décor polychrome chinoisant de vases fleuris et servantes dans des réserves, les couvercles à prise zoomorphe. XIXe siècle Petits éclats et ancienne restauration Haut. 36,5 cm
Résultat 50 €Estimation 80 € - 120 € -
150 - Suite de quinze ASSIETTES À DESSERT contours et deux PRÉSENTOIRS À GATEAU en porcelaine à décor floral polychrome, l'aile à filet or et liseré vert. Certaines marquées Lacloche Escalier de Cristal Diam. 22,5 cm
Résultat 110 €Estimation 80 € - 120 € -
151 - MANUFACTURE NATIONALE DE SÈVRES VASE pansu sur piédouche en porcelaine à décor d'étoiles et filets or sur fond gros bleu. Haut. 41 cm
Résultat 350 €Estimation 100 € - 150 € -
152 - CAPODIMONTE Paire de VASES sur piédouche en porcelaine à décor polychrome en relief d'une frise mythologique de putti et naïades, les anses en volutes feuillagées. Haut. 41 cm
Résultat 250 €Estimation 300 € - 500 € -
153 - ALLEMAGNE Paire de BOUQUETIÈRES rectangulaires sur talon en porcelaine à décor polychrome de bouquets de fleurs, campement militaire et cervidés. Les anses à buste d'angelot. Fin du XIXe siècle Importantes restaurations pour l'une Haut. 17 cm - Larg. 28 cm - Prof. 14,5 cm
Résultat 70 €Estimation 80 € - 120 € -
154 - BRASERO en faïence ajourée vernissée à décor de coulures vertes et bleues sur fond crème. XVIIIe siècle, travail probablement lorrain Petits accidents et manque les prises Haut. 46 cm
Résultat 250 €Estimation 100 € - 150 € -
155 - Suite de douze ASSIETTES en porcelaine à décor floral polychrome de fleurs et fruits, l'aile à palmettes or et rinceaux, monogrammées LD. Première moitié du XIXe siècle Diam. 23,5 cm
Résultat 550 €Estimation 150 € - 200 € -
156 - PARIS, MANUFACTURE DE CLIGNANCOURT Suite de quatorze ASSIETTES creuses à bord contours à décor polychrome de trois bouquets de fleurs décentrés et fleurettes, la bordure à filet or. Marquées. Fin du XVIIIe siècle Petits accidents Diam. 24 cm
Résultat 450 €Estimation 400 € - 500 € -
157 - PARIS Deux grands PLATS circulaires contours en porcelaine à décor polychrome de trois bouquets décentrés et fleurettes, la bordure à filets or. Fin du XVIIIe siècle Usures Diam. 37,5 cm
Résultat 800 €Estimation 300 € - 500 € -
158 - PARIS, MANUFACTURE DU COMTE D'ARTOIS Suite de dix-neuf ASSIETTES contours en porcelaine à décor d'un bouquet de fleurs centré et fleurettes, la bordure à dents de loup or. XVIIIe siècle Petits accidents
Résultat 1 500 €Estimation 500 € - 600 € -
159 - PARIS, MANUFACTURE DE LA REINE Suite de seize ASSIETTES contours en porcelaine à décor de trois bouquets de roses et fleurettes, la bordure à dents de loup or. XVIIIe siècle Petits accidents
Résultat 1 000 €Estimation 400 € - 500 € -
160 - PARIS, MANUFACTURE DE LA REINE Suite de douze ASSIETTES creuses à bord contours à décor polychrome d'un bouquet de fleurs centré et de quatre fleurettes sur l'aile, la bordure à dents de loup or. Marquées Fin du XVIIIe siècle Petits accidents et usures Diam. 23,5 cm
Résultat 1 000 €Estimation 300 € - 400 € -
161 - PARIS Suite de treize ASSIETTES contours en porcelaine à décor de trois bouquets de roses et fleurettes, la bordure à dents de loup or. XVIIIe siècle
Résultat 900 €Estimation 400 € - 500 € -
162 - PARIS, MANUFACTURE DE LOCRÉ ET DIVERS Suite de neuf ASSIETTES contours en porcelaine à décor de trois ou quatre bouquets de roses et fleurettes, la bordure à dents de loup or. XVIIIe siècle Petits accidents
Résultat 1 050 €Estimation 300 € - 400 € -
163 - PARIS, MANUFACTURE DE CLIGNANCOURT Paire de COUPES en porcelaine à décor polychrome d'un bouquet de fleurs centré et de fleurettes, la bordure à dents de loup or. Marquées. XVIIIe siècle Diam. 20,5 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
164 - PARIS Deux COUPES à côtes à décor polychrome de bouquets de fleurs et fleurettes, la bordure à dents de loup or. L'une marquée Boissette XVIIIe siècle Diam. 23 et 23,5 cm
Résultat 280 €Estimation 200 € - 300 € -
165 - PARIS, MANUFACTURE DE BOISSETTE COUPE en porcelaine à fond nervuré en torsades à décor polychrome de trois petits bouquets de fleurs décentrés et fleurettes, la bordure à dents de loup or. Marquée XVIIIe siècle Usures à la dorure Diam. 22 cm
Résultat 160 €Estimation 100 € - 150 € -
166 - PARIS, MANUFACTURE DE LOCRÉ Paire de COUPES contours à pans coupés en porcelaine à décor polychrome de trois bouquets de fleurs dont l'un plus grand, la bordure à dents de loup or. Marquées. XVIIIe siècle Usures à la dorure Diam. 21 cm
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
167 - PARIS, MANUFACTURE DE LOCRÉ SAUCIÈRE ovale couverte à côtes et plateau adhérent contours à décor polychrome de bouquets de fleurs et fleurettes, les bordures à dents de loup, la prise en fruit. XVIIIe siècle Long. 24,5 cm On y joint une CUILLÈRE SAUPOUDREUSE
Résultat 200 €Estimation 150 € - 200 € -
168 - PARIS Deux JATTES en porcelaine à décor polychrome d'un bouquet de fleurs centré et fleurettes, la bordure à dents de loup or. XVIIIe siècle Un éclat pour l'une Diam. 21 cm
Résultat 150 €Estimation 150 € - 200 € -
169 - PARIS BEURRIER couvert ovale à plateau adhérent octogonal en porcelaine en forme de baquet à décor polychrome de bouquets de fleurs et fleurettes, les bordures à dents de loup or. XVIIIe siècle Long. 29 cm
Estimation 150 € - 200 € -
170 - PARIS, MANUFACTURE DE LOCRÉ SUCRIER couvert ovale à plateau adhérent en porcelaine à décor polychrome de bouquets de fleurs, la bordure soulignée de dents de loup. XVIIIe siècle Long. 26 cm
Résultat 100 €Estimation 200 € - 300 € -
171 - ALLEMAGNE, DRESDE Paire de VASES balustres en porcelaine à décor polychrome et or de bouquets de fleurs et fleurettes, les cols ornés de croisillons. Socles en bronze doré. Dans le goût du XVIIIe siècle Fêle pour l'un Haut. 26,5 cm
Résultat 100 €Estimation 80 € - 100 € -
172 - BERLIN Paire de VASES pansus en porcelaine à décor polychrome de scènes galantes et guirlandes de fleurs, les anses en tête de bélier. Fin du XIXe siècle Monture en bronze doré de style Louis XVI Petits accidents à une tête Haut. 21,5 cm
Estimation 200 € - 300 € -
173 - MEISSEN Deux CORPS DE VEILLEUSE en porcelaine à décor polychrome en relief de fleurs et feuilles, piétement tripode et anses en branchage. XIXe siècle Petits accidents Haut. 13 cm
Estimation 80 € - 120 € -
174 - BERLIN Paire de COUPES vannerie en porcelaine ajourée à décor polychrome d'un bouquet de fleurs, fleurettes et insectes. Fin du XIXe siècle Montures en vermeil de style Louis XVI par Risler & Carré Restauration en bordure pour l'une Haut. 6,5 cm - Diam. 18 cm
Résultat 100 €Estimation 100 € - 150 € -
175 - HEREND HUNGARY, MODÈLE ROTHSCHILD Très important SERVICE DE TABLE en porcelaine à décor polychrome d'oiseaux branchés sur un tertre, papillons et insectes. L'aile vannerie à filet or. Il se compose de quarante-huit grandes assiettes, douze grandes assiettes creuses, trente-cinq petites assiettes creuses, vingt-quatre assiettes à dessert, une soupière, douze tasses à café et sous-tasse, huit salières simples, quatre salières doubles, douze assiettes à pain, six coupelles à beurre (a
Résultat 14 500 €Estimation 1 000 € - 1 500 € -
176 - DIDIER GARDILLOU Trois ASSIETTES circulaires à décor en trompe l'oeil de cerises, l'aile ornée de fourmis ou d'une coccinelle, la bordure à dents de loup or. XXe siècle, signées sous la base d'une cloche en bleu Petits accidents et manques Diam. 23 cm
Résultat 750 €Estimation 300 € - 400 € -
177 - DIDIER GARDILLOU Deux ASSIETTES circulaires à décor en trompe l'oeil de coques, l'aile ornée d'une mouche, la bordure à dents de loup or. XXe siècle, signées sous la base d'une cloche en bleu Diam. 23 cm
Résultat 600 €Estimation 200 € - 300 € -
178 - DIDIER GARDILLOU Trois ASSIETTES circulaires à décor en trompe l'oeil de radis pour deux et de fraise pour la troisième, les ailes ornées de fourmis, les bordures à dents de loup or. XXe siècle, signées sous la base d'une cloche en bleu Petits accidents et manques Diam. 23 cm
Résultat 900 €Estimation 300 € - 400 € -
179 - DIDIER GARDILLOU Deux TROMPE-L'OEIL en porcelaine représentant des coupes ajourées contenant des oeufs. XXe siècle, signés d'une clochette bleue sous la base. Diam. 18,5 cm
Résultat 1 000 €Estimation 300 € - 500 € -
180 - DIDIER GARDILLOU Deux TROMPE-L'OEIL en porcelaine représentant des coupes ajourées contenant des fruits à coque sur une serviette. XXe siècle, signés d'une clochette bleue sous la base. Accident à un angle d'une serviette Diam. 21 cm
Résultat 300 €Estimation 200 € - 300 € -
181 - Paire de petits PLATS rectangulaires à bord contours en porcelaine à décor polychrome de fleurs et fleurettes, la bordure à filet or. Chine, XVIIIe siècle Un éclat au revers de l'un Long. 27,5 cm
Résultat 220 €Estimation 200 € - 300 € -
182 - Paire de grands PLATS ovales à bord contours en porcelaine à décor polychrome de fleurs et fruits, l'aile ornée de filets. Chine, Compagnie des Indes, XVIIIe siècle Long. 40,5 cm
Résultat 900 €Estimation 700 € - 900 € -
183 - Paire de PLATS rectangulaires à bord contours en porcelaine et émaux de la famille rose à décor de bouquets de fleurs, fleurettes et fer de lance. Chine, XVIIIe siècle Usures Long. 35 cm
Résultat 400 €Estimation 500 € - 800 € -
184 - SOUPIÈRE ovale et son PRÉSENTOIR en porcelaine et émaux de la famille rose à décor de bouquets de fleurs et frises de bouclettes, les anses feuillagées, la prise du couvercle en fruit doré. Chine, Compagnie des Indes, XVIIIe siècle Petites égrenures et usures Long. 38 cm
Estimation 600 € - 800 € -
185 - Petit PLAT creux circulaire en porcelaine à décor floral polychrome. Chine, Compagnie des Indes, XVIIIe siècle Usures Diam. 23,5 cm
Résultat 40 €Estimation 60 € - 80 € -
186 - PLAT circulaire en porcelaine et émaux de la famille rose à décor en plein de fleurs et pivoines. Chine, XVIIIe siècle Fêle et restauration en bordure Diam. 29 cm On y joint un VIDE-POCHE ovale à bords contours à décor floral polychrome. Chine, Compagnie des Indes, XVIIIe siècle Long. 15,5 cm
Résultat 90 €Estimation 50 € - 80 € -
187 - PLAT ovale en porcelaine à décor polychrome d'une terrasse fleurie pour le bassin et de branches fleuries pour l'aile. Chine, XVIIIe siècle Usures et éclats Long. 34 cm
Résultat 150 €Estimation 50 € - 80 € -
188 - Grand PLAT ovale contours en porcelaine et émaux de la famille rose rehaussés or à décor de deux bouquets sur le bassin et branches fleuries sur l'aile, la bordure soulignée d'un galon brun. Chine, XVIIIe siècle Usures et petites égrenures Long. 37 cm
Résultat 180 €Estimation 200 € - 300 € -
189 - Paire d'ASSIETTES en porcelaine à décor en bleu sous couverte d'un vase fleuri sur une terrasse. Chine, XVIIIe siècle Fêles et petits éclats Diam. 23 cm On y joint trois SOUCOUPES à décor en bleu sous couverte d'un cervidé sous un pin Chine XVIIIe siècle Provenance : vente Sotheby's cargaison du Ca Mau - Binh Thuan Diam. 13 cm
Résultat 120 €Estimation 100 € - 150 € -
190 - COUPLE de dignitaires assis sur un trône en ivoire sculpté. Chine, vers 1930 Haut. 18 cm Socles en bois ajouré
Résultat 450 €Estimation 150 € - 200 € -
191 - Paire de BOUTS DE CANAPÉ en céramique polychrome sur fond blanc représentant des éléphants harnachés. Chine, XXe siècle Petits accidents, restaurations Haut. 57 cm
Résultat 250 €Estimation 100 € - 150 € -
192 - Trois RAVIERS demi-lune en porcelaine à décor polychrome de personnages sur une terrasse. Chine, XIXe et XXe siècle Un angle restauré pour l'un Long. 20,5 cm
Résultat 130 €Estimation 60 € - 80 € -
193 - ÉCOLE ITALIENNE DE STYLE RENAISSANCE L'Enfant Jésus et Saint Jean-Baptiste enfant Plaque de marbre sculptée en léger relief Accidents et anciennes restaurations Haut. 24 cm - Larg. 29 cm
Résultat 16 000 €Estimation 200 € - 300 € -
194 - CHRIST en bronze patiné sur fond de velours rouge Style limousin du XIIIe siècle Haut. 17,7 cm Dans un cadre en bois laqué et doré à décor de feuillages
Résultat 80 €Estimation 80 € - 120 € -
195 - PLAQUE en faïence crème à décor en léger relief de lansquenets armés de hallebardes. Italie, style Renaissance Fêle de cuisson Haut. 38 cm - Larg. 25 cm
Estimation 100 € - 150 € -
196 - Petit COFFRET à couvercle bombé en placage d'écaille rouge serti de rosaces, ferrures et écoinçons en argent ajouré. Dans le goût du XVIIe siècle Petits accidents et manques, charnières accidentées Haut. 9 cm - Larg. 21 cm - Prof. 9,5 cm env.
Résultat 1 800 €Estimation 100 € - 150 € -
197 - COFFRET rectangulaire Ottoman en bois exotique marqueté d'os et de motifs géométriques polylobés ou losangiques en écaille brune ou nacre. Il ouvre par son plateau coulissant, prises latérales et entrée de serrure en bronze. Turquie, début du XIXe siècle Accidents et manques Haut. 17 cm - Larg. 39 cm - Prof. 23 cm
Résultat 2 000 €Estimation 500 € - 800 €
À propos de la vente
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Mercredi 14 octobre 2020 de 11 h à 18 h
Jeudi 15 octobre 2020 de 11 h à 18 h et le matin de la vente de 11h à 12h.
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 02
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
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SITE WEB www.damienlibert.com
Conditions de vente
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L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
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L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
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Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
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À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
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• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 28 % TTC
• Les acquéreurs via Drouot Digital devront s'acquitter d'une commission de 1,8% TTC en plus du montant d'adjudication et des frais de vente qui sera reversée à la plateforme.
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
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8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
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• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
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Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 28 % TTC
• Les acquéreurs via Drouot Digital devront s'acquitter d'une commission de 1,8% TTC en plus du montant d'adjudication et des frais de vente qui sera reversée à la plateforme.
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.