ARCHEO - ISLAM - INDE - ARGENTERIE - MOBILIER & OBJETS D'ART
Friday 29 June 2018 at 14:00
Salle 4 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
332 lots
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151 - PEINTURE SUR TOILE figurant Isis déployant ses ailes sous un fronton de temple surmonté de quatre uraeus coiffés du disque solaire. Polychromie d'origine. (Encadrée). Égypte Basse Époque Haut. 80 cm - Larg. 33 cm
Result €300Estimate €500 - €700 -
152 - Deux PEIGNES COPTES doubles, formés de deux rangées de dents, larges d'un côté, fines de l'autre, dont l'un décoré de cercles pointés régulièrement disposés. Pièce similaire : Musée du Louvre Bois Égypte Époque Copte Long. 24 cm
Estimate €500 - €600 -
153 - HARPOCRATE ASSIS ET CHEVAL Deux statuettes en terre cuite Égypte Époque gréco-romaine
Result €180Estimate €150 - €200 -
154 - Trois OUSHEBTIS en faïence émaillée vert et bleu, représentés dans la position momiforme, parés de la barbe postiche et tenant les instruments aratoires. Inscription gravée en creux sur le devant. Égypte Époque ptolémaïque Haut. 11 cm
Result €400Estimate €400 - €500 -
155 - Lot de quatre OUSHEBTIS ET BUSTES Terre cuite et faïence Égypte Nouvel Empire et Basse Époque
Result €150Estimate €100 - €150 -
156 - Deux COIFFES ÉGYPTIENNES en bronze On y joint un TORSE d'enfant tenant une offrande en marbre
Result €150Estimate €150 - €200 -
157 - Petite OENOCHOÉ sur piédouche, en céramique lustrée noir. Bec tréflé et panse cannelée. Époque hellénistique Haut. 12, 7 cm
Result €150Estimate €200 - €300 -
158 - PORTRAIT D'ENFANT en marbre. Coiffure courte ceinte d'un diadème. Époque romaine Haut. 12 cm
Result €1,200Estimate €800 - €1,200 -
159 - VASE ANTHROPOMORPHE en céramique sigillée rouge. Panse en forme de tête de jeune satyre à la chevelure bouclée surmontée d'un col cylindrique gravé de deux lignes d'inscription. Anse reliant le col à l'épaule. Époque romaine, IIe-IIIe siècle Haut. 19 cm
Result €600Estimate €1,000 - €1,200 -
160 - COUPE SIGILLÉE en céramique à engobe rouge, à large lèvre plate ; gravé de cercles concentriques au centre et sur le marli. Époque romaine Diam. 23 cm
Estimate €150 - €200 -
161 - COLLECTION DE PIEDS Sept pieds et bases de statuettes. Terre cuite et bronze Époques antiques diverses
Result €360Estimate €200 - €300 -
162 - Trois STATUETTES FÉMININES en terre cuite dont une divinité trônant et une porteuse d'offrandes. Époque hellénistique
Result €180Estimate €150 - €250 -
163 - Lot de six TÊTES DE STATUETTES en terre cuite Grèce et Grande Grèce Époque hellénistique
Result €300Estimate €200 - €300 -
164 - Lot composé d'un POISSON Basse Époque (?), d'une LAMPE À HUILE byzantine et d'une PIÈCE de monnaie d'époque ptolémaïque
Estimate €150 - €200 -
165 - Quatre AMPHORES ET AMPHORISQUE munies d'anses reliant le col à l'épaule. Panses globulaires et carénées. Terre cuite à engobe blanc et rouge Art phénicien Époque hellénistique et romaine Haut. de 12 à 25 cm
Estimate €300 - €400 -
166 - OLPÉ À FIGURES NOIRES décoré d'une scène mythologique : Héraklès et le lion de Némée. Intact. Test de thermoluminescence fourni. Art grec VIe siècle av. J.-C. Haut. 20 cm
Result €5,000Estimate €5,000 - €7,000 -
167 - Quatre TÊTES D'ANIMAUX dont chien, cheval et félin et uraeus-cobra. Époque romaine et divers
Result €200Estimate €200 - €300 -
168 - Lot de cinq LAMPES À HUILE ornées de motifs divers. Terre cuite Époque romaine et byzantine
Estimate €200 - €300 -
169 - Lot de cinq LAMPES À HUILE ornées de motifs divers. Terre cuite Époque romaine et byzantine
Result €90Estimate €200 - €300 -
170 - INSTRUMENTS DE MÉDECINE ET DE TOILETTE Instruments antiques : spatules, sondes, curettes, pince ; aiguilles et clou. Bronze Époque romaine et gallo-romaine Onze pièces
Estimate €500 - €600 -
171 - Trois AMULETTES TALISMANIQUES PRÉCOLOMBIENNES Pendentif ornithomorphe, amulette anthropomorphe et talisman à l'effigie du dieu de l'eau Tlaloc Jadéite et Pierre Costa Rica, Mexique et Mixtèque Haut. 23 à 4 cm
Result €850Estimate €500 - €700 -
172 - Deux TÊTES PRÉCOLOMBIENNES en terre cuite Pérou et Mexique
Result €140Estimate €80 - €100 -
173 - LION couché en pierre. Crocs ajourés et détails de la crinière gravés. Hématite (?) Iran Époque achéménide Long. 11 cm
Result €600Estimate €800 - €1,000 -
174 - VASE composite en céramique à engobe turquoise et crème. Décor en sgraffiato sous glaçure. Irisations. Syrie ou Iran XIIIe-XIVe siècle Haut. 22 cm
Estimate €300 - €500 -
175 - COUPE FATIMIDE en céramique à engobe crème peint de palmettes au centre et de cercles concentriques sur le marli. Diam. 20 cm
Result €200Estimate €200 - €300 -
176 - PLUMIER QADJAR en papier mâché décoré, sur trois faces, d'une scène de banqueteuses vêtues à l'européenne. On y joint un PORTRAIT PRINCIER MINIATURE sur ivoire Époque Qadjar
Result €200Estimate €150 - €200 -
177 - Collection de PENDENTIFS en argent dont quinze khamsa, une croix éthiopienne, une bague de tête, un flacon à kohol et un talisman.
Result €200Estimate €200 - €300 -
178 - Deux MANUSCRITS : - Dhalil al-khayrat de Jazuli (imam soufi, mort en 1465). - Recueil de prières sur le prophète. Maroc et Mauritanie
Result €280Estimate €500 - €700 -
179 - CORAN 28e volume manuscrit sur 10 lignes en écriture maghrîbî. Sourate 58 : Al Moujadala (la discussion) jusqu'à la fin de la sourate 66 : At-tahrim(l'interdiction) Reliure en cuir estampé à rabat XVIIe-XVIIIe siècle
Estimate €700 - €900 -
180 - CORAN 10e juz' manuscrit sur 11 lignes par pages sur papier glacé en écriture maghrîbî : Sourate 9 : At-tawba, verset 93 jusqu'à la fin de la sourate 10 : Younès Reliure en cuir estampé à rabat XVIIe-XVIIIe siècle
Estimate €700 - €900 -
181 - IRAN QÂJÂR, seconde moitié du XIXe siècle Scène de campement Aquarelle présentant un campement dans un paysage montagneux entouré d'eau, animé de pont et d'un caravansérail. Des jeunes femmes font la cuisine dans des chaudrons, entourées de dromadaires, chevaux et berger. Dim. à vue : Haut. 16 cm - Larg. 25,5 cm
Result €650Estimate €400 - €600 -
182 - CACHEMIRE, fin du XIXe siècle Deux pages de manuscrits littéraires Deux pages sur papier illustrées de deux scènes de combat sur deux plans sommés de deux porte- étendards sur l'une, et d'un prince assis sous un dais qui reçoit un dignitaire assis près d'un arbre, tandis que quatre homme assis en ligne discutent sous une architecture blanche, sur l'autre. Dim. à vue : Haut. 14,8 cm - Larg. 8,5 cm et cadre : Haut. 44 cm - Larg. 33,3 cm Etat : pages collées sur carton
Estimate €300 - €400 -
183 - PENDJAB et RAJASTHAN, début du XXe siècle Portrait d'un guerrier sikh et deux Rajas Trois dessins rehaussés de polychromie. Guerrier en grisaille, coiffé d'un haut turban est assis sur une chaise tenant un fusil et un bouclier ; Raja au turban noir, paré de trois colliers et un bazu-band jaune, est assis contre un coussin, surmonté d'une inscription devanagari ; Raja de profil, coiffé d'un turban rehaussé d'un bandeau jaune et vêtu d'une robe plissée, est assis contre un coussin et lit
Estimate €400 - €600 -
184 - RAJASTHAN, fin du XIXe siècle Portraits de rajputs Deux dessins rehaussés d'aquarelle. L'un, à la barbe blanche assis contre un gros coussin et vêtu d'une robe anga, tient un document dans la main ; le second en buste, vêtu aussi d'une robe anga rehaussée d'un collier d'émeraude, tient un talwar dans une main. Les deux dans un cadre doré. Dim. cadre : Haut. 28 cm - Larg. 23 cm et Haut. 25 cm - Larg. 30 cm
Estimate €300 - €400 -
185 - RAJASTHAN, XXe siècle Quatre dessins tantriques Dessins à l'encre présentant chacun un cobra aux écailles noires, au corps dans de longs enroulements géométriques et symétriques. Sous verre. Haut. 15,5 cm - Larg. 11,5 cm ; Haut. 16 cm - Larg. 13 cm ; Haut. 15 cm - Larg. 11,5 cm et Haut. 16,5 cm - Larg. 11 cm
Result €800Estimate €300 - €400 -
186 - RAJASTHAN, début du XXe siècle Portraits d'homme enturbanné Trois dessins rehaussés de polychromie. Le premier fragmentaire, au turban rouge, en buste de profil gauche, les mains croisées ; le second de trois quarts, à la moustache courbée et cheveux noirs, au turban rehaussé d'une rose, est vêtu d'une robe et d'un dupatta vert ; le troisième, à la barbe et cheveux longs noirs, de profil droit est coiffé d'un grand turban rouge. Dim. cadre : Haut. 17 cm - Larg. 14,2 cm ; Haut. 24 cm
Estimate €250 - €350 -
187 - INDE DU NORD, début du XXème siècle Musiciennes et fumeur de narghilé dans le style moghol Deux dessins rehaussés de polychromie présentant deux musiciennes dans un paysage de cyprès bordé de cartouches dorés, et l'autre un prince fumant le narghilé assis sur un trône dans un paysage également de cyprès, tandis qu'une jeune femme lui apporte des fruits sur un plateau. Dim. cadre : Haut. 36,5 cm - Larg. 28 cm
Estimate €300 - €400 -
188 - INDE DU NORD, début du XXe siècle Jeune femme voilée assise par terre Dessin rehaussé de polychromie. Elle se tient de face, une main sur un genou, l'autre tendue. Dim. avec cadre : Haut. 28,5 cm - Larg. 23 cm
Estimate €120 - €150 -
189 - ÉCOLE MODERNE INDIENNE Cheval harnaché Encre et couleurs sur soie Petits accidents Haut. 114 cm - Larg. 147 cm
Result €300Estimate €400 - €600 -
190 - INDE - PÉRIODE MÉDIÉVALE Xe-XIIIe SIÈCLES TÊTE d'apsara en grès gris, les yeux légèrement ouverts, la coiffe retenue par un ruban orné de fleurs. Accidents. Haut. 12 cm
Estimate €400 - €600 -
191 - INDE TÊTE de personnage en terre cuite (accident au nez) et FRAGMENT de stèle en grès rose en forme de tête de lion. Haut. 9 et 8 cm
Estimate €200 - €300 -
192 - TIBET - XIXe SIÈCLE Cinq FRAGMENTS DE TANGKA, détrempe sur toile, représentant des bouddha et divinités assis. Usures Haut. 9,5 cm - Larg. 8,5 cm environ chaque Encadrées sous verre
Result €150Estimate €150 - €200 -
193 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Bugaku du type Ninomai, Emimen, en bois laqué, les yeux grands ouverts surmontés de sourcils peints, le nez tordu, la bouche ouverte sur un cri. Restaurations et manques Haut. 18,5 cm
Estimate €800 - €1,200 -
194 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Kyôgen du type Beshimi en bois laqué beige, le front orné de deux plis, son gros nez large entouré de ses joues joufflues, la bouffe fermée de laquelle sortent deux crocs. Les sourcils en crin noir. Restaurations et manques Haut. 20 cm
Estimate €800 - €1,000 -
195 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Nô du type Yorimasa, en bois laqué brun, le front barré de trois rides, les yeux grands ouverts, la bouche entrouverte rouge laissant apparaître ses dents. Petits accidents, restaurations Haut. 21 cm Référence : S.E Marvin, Heaven has a face, so does Hell, The art of the Noh mask, vol. 2, p. 249.
Result €1,600Estimate €1,000 - €1,200 -
196 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Kyôgen du type Ooji, le front plissé, les yeux mi-clos légèrement tombants, la bouche ouverte formant un soupir, laissant apparaître ses dents blanches. Les sourcils et moustache en crin. Manques et restaurations Haut. 21 cm
Estimate €800 - €1,000 -
197 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Kyôgen du type vieil homme en bois laqué brun, le front orné de rides, les yeux ouverts, la bouche grande ouverte poussant un cri ahuri, la barbe en crin gris. Manques et restaurations Haut. 17,5 cm
Result €1,000Estimate €800 - €1,000 -
198 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) MASQUE de Kyôgen du type kitsune (renard) en bois laqué brun, les oreilles dressées, le long museau finement ciselé, la mâchoire mobile laissant apparaître ses crocs. Restaurations et manques Haut. 19 cm
Result €2,800Estimate €2,000 - €3,000 -
199 - JAPON - ÉPOQUE MEIJI (1868-1912) NETSUKE en buis, singe portant son petit sur son épaule, les yeux incrustés de corne. Haut. 4,2 cm
Result €90Estimate €100 - €150 -
200 - JAPON - ÉPOQUE EDO (1603-1868) Grande STATUE de roi de sagesse debout en bois laqué polychrome, noir, rouge, vert et or, à huit bras, tenant des attributs dont certains ont disparu. Il est vêtu d'une robe ornée de médaillons de fleurs et nouée à la ceinture. La coiffe en haut chignon retenue par un ruban orné d'une tête de vieillard. Les yeux incrustés de sulfure. Il porte un collier en cuivre gravé de fleurs de lotus. Manques et restaurations Haut. 59 cm
Result €1,800Estimate €1,500 - €2,000
About the sale
Vente cataloguée en préparation
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Jeudi 28 juin 2018 de 11 h à 21 h - Nocturne
Vendredi 29 juin 2018 de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 04
OPÉRATEUR DE VENTES VOLONTAIRES DAMIEN LIBERT
14, rue de la Grange Batelière - 75009 Paris
TÉL 01 48 24 51 20 FAX 01 48 24 29 14
COURRIEL contact@damienlibert.com
SITE WEB www.damienlibert.com
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L’ovv Damien LIBERT (n° 2002-406) est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité l’ovv Damien LIBERT agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre l’ovv Damien LIBERT et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant ou pendant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
EXPOSITION
• Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’ovv Damien LIBERT se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
• Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des lots présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant possible.
VENTE
• Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès-verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
L’ovv Damien Libert se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et de verser une caution.
• Si l’acquéreur ne peut assister physiquement à la vente, l’ovv Damien LIBERT offre gracieusement la possibilité d’enchérir par ordre d’achat, par téléphone ou par l’intermédiaire de Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne.
L’ovv Damien LIBERT agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin d’essayer d’acheter le ou les lots au dernier prix et ne dépassant pas le montant maximum indiqué par l’enchérisseur.
Les ordres d’achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients; l'enregistrement doit impérativement se faire avant 12h le jour de la vente. L’ovv Damien LIBERT ne peut être tenue responsable pour un défaut d’exécution de l’ordre d’achat. Merci de vérifier après envoi que votre ordre d’achat a été dûment enregistré.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
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• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
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• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
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• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.
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L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne pas enregistrer l’ordre d’achat s’il n’est pas complet ou s’il considère que le client n’apporte pas toutes les garanties pour la sécurité des transactions ; sans recours possible.
Pour garantir la bonne volonté de l’acheteur, une caution pourra être demandée avant la vente qui ne sera validée qu’en cas d’adjudication.
• L’ovv Damien LIBERT ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omission relatives à la réception des enchères par téléphone. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure à 400 €. Dans le cas où l’ovv Damien LIBERT ne peut joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation basse.
À toutes fins utiles, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
Drouot LIVE ou tout autre système d’enchères en ligne étant des services indépendants, nous déclinons toute responsabilité en cas de dysfonctionnement.
• Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, l’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
• L’ovv Damien LIBERT dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
• Le coup de marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialise la fin des enchères. Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée. Le contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu est immédiatement formé. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, des frais et taxes. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
L’ovv Damien LIBERT se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque.
FRAIS DE VENTE & RÈGLEMENT
L’adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants :
• 25 % TTC
• 5,5 % de frais additionnels au titre de la taxe à l’importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque. Dans certains cas, ces frais pourront faire l’objet d’un remboursement à l’acheteur.
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris. La vente étant soumise au régime de la marge (art. 297-A du CGI), le bordereau de vente remis à l’adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.
Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente :
• en numéraire (euro) jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers (sur présentation d’un justificatif de domicile, avis d’imposition, etc. ; en plus du passeport).
• par chèque bancaire (en euro) à l’ordre de l’ovv Damien LIBERT, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
• par carte bancaire (sauf American Express).
• par paiement « 3D Secure » sur le site www.damienlibert.com.
• par virement bancaire en euros ou par SWIFT aux coordonnées suivantes :
BNP PARIBAS - Paris Centre Affaires et Conseil (03120)
8-10 avenue Ledru Rollin – 75012 PARIS
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 8295 776
BIC : BNPAFRPPPCP
• L’ovv Damien LIBERT ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu’il aura lui-même été réglé par l’adjudicataire.
DÉFAUT DE PAIEMENT & LITIGES
• À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À l’expiration du délai d’un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. En cas de défaillance de l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
• Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).
TRANSPORT & EXPÉDITION
• Le transfert de propriété s’opère dès l’adjudication prononcée et l’objet se trouve dès lors sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même. L’ovv Damien LIBERT décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
• Tout objet non récupéré en salle le soir de la vente ou le lendemain entre 8h et 10h sera automatiquement entreposé au magasinage de Drouot à leurs conditions et aux frais de l'acquéreur. Le magasinage est ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h. Accès par le 6 bis, rue Rossini 75009 Paris Tel. +33 (0)1 48 00 20 56 - magasinage@drouot.com. Tarifs HT : 5 € de dossier + 1 € par jour les 5 premiers jours - A partir du 6è jour, selon le volume de l'objet : 5 €, 9 € ou 16 € par jour.
• L’envoi des lots achetés peut être organisé par Drouot Transport, à leurs conditions et à la charge ainsi que sous la responsabilité de l’acheteur. Le coût de l’emballage et de l’expédition est à la charge de l’acheteur ; le règlement à l’ordre de Drouot Transport. Les acheteurs sont invités à organiser eux-mêmes le transport de leurs achats si ces conditions ne leur conviennent pas.
CONDITIONS D’EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de l’Union Européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.
PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. L’ovv Damien LIBERT ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’État français.