ARCHEO - ISLAM - INDE - ARGENTERIE - MOBILIER & OBJETS D'ART
Friday 29 June 2018 at 14:00
Salle 4 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
332 lots
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101 - PLAT circulaire contours en argent, l'aile à moulure de filets forts, monogrammée AF Montpellier, 1776 Rayures d'usage Diam. 26 cm Poids : 645 g
Result €480Estimate €200 - €300 -
102 - SERVICE À THÉ ET CAFÉ en argent, modèle à côtes de melon et piédouche à moulure de petits godrons, fretel en graine et anse en bois. Il se compose d'une cafetière, une théière, un sucrier couvert et un pot à lait. Par Lagriffoul & Laval, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids brut : 2 544 g
Result €800Estimate €600 - €800 -
103 - PARTIE DE SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle uniplat, la plupart des spatules monogrammées ou gravées d'une tête de chien. Elle se compose de dix grands couverts, deux grandes fourchettes, douze couverts à entremets. Petites différences. Angleterre, XIX et XXe siècle (notamment Londres, 1824/1904 - Sheffield, 1924) Poids : 2 638 g On y joint deux CUILLÈRES À SAUCE en métal argenté
Result €780Estimate €700 - €900 -
104 - PUIFORCAT Importante PARTIE DE SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle Art Nouveau à décor ciselé en relief d'iris, certaines spatules gravées d'armoiries sous couronne. Elle se compose de vingt grandes fourchettes, onze grandes cuillères, trois fourchettes à entremets, dix-sept cuillères à entremets, dix-huit couverts à poisson, cinq petites cuillères, quatre pelles à glace, quinze petites fourchettes, vingt grands couteaux, seize couteaux à fruits, quatre couteaux à fromage et douz
Result €7,500Estimate €5,000 - €6,000 -
105 - Suite de six SALIÈRES double en argent et vermeil, les bordures à décor de jonc rubané, les pieds à enroulement feuillagé. Les corps gravés d'armoiries d'alliance sous couronne comtale. Avec six PELLES À SEL l en vermeil à cuilleron coquille et neuf intérieurs en verre incolore (petits éclats, manque trois). Par Odiot (sauf les pelles à sel), poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 756 g Coffret de la maison Odiot
Result €900Estimate €500 - €800 -
106 - SERVICE À DESSERT en argent, modèle uniplat à spatule ornée d'un médaillon feuillagé gravé d'armoiries d'alliance sous couronne comtale. Il se compose de douze couverts à entremets, douze couteaux à fruits et douze petits couteaux. Par Hénin, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids hors couteaux : 1 247 g Poids brut couteaux lame argent : 558 g Dans un écrin rapporté
Result €500Estimate €500 - €600 -
107 - Grand PLATEAU rectangulaire en argent, la bordure et les anses à décor Rocaille de peignées, coquilles et rinceaux feuillagés. Poinçon Minerve (950 °/°°) Long. 72 cm - Poids : 3 785 g
Result €2,000Estimate €1,000 - €1,500 -
108 - Deux CORBEILLES mouvementées en argent, les bordures à agrafes feuillagées. Travail étranger (800 °/°°) Long. 25 et 37,5 cm - Poids : 785 g
Result €210Estimate €200 - €300 -
109 - COUPE creuse en argent, la bordure et les deux anses à décor d'un jonc rainuré. Dublin, 1786 On y joint un COUVERCLE en argent à décor gravé d'armoiries sous un heaume de chevalier et de filets et guirlandes fleuries. Avec une prise en turlupet Fin XVIIIe siècle - début XIXe siècle Poids global : 817 g
Result €300Estimate €200 - €300 -
110 - Ensemble de cinq PLATS contours en argent, la bordure à décor de godrons. Trois ovales et deux circulaires, de tailles décroissantes. Par Bointaburet, poinçon Minerve (950 °/°°) Petites rayures d'usage Long. 41 cm - 45,5 cm - 50 cm et Diam. 29 cm et 33 cm - Poids : 4 656 g
Result €1,400Estimate €1,200 - €1,500 -
111 - Deux PLATS ovales contours en argent à moulure de filets forts. L'un par Odiot, poinçon Minerve (950 °/°°) ; l'autre, sans poinçon (cygne) Rayures d'usage Long. 48,5 cm - Poids : 3 317 g
Result €1,050Estimate €800 - €1,000 -
112 - POT À LAIT en argent uni, le pied et le col ornés d'une guirlande de laurier, l'anse en bois brun. Monogrammée sous le bec verseur CL Poinçon Minerve (950 °/°°) Poids brut : 395 g
Result €140Estimate €100 - €120 -
113 - SAUCIERE et son plateau vissé en argent uni, modèle Art Déco rectangulaire à pans coupés. Par Tétard Frères, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 752 g On y joint un PLAT carré à pans coupés en métal argenté Haut. 33,5 cm - Larg. 33,5 cm
Result €380Estimate €200 - €300 -
114 - SERVICE À THÉ ET CAFÉ en argent, modèle pansu à côtes et pans coupés reposant sur un piédouche. Il se compose d'une cafetière, une théière, un sucrier couvert et un pot à lait. Anciennement monogrammés. Par Debain, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids brut : 2 333 g
Result €780Estimate €600 - €800 -
115 - Ensemble de COUVERTS en argent, modèle filets, les spatules principalement chiffrées PD : sept grandes FOURCHETTES, neuf grandes CUILLÈRES et une CUILLÈRE à entremets. Petites différences. Paris ou Province, 1797-1809 - 1809-1819 - 1819-1838 et poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 1 252 g
Result €420Estimate €300 - €400 -
116 - PUIFORCAT SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle filets à spatule légèrement violonée terminée en accolade et par un turlupet pour les couteaux. Chaque pièce gravée d'armoiries sous couronne de marquis. Il se compose de douze grands couverts, douze couverts à entremets, douze couverts à poisson, douze petites cuillères, douze petites fourchettes, douze grands couteaux, douze petits couteaux et neuf pièces de service. Au total, 129 pièces Par Puiforcat, poinçon Minerve (950 °/°°)
Estimate €4,000 - €6,000 -
117 - Dix-huit COUVERTS À ENTREMETS en vermeil, modèle à spatule violonée à agrafes feuillagées et coquille stylisée, gravée d'armoirie d'alliance sous couronne comtale. Par Puiforcat, poinçon Minerve (950 °/°°) Poids : 1 813 g Coffret chêne, avec sa clé (manque l'entrée de serrure)
Result €850Estimate €600 - €800 -
118 - Important ensemble de PIÈCES DE FORME en argent, modèle à moulure de filets forts et angles rabattus à coquille. Il se compose d'une SOUPIÈRE couverte, un LÉGUMIER couvert, deux SAUCIÈRES à plateau vissé (avec intérieurs et cuillères à sauce), une CORBEILLE creuse rectangulaire, deux PRÉSENTOIRS à gâteaux sur piédouche, cinq PLATS ovales et deux PLATS circulaires. Par Olier & Caron, poinçon Minerve (950 °/°°) Petits chocs pour le légumier et petites rayures d'usage Haut. sou
Result €5,200Estimate €4,000 - €5,000 -
119 - Paire d'importants CANDÉLABRES en argent à cinq lumières à décor Rocaille de feuillages, agrafes et branches fleuries. Le flambeau à fût torsadé et à base mouvementée supportant un bouquet à cinq bras sinueux. Style Louis XV Travail de la Société Orfèvrerie du Marais, poinçon Minerve (925 °/°°) Haut. 50 cm Poids : 13 766 g
Result €9,000Estimate €8,000 - €10,000 -
120 - PUIFORCAT Important SERVICE DE COUVERTS en argent, modèle Cannes (n°137) de style Art Déco. Il se compose de vingt-quatre grands couverts, vingt-quatre couverts à entremets, douze couverts à poisson, vingt-quatre petites cuillères de deux tailles, vingt-quatre grands couteaux, vingt-quatre petits couteaux et une cuillère à sauce. Au total, 193 pièces Poinçon Minerve (925 °/°°) Poids hors couteaux : 10 454 g A l'état neuf, dans les cartons et housses d'origine Jean Émile Puiforcat
Estimate €20,000 - €30,000 -
121 - JEAN DESPRÉS (1889-1980) COUPE circulaire en métal argenté martelé, le talon orné d'une chaîne à maille gourmette. Signée à la pointe. Diam. 18,5 cm
Result €400Estimate €400 - €600 -
122 - JEAN DESPRÉS (1889-1980) CORBEILLE À PAIN en métal argenté à fond martelé, de forme rectangulaire à pans coupés, les côtés ornés en application de gourmette à maillons plats. Signé à la pointe. Long. 30 cm
Result €500Estimate €500 - €800 -
123 - JEAN DESPRÉS (1889-1980) Grande COUPE circulaire en métal argenté martelé, le talon orné d'une chaîne à maille gourmette. Signée J Després en application. Diam. 25 cm
Result €600Estimate €600 - €800 -
124 - THÉIÈRE tronconique en métal argenté anglais, le corps à décor de frises géométriques et médaillons feuillagés (petite perce). On y joint un RÉCHAUD ovale en métal argenté ajouré reposant sur quatre pieds patin
Result €10Estimate €20 - €30 -
125 - BOL À CAVIAR à pans coupés en métal argenté, le col et le talon moulurés. Avec son intérieur en cristal incolore, le fond taillé en étoile. Diam. 23,5 cm
Result €70Estimate €50 - €80 -
126 - Paire d'AIGUIÈRES en verre taillé de fines cotes, la monture en métal argenté à décor de cannelures, couronnes de laurier et frise de feuilles d'eau. Par Gallia, style Louis XVI Haut. 27 cm
Result €200Estimate €150 - €200 -
127 - Ensemble d'ASSIETTES octogonales en métal argenté, les ailes à bordure moulurée : douze assiettes de présentation à disque central noir et huit assiettes à pain. Diam. 26,5 et 13 cm
Result €100Estimate €80 - €120 -
128 - CENTRE DE TABLE ovale à fond de glace et sa JARDINIÈRE en métal argenté, le corps à balustrade ajourée, les bordures à frise feuillagée, petits pieds patin. Style Louis XVI Long. centre de table : 61,5 cm
Estimate €250 - €350 -
129 - BACCARAT SEAU À CHAMPAGNE en cristal facetté, modèle Harcourt, anciennement nommé Moulin Rouge. Avec sa monture à anses et son réceptacle à bouteille amovible en métal doré. Signé du cachet et à la pointe. Petites égrenures et rayures d'usage Haut. 24,5 cm
Estimate €200 - €300 -
130 - Douze grands COUVERTS et douze grands COUTEAUX en métal argenté, modèle filets Certains de la maison CHRISTOFLE
Result €200Estimate €50 - €80 -
131 - Six COUVERTS À POISSON en métal argenté, les manches unis. En coffret bois. Travail anglais de la maison George Wostenholm & Son Ltd - Sheffield
Result €90Estimate €50 - €80 -
132 - VASE cylindrique évasé, orné d'une corde en relief au sommet. Albâtre Égypte Époque thinite Haut. 21 cm
Result €950Estimate €1,200 - €1,500 -
133 - COUPE profonde à paroi évasée et bord replié. Recollée. Albâtre rubane Égypte Époque Thinite Haut. 16 cm
Result €650Estimate €800 - €1,000 -
134 - TÊTE D'OSIRIS en bronze, coiffée de la couronne atef flanquée de l'uraeus. Yeux initialement incrustés. Égypte Basse époque Haut. 9.5 cm
Result €250Estimate €400 - €500 -
135 - HARPOCRATE coiffé de la boucle juvénile surmonté des cornes de bélier et portant le doigt à la bouche. Bronze Basse Époque Haut. 13 cm
Estimate €700 - €900 -
136 - VASE à double bec verseur de forme semi-ovoïde Albâtre Égypte Époque protodynastique ou Ancien Empire Haut. 11 cm
Result €1,000Estimate €1,000 - €1,500 -
137 - OSIRIS représenté debout, dans sa position momiforme, coiffé du pschent flanqué de l'uraeus et tenant ses attributs. Bronze Égypte Basse Époque Haut. 13,5 cm
Estimate €700 - €900 -
138 - STÈLE ISIAQUE représentant un enfant debout, en position d'orant, la main droite levée et la main gauche tenant le n?ud d'Isis. Calcaire Égypte Époque romano- copte Haut. 50 cm
Estimate €1,500 - €2,000 -
139 - Collection de quatre TÊTES DE STATUETTES représentant diverses divinités : Isis, Osiris, Harpocrate et courtisanes. Égypte. Alexandrie. Époque gréco-romaine
Result €150Estimate €150 - €200 -
140 - Collection de quatre TÊTES DE STATUETTES représentant diverses divinités : Isis, Osiris, Harpocrate et courtisanes. Égypte. Alexandrie. Époque gréco-romaine
Result €180Estimate €150 - €200 -
141 - Collection de quatre TÊTES DE STATUETTES représentant diverses divinités : Isis, Osiris, Harpocrate et courtisanes. Égypte. Alexandrie. Époque gréco-romaine
Result €180Estimate €150 - €200 -
142 - Collection de quatre TÊTES DE STATUETTES représentant diverses divinités : Isis, Osiris, Harpocrate et courtisanes. Égypte. Alexandrie. Époque gréco-romaine
Result €200Estimate €150 - €200 -
143 - Collection de cinq TÊTES DE STATUETTES représentant diverses divinités : Isis, Osiris, Harpocrate et courtisanes. Égypte. Alexandrie. Époque gréco-romaine
Result €180Estimate €150 - €200 -
144 - OUSHEBTI en faïence émaillée blanc et rouge inscrit sur le devant. (Restauration aux pieds) Égypte, XVIIIe dynastie Haut. 12 cm
Result €800Estimate €1,000 - €1,500 -
145 - OUSHEBTI en faïence émaillée vert inscrit, en noir, au nom de la Dame Tasayi. Égypte, XXIIe dynastie Haut. 12 cm
Estimate €600 - €800 -
146 - OUSHEBTI gravé d'inscriptions hiéroglyphiques sur trois registres verticaux. Égypte Basse Époque Haut. 9 cm
Result €150Estimate €200 - €300 -
147 - MANCHE HATHORIQUE en bois initialement doré, en forme de tête humaine se terminant par une fleur de lotus. Reste de tenon incrusté au sommet. Égypte Nouvel Empire - Basse Époque Haut. 14 cm
Result €450Estimate €700 - €900 -
148 - PEIGNE À CARDER la laine, sculpté sur une face d'une scène animalière : un lion attaquant un bouquetin ; sur l'autre face, d'un décor géométrique de cercles pointés. Bois Égypte Époque Copte Haut. 20 cm
Result €450Estimate €500 - €600 -
149 - PLANCHE HIÉROGLYPHIQUE gravée, en registre vertical, d'inscriptions entre deux bandes parallèles. Bois de cèdre Égypte Troisième période intermédiaire ou Époque Saïte Haut. 48 cm - Larg. 13 cm - Prof. 6 cm
Result €2,000Estimate €2,000 - €3,000 -
150 - TISSUS COPTES Trois encadrements composés de divers éléments de dalmatiques, coussins, tentures. Égypte Époque Copte
Result €250Estimate €400 - €600
About the sale
Vente cataloguée en préparation
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 04
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
EXPOSITIONS PUBLIQUES
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Terms of sale
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L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
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• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
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• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
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L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.