PAINTINGS, FURNITURE & WORKS OF ART
Friday 16 October 2020 at 13:30
Salle 2 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
309 lots
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198 - POIGNARD oriental à lame courbe, le fourreau et la poignée incrustés de filets à décor de rosaces, palmettes et rinceaux feuillagés. XXe siècle Petits accidents
Estimate €50 - €80 -
199 - Suite de quatre APPLIQUES à deux lumières en bronze ciselé et doré, le fût à décor de chinois. Les bras sinueux à décor Rocaille de coquilles et agrafes feuillagées. Louis XV Haut. 46 cm - Larg. 27 cm - Prof. 19 cm
Result €4,200Estimate €6,000 - €8,000 -
200 - Paire d'APPLIQUES à une lumière en bronze ciselé et doré. La platine en console surmontée d'un masque de zéphire barbu à chevelure en feuilles d'acanthe. Masque de la bouche duquel s'échappe le bras de lumière sinueux feuillagé terminé par un binet à décor de godrons et fleurettes. Ancien travail de style Régence Haut. 27 cm
Result €3,100Estimate €1,000 - €1,500 -
201 - Paire de TÊTES DE CHENETS en bronze anciennement doré à décor de feuilles d'acanthe, enroulements et coquilles ajourées. Style Louis XV Haut. 42 cm - Larg. 29 cm
Result €400Estimate €80 - €120 -
202 - Paire de grands BOUGEOIRS en métal argenté à fût godrons et base contours moulurée, montés en lampe. Dans le goût du XVIIIe siècle Haut. 40 cm
Result €120Estimate €100 - €150 -
203 - PLAQUE rectangulaire en cuivre émaillé polychrome représentant Saint Joseph et l'Enfant Jésus dans un médaillon à écoinçons feuillagés. Limoges, fin du XVIIe - début du XVIIIe siècle Nombreuses restaurations Haut. 17,5 cm - Larg. 13,5 cm
Result €280Estimate €200 - €300 -
205 - Paire de TORCHÈRES à trois lumières en bronze doré et ciselé à décor d'une vestale et d'un homme ailé coifé d'une couronne de fleurs, portants chacun sur leur tête un panier de fleurs et pampres de vigne surélevé d'un important bouquet de fleurs et feuillages. La base circulaires à degrés et décor de feuilles de lauriers et pampres de vigne. Époque Louis XVI Haut. 66 cm - Larg. 28 cm
Result €5,500Estimate €6,000 - €8,000 -
206 - Deux GROUPES en ivoire sculpté formant pendant et représentant un couple de centaures chevauchés par des amazones. Socles à pans coupés en ébène Travail probablement allemand du XIXe siècle Petites gerces Haut. 28 et 29 cm
Estimate €2,000 - €3,000 -
207 - Rare PLAQUE en ivoire sculptée en rond de bosse. Elle représente une jeune femme sous l'emprise d'un âne dans un décor champêtre. France, fin du XIXème siècle Haut. 9,5 cm - 13,5 cm "L'âne d'or" ou les "Métamorphoses", ouvrage composé en latin par Apulée, au 2ème siècle après J.C. ; et divisé en 11 livres. Ce sont les aventures d'un jeune homme appelé Lucius, qui en fait lui-même le récit. Lucius va en Thessalie pour affaires. Logeant chez un vieillard dont la femme était m
Estimate €3,000 - €4,000 -
208 - PENDULE portique en marbre blanc et rouge griotte, bronze ciselé et doré. Le cadran émaillé blanc à chiffres romains surmonté d'un aigle aux ailes déployées à l'amortissement, les montants plats à médaillons de barbu terminés par des vases Médicis fleuris. Base rectangulaire à décrochements ornés de frises de putti et reposant sur six pieds patin. Époque Louis XVI Petits manques Haut. 59 cm - Larg. 39 cm - Prof. 10,5 cm
Result €1,400Estimate €1,200 - €1,800 -
209 - PENDULE lyre à mouvement squelette en marbre blanc et bronze ciselé et doré, les montants à décor d'agrafes feuillagées surmontés d'une guirlande de fruits et d'un soleil à mascaron à l'amortissement. Le cadran émaillé blanc à chiffres romains signé Harel à Paris. Base ovale reposant sur quatre pieds toupie. Époque Louis XVI Haut. 50 cm Sous vitrine globe en verre
Result €4,800Estimate €2,000 - €3,000 -
210 - PENDULE lyre à mouvement squelette en marbre blanc et bronze ciselé et doré, les montants à décor de feuilles de laurier et rangs de perles centrés d'une palmette surmontée d'un noeud de rubans et feuilles de chêne à l'amortissement. Le cadran émaillé blanc à chiffres romains, le balancier en soleil. Base en amande reposant sur quatre pieds toupie. Fin du XVIIIe siècle Restaurations au cadran Haut. 49 cm - Larg. 22,5 cm - Prof. 10 cm Sous vitrine globe en verre
Result €1,700Estimate €1,200 - €1,800 -
211 - PENDULE en bronze ciselé et doré, le mouvement inscrit dans une borne, le cadran émaillé blanc à chiffres romains signé Flocard à Paris. A l'amortissement, un vase fleuri et des pampres de vignes en chute, l'entablement aux cotés incurvés à mascaron féminin et bas-relief à décor d'un putto et une bacchante. Socle rectangulaire à frise de pampres de vignes reposant sur quatre pieds toupie. Fin du XIXe siècle Petits accidents au cadran Haut. 47 cm - Larg. 31 cm - Prof. 10,5 cm
Result €1,300Estimate €1,200 - €1,800 -
212 - PENDULE portique en marbre blanc et bronze ciselé et doré, le cadran émaillé blanc à quatre aiguilles dont l'une pour les jours et une autre pour les mois, surmonté d'une statuette représentant Minerve. Les montants en obélisque à pieds griffes surmontée d'une grenade et reposant sur une borne à trophées militaires. Base rectangulaire à pieds toupie. Époque Directoire Haut. 54 cm - Larg. 37,5 cm - Prof. 14,5 cm
Result €3,600Estimate €1,500 - €2,000 -
213 - PENDULE portique en marbre blanc et noir, bronze ciselé et doré. Le cadran émaillé blanc à chiffres arabes signé Cerrien Paris surmonté d'une coupe godronnée à l'amortissement, les montants à volute et colonne à cannelures rudentées d'asperges. Base galbée à frise de putti. Balancier soleil centré d'un médaillon façon Wedgwood. Époque Louis XVI Marbre accidenté dans un angle Haut. 55 cm - Larg. 40 cm - Prof. 13 cm
Result €1,100Estimate €1,000 - €1,500 -
214 - PENDULE portique en marbre blanc et bronze ciselé et doré, le cadran émaillé blanc signé Robin hger du Roy Paris surmonté d'un chinois tenant une canne, les montants à colonnettes cerclées de feuillage terminées en pomme de pin. Base rectangulaire à coins découpés reposant sur quatre pieds patin. Balancier soleil à visage féminin. Époque Louis XVI Haut. 45 cm - Larg. 31,5 cm - Prof. 14 cm
Result €1,300Estimate €800 - €1,200 -
215 - PENDULE portique en marbre blanc et bronze ciselé et doré, le cadran émaillé blanc à chiffres arabes surmonté à l'amortissement d'un chinois tenant une ombrelle, les montants en colonnettes terminées en toupie, base rectangulaire à bornes et chaînettes. Époque Louis XVI Accidents et restaurations au cadran Haut. 35 cm - Larg. 23 cm - Prof. 10 cm
Result €600Estimate €500 - €600 -
216 - PENDULE portique en marbre blanc et bronze ciselé et doré, le cadran signé Robin hger du Roi surmonté d'un vase fleuri à l'amortissement, les montants à guirlandes feuillagées terminés par un médaillon façon Wedgwood et reposant sur des pieds griffes. Base rectangulaire à décrochement reposant sur six pieds toupie. Fin du XVIIIe siècle Petits accidents au cadran Haut. 51 cm - Larg. 35 cm - Prof. 10 cm
Result €1,400Estimate €1,000 - €1,500 -
217 - LAMPE BOUILLOTE en bronze ciselé et doré, le fût à cannelures rudentées d'asperges reposant sur une coupe circulaire ajourée. Le bouquet à trois lumières coulissant sous un fumivore en tôle laqué vert. La flèche en toupet. Époque Louis XVI Haut. 76 cm - Diam : 40 cm
Result €3,000Estimate €2,000 - €3,000 -
218 - Paire de petits BOUGEOIRS-CASSOLETTES en marbre blanc et bronze doré à décor de guirlandes de perles, draperies et pompons. Les couvercles à prise en graine formant binet. Les bases circulaires. Style Louis XVI Haut. 22,5 cm
Result €250Estimate €150 - €200 -
219 - Petite PENDULE borne en bronze doré et marbre blanc à décor de cannelures, volutes et noeud de rubans, un vase feuillagés à anses à l'amortissement. Le cadran émaillé blanc à chiffres arabes. Style Louis XVI Haut. 26 cm - Larg. 18,5 cm - Prof. 10 cm
Result €110Estimate €100 - €150 -
220 - LAMPE BOUILLOTTE en bronze argenté à trois lumières formées de trompes de chasse. Le fût central à décor de flèches et carquois, terminé en turlupet. Fumivore en tôle peinte verte. Époque Louis XVI Haut. 63 cm - Diam. 30 cm
Estimate €1,000 - €1,200 -
221 - Paire de BOUGEOIRS en bronze doré et métal patiné, le fût à cannelures surmonté d'un chapiteau feuillagé, la base circulaire à décor de pampres de vignes et palmettes. Première moitié du XIXe siècle Accidents et chocs Haut. 23 cm
Result €50Estimate €50 - €80 -
222 - Grand PLATEAU contours en papier mâché à décor floral polychrome et or sur fond noir. Fin du XIXe siècle Usures et petits éclats Long. 78 cm
Result €40Estimate €50 - €80 -
223 - PENDULE borne en bronze ciselé et doré à décor d'un amour et son arc, la base quadrangulaire à bas-relief néoclassique. Pieds patins. Première moitié du XIXe siècle Mouvement à refixer, manque les aiguilles et le balancier Haut. 34,5 cm - Larg. 27 cm - Prof. 9,5 cm
Result €180Estimate €150 - €200 -
224 - Paire de BOUGEOIRS en bronze patiné et doré représentant un amour drapé soutenant une corbeille de fruits. Socle à doucine à décor de cannelures et entrelacs, les angles évidés. Style Louis XVI, XIXe siècle Montés en lampe Haut. 25 cm
Result €280Estimate €300 - €500 -
225 - F. BARBEDIENNE, d'après un modèle de Louis - Constant SÉVIN Paire de RYTHONS en bronze argenté formant porte - bouquet, les corps à décor de pampres de vignes terminés par un mufle de lion ou lionne, l'anse feuillagée à mascarons de Bacchus. Signés sur la terrasse. Haut. 18,5 cm
Result €2,800Estimate €1,500 - €2,000 -
226 - ÉCOLE FRANÇAISE DU XIXe SIÈCLE Louis XVI et Marie-Antoinette Deux bustes en terre cuite patinée, socles en marbres moulurés Petits accidents et manques Haut. 27 et 28 cm
Result €1,100Estimate €200 - €300 -
227 - GARNITURE en barbotine comprenant trois jardinières à anses à décor floral polychrome ornées d'un médaillon de femme casquée. Vers 1900 Haut. 23,5 et 25 cm
Estimate €300 - €500 -
228 - ROGER COLLET (1933-2008) Trois VASES rectangulaires à col ourlé en terre chamottée à décor abstrait en relief émaillé blanc. Signés et situés Vallauris Long. décroissante : 32, 24 et 18 cm
Result €180Estimate €200 - €300 -
229 - ROGER COLLET (1933-2008) Trois VASES pansus à petit col évasé en terre chamottée. Deux à décor abstrait en relief émaillé blanc et un à coulure marbrée grise sur fond noir. Signés et situés Vallauris. Haut. 12 cm
Result €120Estimate €100 - €150 -
230 - Paire de VASES ampoule en verre bleu soufflé, monture en bronze doré de style Louis XVI à décor de drapé, couronne de laurier et grecques. Style Louis XVI Manque les chaînettes Haut. 19 cm
Result €450Estimate €200 - €300 -
231 - JEAN ROGER PARIS Paire de PIEDS DE LAMPE balustre en céramique émaillée à l'imitation du marbre jaune moucheté et de l'ivoire. Signés Haut. 48 cm
Result €400Estimate €100 - €150 -
232 - BACCARAT BOULE PRESSE-PAPIER à fond mousseline à décor de bonbons polychromes dont six à figurines animalières, signée et datée B1848. Diam. 6,5 cm
Estimate €700 - €800 -
233 - LISA LARSON (NÉE EN 1931) Ours polaire, renard et petit ours brun en grès émaillé. Signés, édition Gustavsberg. Suède Long. max : 14 cm
Result €120Estimate €100 - €150 -
234 - BACCARAT, modèle Nancy SERVICE DE VERRES en cristal taillé en damier et lancettes composé de dix-huit gobelets à eau, douze gobelets à orangeade, huit gobelets à porto et 6 gobelets à liqueur.
Result €1,500Estimate €300 - €400 -
235 - BACCARAT Paire de VASES pansus en cristal incolore, col et base de section carrée. Signés. Haut. 25,5 cm
Estimate €150 - €200 -
236 - BACCARAT, modèle Harcourt Important SERVICE DE VERRES en cristal composé de vingt verres à eau, vingt verres à vin rouge, vingt verres à vin blanc, douze verres à vin du Rhin d'un modèle rare, douze verres à madère, douze coupes à champagne, douze flûtes à champagne, douze gobelets à eau, douze rince-doigts, six petits bougeoirs, quatre moutardiers couverts (manque un couvercle) et deux carafes. Petites égrenures
Result €9,000Estimate €4,000 - €5,000 -
237 - OLIVIER MALLEMOUCHE (NÉ EN 1964) VASE ovoïde à petit col ourlé en verre à inclusions de paillons argent sur fond bleu, vert et rouge. Signé, numéroté 1/1, daté 1999 et marqué V 206. Haut. 22 cm
Result €120Estimate €80 - €120 -
238 - OLIVIER MALLEMOUCHE (NÉ EN 1964) VASE ovoïde en verre à inclusions de paillons argent sur fond jaune, marron et vert. Signé, numéroté 1/1 et marqué V 5/751. Haut. 17 cm
Result €60Estimate €50 - €80 -
239 - OLIVIER MALLEMOUCHE (NÉ EN 1964) FLACON ovoïde couvert en verre à inclusions de paillons argent sur fond orangé et vert. Signé, numéroté 1/1 et marqué F 2665. Bouchon cassé collé Haut. 25 cm
Result €60Estimate €60 - €80 -
240 - OLIVIER MALLEMOUCHE (NÉ EN 1964) VASE méplat en verre à inclusions de paillons argent sur fond rouge et bleu. Signé, numéroté 1/1 et marqué V 3/176. Haut. 24,5 cm
Result €120Estimate €80 - €120 -
241 - HERMÈS NÉCESSAIRE DE BUREAU en métal argenté, les prises figurant une tête de cheval. Il se compose d'une loupe, une règle et un repose-plume. Signés.
Result €520Estimate €300 - €500 -
242 - Grand COFFRET À CIGARES en acajou et écoinçons de laiton, intérieur à deux plateaux et humidificateur aménagé par Davidoff. Vers 1900 Haut. 16 cm - Larg. 42 cm - Prof. 29,5 cm
Result €220Estimate €150 - €200 -
243 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Thèbes Paire d'APPLIQUES murales à une lumière en bronze doré à décor de deux feuilles de papyrus superposées. Signées. Haut. 19 cm - Larg. 24 cm
Result €2,100Estimate €1,000 - €1,500 -
244 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Ananas Paire de LAMPES en bronze, laiton et tôle dorés à décor d'un ananas feuillagé reposant sur une borne cylindrique. Signées. Petits accidents Haut. 77 cm
Result €2,500Estimate €800 - €1,200 -
245 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Thèbes LAMPE à décor de trois feuilles de papyrus en bronze doré reposant sur une base rectangulaire en métal doré, l'abat-jour ovale replié aux extrémités. Signée. Petits accidents Haut. 76,5 cm
Result €1,800Estimate €1,000 - €1,500 -
246 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Nil LAMPE en bronze doré à décor d'une large feuille de papyrus formant réflecteur et reposant sur une base patinée canon de fusil. Signée et numérotée 042. Haut. 63 cm
Result €5,500Estimate €1,000 - €1,500 -
247 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Roseau Deux LAMPES en bronze et laiton à décor argenté et doré d'un vase Médicis feuillagé. Signées. Légères différences Haut. 78 cm
Result €1,000Estimate €800 - €1,200 -
248 - MAISON CHARLES PARIS, modèle Nénuphar LAMPE en arc de cercle en bronze argenté et doré, la base formée d'une grande feuille surmontée d'une fleur épanouie. Signée. Haut. 36 cm - Long. 38 cm
Result €1,800Estimate €400 - €600
About the sale
Wednesday, October 14, 2020 from 11:00 am to 6:00 pm />Thursday, October 15, 2020 from 11:00 am to 6:00 pm and the morning of the sale from 11:00 am to 12:00 pm.
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VENTE
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• 28 % TTC
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• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
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DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
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• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
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CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot Digital ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 28 % TTC
• Les acquéreurs via Drouot Digital devront s'acquitter d'une commission de 1,8% TTC en plus du montant d'adjudication et des frais de vente qui sera reversée à la plateforme.
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.