ARCHEO - ISLAM - INDE - ARGENTERIE - MOBILIER & OBJETS D'ART
Friday 29 June 2018 at 14:00
Salle 4 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
332 lots
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51 - JEAN-ÉMILE LABOUREUR (1877-1943) Virginie et Paul Encre et gouache gris bleu sur papier, signée en bas à gauche et titrée II Virginie et Paul Haut. 12 cm - Larg. 11 cm (sujet) Esquisse pour l'illustration de l'ouvrage " trois contes cruels ", 1926 de Villiers de l'Isle-Adam Bibliographie : Catalogue complet de l'oeuvre de Jean-Emile Laboureur par Sylvain Laboureur. Tome II, livres illustrés. Ides et Calendes, Neuchâtel, 1900. Bois illustré p. 337
Result €200Estimate €200 - €300 -
52 - JEAN-ÉMILE LABOUREUR (1877-1943) Le plus beau dîner du monde Crayon sur papier calque, non signé, titré le plus beau diner Haut. 11,2 cm - Larg. 10,5 cm (sujet) Pliure et petite déchirure Esquisse pour l'illustration de l'ouvrage " trois contes cruels ", 1926 de Villiers de l'Isle-Adam Bibliographie : Catalogue complet de l'oeuvre de Jean-Emile Laboureur par Sylvain Laboureur. Tome II, livres illustrés. Ides et Calendes, Neuchâtel, 1900. Bois illustré p. 337
Result €150Estimate €150 - €200 -
53 - ANDRÉ BRASILIER (né en 1929) Chevaux à l'écurie Huile sur toile, signée en bas à gauche Haut. 38 cm - Larg. 55 cm
Result €6,200Estimate €8,000 - €10,000 -
54 - ANDRÉ BRASILIER (NÉ EN 1929) Chantal à l'étang (ou roses de l'étang) Huile sur toile, signée en bas à gauche et titrée au dos du châssis Haut. 116 cm - Larg. 81 cm
Estimate €12,000 - €15,000 -
55 - ÉCOLE MODERNE Les calèches Huile sur toile, signée en bas à gauche Ugelin (?) Haut. 60 cm - Larg. 73 cm
Result €3,200Estimate €200 - €300 -
56 - ROGER BEZOMBES (1913-1994) Arlequin Huile sur panneau, signée en haut à gauche. Contresignée au dos Haut. 76,5 cm - Larg. 35 cm
Result €1,600Estimate €1,200 - €1,800 -
57 - BERNARD CATHELIN (1919-2004) Vernissage - Fernanda Huile sur toile, signée en bas à gauche et datée 60. Titrée au dos Haut. 89 cm - Larg. 116 cm
Result €6,000Estimate €2,500 - €3,500 -
58 - RÉMY ARON (né en 1952) Jeune femme dessinant Huile sur toile, signée en bas à droite. Titrée et contresignée au dos Haut. 38 cm - Larg. 46 cm Provenance : achat en 1983 auprès de la Galerie Istria-Damez - 5, rue des Saussaies 75008 Paris
Result €120Estimate €150 - €250 -
59 - CLAIRE SOUSSAN (NÉE EN 1955) Vertiges Toile, signée en bas à droite. Contresignée, titrée et datée 12-06-2014 au dos Haut. 100 cm - Larg. 73 cm
Result €300Estimate €500 - €800 -
60 - CLAIRE SOUSSAN (NÉE EN 1955) Désirs Toile, monogrammée en bas à gauche et signée en bas à droite. Contresignée, titrée et datée 24-09-2015 au dos Haut. 73 cm - Larg. 100 cm
Result €500Estimate €500 - €800 -
61 - ÉCOLE CONTEMPORAINE L'atelier, composition en trompe l'oeil Technique mixte, collage et assemblage sur panneau derrière une feuille de plexiglass Haut. 109 cm - Larg. 114 cm Dans l'esprit des cabinets de curiosités, cette oeuvre présente une accumulation d'objets qui fait référence à la production manuelle et intellectuelle de l'homme. En haut à droite, une lettre calligraphiée signée Massoudy et datée 98.
Result €800Estimate €500 - €800 -
62 - Paire de PLATS contours en argent, les bordures à décor d'agrafes feuillagées et coquilles, les ailes monogrammées MJ. Par Aucoc, poinçon Minerve (950 °/°°) Diam. 33 cm - Poids : 1 962 g
Result €600Estimate €500 - €600 -
63 - THÉIÈRE piriforme sur talon en argent, le corps à larges côtes orné de coquille et monogrammé JS, le couvercle et le pied à frises de petits godrons. L'anse en bois. Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids brut : 760 g
Result €200Estimate €150 - €200 -
64 - Deux PLATS en argent, l'un circulaire, l'autre ovale, les bordures à décor de feuilles d'eau, les ailes monogrammées JRB Par Auger - Paris, poinçon Minerve (950 °/°°) Diam. 35 cm - Long. 45 cm - Poids : 2 296 g
Result €700Estimate €600 - €800 -
65 - Paire de BOUTS de TABLE à deux lumières en argent à base mouvementée à décor Rocaille d'agrafes feuillagées supportant les bras sinueux, les bobèches et binets à décor de feuilles d'acanthe. Par Paul Canaux & Cie, poinçon Minerve (950 °/°°) Haut. 17 cm - Poids : 1 886 g
Result €850Estimate €600 - €800 -
66 - SERVICE À THÉ ET CAFÉ en argent, il se compose d'une cafetière, une théière, un sucrier couvert et un pot à lait. Les corps à pans coupés monogrammés LJ reposant sur un petit talon, les anses en ébène. Par Robert Linzeler, poinçon Minerve (950 °/°°) Petit choc au couvercle de la cafetière Poids brut : 2 540 g
Result €780Estimate €600 - €800 -
67 - MILIEU DE TABLE polylobé à fond de glace de style Louis XVI, la monture en argent à décor d'oves et rang de perles avec aux extrémités un mufle de lion en application et en façade, un médaillon gravé d'armoiries sous un heaume de chevalier. Les pieds en forme de pilastre à cannelures et fleurette. Poinçon Minerve (950 °/°°) Long. 55 cm - Poids brut : 4 477 g
Result €450Estimate €500 - €800 -
68 - HUILIER-VINAIGRIER en argent, la tige centrale représentant un buste féminin surmonté d'un panier de fruits, les nacelles à bordure ajourée soutenue par des bustes féminins en pilastre. Base rectangulaire reposant sur des pieds griffes. Avec deux flacons en cristal taillé, sans bouchons. Paris, 1809-1819 Petits accidents Poids : 494 g
Result €160Estimate €150 - €200 -
69 - SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle à spatule violonée à agrafes feuillagées, monogrammée MAD. Il se compose de vingt-quatre grands couverts et une louche. Par Hénin & Cie, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 4 168 g Coffret à deux plateaux (en l'état)
Result €1,300Estimate €1,200 - €1,500 -
70 - Six COUVERTS À ENTREMETS en argent, modèle à agrafes feuillagées et coquille, les spatules monogrammées CB. Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 609 g
Result €200Estimate €150 - €200 -
71 - Douze COUVERTS à entremets en vermeil, modèle filets à spatule chiffrée BR Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 978 g En coffret
Result €320Estimate €300 - €500 -
72 - Douze FOURCHETTES À GÂTEAU en argent, modèle filet à spatule coquille monogrammée RCJ (?), en coffret. Par PUIFORCAT, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 296 g
Result €220Estimate €80 - €120 -
73 - CISEAUX À RAISINS en argent, les branches à décor floral ajouré. On y joint six petits GOBELETS À ALCOOL en argent à décor d'une frise de feuilles d'eau, l'intérieur en vermeil. Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 98 g Dans deux écrins
Result €80Estimate €50 - €80 -
74 - Ensemble de COUVERTS en argent, modèle Vieux Paris : douze grandes CUILLÈRES, huit grandes FOURCHETTES et deux CUILLÈRES à entremets. Petites différences, certaines spatules monogrammées. Paris ou Province, 1797-1809 - 1809-1819 - 1819-1838 (950 °/°°) Poids : 1 432 g
Result €500Estimate €400 - €500 -
75 - Six COUTEAUX À FRUIT et six petites FOURCHETTES en argent, les manches en nacre. Sheffield, 1833 Poids brut : 346 g
Result €150Estimate €40 - €60 -
76 - ADRIEN ETIENNE GAUDEZ (1845-1902) TROPHÉE en argent ciselé et marbre rouge griotte représentant un vase couvert sur piédouche, le corps orné d'une frise à décor d'éleveurs bovins et de bouchers surmontant une guirlande d'épis de blé alternant avec des têtes de taureau. A l'amortissement, Cérès en allégorie de l'Abondance. Prix d'Honneur du Concours général agricole de Paris 1890 - Bandes de boeuf, attribué au lauréat Guillerand Philippe à Mars sur Allier dans la Nièvre Signé
Result €3,500Estimate €3,000 - €4,000 -
77 - Ensemble de douze grands COUVERTS et douze petites CUILLERES en argent, modèle Vieux Paris (légères différences). Les grands couverts monogrammés LD dans un écu supporté par des branches de lauriers. Les grands couverts du XVIIIe siècle (sept du même orfèvre et deux Paris, 1797-1809) Les petites cuillères, Paris 1819-1838 sauf une Paris, 1797-1809 Poids : 2 277 g Écrin
Result €2,400Estimate €2,000 - €2,500 -
78 - Deux INTÉRIEURS de saucière mouvementé en argent. Par Cardeilhac, poinçon Minerve (950 °/°°) Petits chocs Long. 20,2 cm - Poids : 401 g
Result €120Estimate €80 - €100 -
79 - Lot en argent composé d'un POIVRIER, une SALIÈRE couverte et un SALERON. Modèle quadripode à pieds griffes et bordure à coquilles et godrons tors. Avec deux PELLES À SEL et des intérieurs en verre bleu. Birmingham, 1925 et 1926 On y joint deux SALIÈRES couvertes quadripodes en argent, les corps et couvercles à décor de godrons rayonnants. Avec un intérieur en verre incolore Florence, XXe siècle (800 °/°°) Poids net global : 346 g
Estimate €100 - €150 -
80 - PRÉSENTOIR À GÂTEAUX sur piédouche en argent, la bordure à décor de feuilles d'eau. Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 431 g
Result €150Estimate €100 - €150 -
81 - Douze grands COUVERTS en argent et douze grands COUTEAUX à manche en argent fourré, modèle à godrons et agrafes feuillagées Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids hors couteaux : 2 013 g Couteaux à lame inox, l'une à refixer
Result €720Estimate €600 - €800 -
82 - Douze grands COUVERTS en argent, les manches à décor de godrons et agrafes feuillagées. Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 1 877 g Coffret
Result €600Estimate €500 - €600 -
83 - Ensemble de COUTEAUX à manche en nacre, les viroles et culasses à décor feuillagés : onze couteaux à fruits, douze grands couteaux (une culasse rapportée) et douze couteaux à fromage. Poids brut des couteaux à fruits : 366 g (poinçon Minerve - 800 °/°°) Dans deux coffrets
Result €350Estimate €200 - €300 -
84 - Six grands COUVERTS en argent, modèle Vieux Paris. Par COTTAT, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 1 057 g
Result €350Estimate €250 - €350 -
85 - PLAT circulaire contours en argent à moulure de filets forts Poinçon Minerve (950 °/°°) Petites rayures d'usage Poids : 688 g
Result €220Estimate €150 - €200 -
86 - Paire d'AIGUIÈRES en cristal, le corps pansu orné d'une riche monture en argent ciselé et gravé à décor de pampres de vigne, l'anse formée de deux sarments enlacés. Base Rocaille à décor d'agrafes et peignées. Par Odiot, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids brut : 3 699 g
Result €1,000Estimate €1,000 - €1,500 -
87 - PLAT ovale légèrement creux en argent, la bordure à large boudin Par Guadagni, Italie - Florence, première moitié du XIXe siècle Poids : 567 g Petites rayures d'usages et striches sous le fond.
Result €300Estimate €300 - €400 -
88 - SUCRIER couvert en argent, le corps ajouré à décor de rinceaux feuillagés, urnes fleuries et faunes-enfant jouant de la flûte de pan. Petits pieds feuillagés et anses à frises de postes. L'intérieur en verre bleu. Par Labat et Pugibet, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids net : 311 g
Estimate €200 - €300 -
89 - PLAT ovale en argent de forme mouvementée et à bord contours mouluré. Par Keller, poinçon Minerve (950 °/°°) Petites rayures d'usage Poids : 1 678 g
Result €500Estimate €400 - €500 -
90 - CORBEILLE ovale quadripode en argent, le corps à décor de larges godrons reposant sur des pieds feuillagés. Travail étranger (800 °/°°) Long. 35 cm - Poids : 959 g
Result €220Estimate €200 - €300 -
91 - SERVICE À THÉ ET CAFÉ en argent, modèle à côtes de melon et piédouche circulaire, la base des cols ornée de palmettes, les anses en bois. Il se compose d'une cafetière, une théière, une chocolatière à fretel fixe, un pot à lait, un crémier, un sucrier couvert et une pince à sucre à griffes. Par Olier & Caron, poinçon Minerve (950 °/°°) On y joint le couvercle d'origine de la chocolatière à restaurer Poids brut : 3 379 g
Result €1,200Estimate €1,000 - €1,500 -
92 - Suite de huit ASSIETTES A PAIN circulaires en argent, la bordure à moulure de filets. Par Tane, Mexique (925 °/°°) Diam. 16 cm - Poids : 1 864 g
Result €550Estimate €500 - €800 -
93 - Paire de SALIÈRES trèfle à trois compartiments en argent, le plateau pivotant orné d'arbustes à trèfles découvrant les godets en verre incolore. Prise et piétement tripode en forme de trèfle. Avec ses six PELLES À SEL Par Queillé, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 373 g
Result €350Estimate €300 - €400 -
94 - PUIFORCAT Important SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle filets et coquille à spatule gravée d'armoiries d'alliance sous couronne avec la devise " Lege et Ense ", le cuilleron mouluré et orné d'une queue de rat. Les manches des couteaux en ébène incrusté des armoiries. Il se compose de vingt-quatre grands couverts, vingt-quatre cuillères, quarante-huit grands couteaux, vingt-quatre couverts à entremets, vingt-quatre couteaux à fruits, vingt-quatre petits couteaux, vingt-quatre petite
Result €10,500Estimate €10,000 - €15,000 -
95 - PLAT ovale en argent, la bordure à décor d'un jonc rainuré. Poinçon Minerve (950 °/°°) Long. 40 cm - Poids : 968 g
Result €300Estimate €200 - €300 -
96 - BOÎTE À BISCUITS en cristal gravé de guirlandes fleuries, l'anse mobile et le couvercle en argent à décor de frises de laurier. Poinçon Minerve (950 °/°°) Long. 17,5 cm - Poids brut : 1 488 g
Result €130Estimate €80 - €100 -
97 - HUILIER-VINAIGRIER en argent, la tige centrale en forme de lyre stylisée terminée par des têtes d'aigle et reposant sur un socle à tête de bouc, les nacelles à bordure ajourée reposant sur des pilastres représentant des vases fuseaux d'où s'échappent des grappes de raisins que mangent des oiseaux. Base rectangulaire à pieds griffes. Avec deux flacons et deux bouchons en cristal taillé. Paris, 1819-1838 Petites égrenures aux bouchons Poids : 696 g
Result €220Estimate €200 - €300 -
98 - PLAT circulaire contours en argent, l'aile à moulure de filets forts Début du XIXe siècle Rayures d'usage Diam. 28 cm Poids : 785 g
Estimate €200 - €300 -
99 - LÉGUMIER couvert formant légumier double en argent, de forme mouvementée et à moulure de filets fort, la prise amovible. Travail probablement autrichien de la fin du XVIIIe siècle Long. 39,3 cm - Poids : 2 460 g
Result €720Estimate €700 - €900 -
100 - BOUGEOIR À MAIN en argent, le plateau monogrammé à décor de peignées et bordure rocaille, le binet à godrons soutenu par deux putti. Par FRAY, poinçon Minerve (950°/°°) Poids : 338 g On y joint un ÉTEIGNOIR
Result €180Estimate €100 - €150
About the sale
Vente cataloguée en préparation
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 04
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
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Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
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L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
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• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.